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  trié(s) par Date de parution décroissante (Date de parution décroissant(e), Type de document croissant(e)) 

Article : texte conventionnel

Avenant n° 87 du 26 mai 2021 relatif au dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD)

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2021/0023, 19 juin 2021)

Mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée

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Article : texte conventionnel

Avenant n° 81 du 11 décembre 2019 relatif à la mise en place d'une contribution conventionnelle

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2020/0012, 4 avril 2020)

Mise en place d'une contribution conventionnelle

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Article : texte conventionnel

Accord du 13 mars 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO)

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2019/0028, 27 juillet 2019)

Désignation de l'opérateur de compétences

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Article : texte conventionnel

Avenant n° 52 du 16 décembre 2011 à l'accord du 16 décembre 2009 relatif à la prime tutorat senior

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n°12/8, 17 mars 2012)

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Article : texte conventionnel

Accord du 16 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n°10/3, 13 février 2010)

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Article : texte conventionnel

Avenant n° 20 du 29 novembre 2000 relatif à l'ARTT

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n°2001/3, 16/02/2001)

Cet accord prévoit notamment, dans le secteur des professionnels de l'immobilier, que les formations diplômantes liées au développement des compétences pourront être effectuées en dehors du temps de travail (art. 3.4).

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Article : texte conventionnel

Adhésion du 7 octobre 1998 du syndicat des résidences de tourisme à la convention collective nationale de l'immobilier

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n°98/46, 24/12/1998)

Le syndicat national des résidences de tourisme et de l'hébergement saisonnier adhère à la convention collective nationale de l'immobilier et à ses avenants n° 1 à 13, à l'exclusion de ses avenants relatifs à la formation professionnelle, consti[...]

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