Titre : | Groupement d'employeurs (Le) |
Auteurs : | Ministère du travail et des affaires sociales |
Type de document : | ouvrage |
Editeur : | Paris : DARES, 1996 |
Collection : | Transparences, ISSN 0767-662X |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-11-003518-9 |
Format : | 79 p. / 21 cm |
Mots-clés : |
Thesaurus formation 2019 BASSIN EMPLOI ; PME PMI ; POLITIQUE EMPLOI ; POLITIQUE RECRUTEMENT ; GROUPEMENT EMPLOYEURS |
Résumé : | Ce guide présente les conditions de mise en oeuvre et de fonctionnement des groupements d'employeurs. Il décrit également les droits des salariés et le régime fiscal des groupements. Le guide est complété par une série d'annexes visant à faciliter les démarches administratives. |