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Avenant n° 79 du 5 décembre 2012 relatif au CQP Educateur mobilité à vélo

Titre :	Avenant n° 79 du 5 décembre 2012 relatif au CQP Educateur mobilité à vélo (2013)
Modifie :	Sport
Type de document :	Article : texte conventionnel
Dans :	Bulletin officiel des conventions collectives (n°2013/0003, 9 février 2013)
Pagination :	1 p.
Langues:	Français
Mots-clés :	Thesaurus formation 2019 SPORT ; CQP - CERTIFICAT DE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE Signataire CNEA - Conseil national des employeurs d'avenir ; COSMOS - Conseil social du mouvement sportif ; CFDT Siège national - Confédération française démocratique du travail ; CFE-CGC Siège national - Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres ; Force ouvrière siège national (CGT-FO) ; Fédération UNSA 3S - Sport Santé Social et activités connexes
Résumé :	Le certificat de qualification professionnelle d'éducateur mobilité à vélo est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.
Nature du texte :	Avenant à la CCN
Date de signature (Format date) :	05/12/2012
Date de signature :	5 décembre 2012
Texte en vigueur :	oui
Arrêté extension :	26 mars 2013 - article 18
Date arrêté extension :	26/03/2013
Extension Journal Officiel :	3 avril 2013
URL extension :	https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=F6C4244AA953E049E12DD03C37C6F329.tpdila19v_[...]
En ligne :	http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2013/0003/boc_20130003_0000_0029.pdf