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  trié(s) par Date de parution décroissante (Date de parution décroissant(e), Type de document croissant(e)) 

Article : texte conventionnel

Accord du 28 septembre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n°09/46, 12 décembre 2009)

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Article : texte conventionnel

Avenant du 12 juillet 2006 relatif aux salaires 2006 et 2007

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n°06/39, 28 octobre 2006)

La valeur du point pour le personnel des associations gestionnaires des centres de formation d'apprentis relevant du CCCA-BTP est fixée pour 2006 et 2007.

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Article : texte conventionnel

Avenant du 22 juin 2006 relatif aux modalités d'organisation de la journée de solidarité

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n°06/32, 9 septembre 2006)

Les modalités d'organisation et de financement de la journée de solidarité dans les centres de formation d'apprentis relevant du CCCA-BTP sont précisées.

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Article : texte conventionnel

Accord professionnel du 22 mars 1982 relatif au statut du personnel des associations chargées de la gestion des CFA du bâtiment

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n°04/28, 7 août 2004)

Cet accord et ses dix avenants fixent les conditions de travail et de rémunération du personnel de direction, du personnel enseignant et d'éducation, du personnel administratif, du personnel de service des associations gestionnaires des centres[...]

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