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Avenant n° 3 du 22 janvier 2009 à l'accord du 8 juillet 2004 relatif à la formation professionnelle

Titre :	Avenant n° 3 du 22 janvier 2009 à l'accord du 8 juillet 2004 relatif à la formation professionnelle (2009)
Convention collective :	Travail temporaire : personnels intérimaires et permanents
Modifie :	Accord national du 8 juillet 2004 relatif à la formation professionnelle
Type de document :	Article : texte conventionnel
Dans :	Bulletin officiel des conventions collectives (n°09/14, 2 mai 2009)
Pagination :	pp. 111-112
Langues:	Français
Mots-clés :	Thesaurus formation 2019 TRAVAIL TEMPORAIRE ; CONTRAT PROFESSIONNALISATION ; PLAN DEVELOPPEMENT COMPETENCES Signataire Prism'emploi - Professionnels du recrutement et de l'intérim ; Force ouvrière siège national (CGT-FO) ; CFTC CSFV - Fédération commerce, services et force de vente ; FNECS CFE-CGC - Fédération nationale de l'encadrement du commerce et des services ; FS CFDT - Fédération des services
Résumé :	L'accord du 8 juillet 2004 dans le travail temporaire est complété concernant le financement du plan de formation.
Nature du texte :	Avenant à l'accord
Date de signature (Format date) :	22/01/2009
Date de signature :	22 janvier 2009
Texte en vigueur :	non
En ligne :	http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2009/0014/CCO_20090014_0014_0018.pdf
Abrogé par :	Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 3 du 29 janvier 2010 relatif aux contrats de professionnalisation (2010) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 21 septembre 2012 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie (2013)