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Article : texte conventionnel

Avenant n° 6 du 3 octobre 2001 relatif à la réduction du temps de travail (35 heures)

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n°2001/42, 20/11/2001)

Le chapitre VIII prévoit les conditions d'organisation de la formation des salariés des cabinets d'économistes de la construction et de métreurs-vérificateurs au titre de la réduction du temps de travail en particulier dans le cadre du co-invest[...]

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