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Adhésion par lettre du 21 janvier 2020 du SMA à la convention collective de l'édition phonographique

Titre :	Adhésion par lettre du 21 janvier 2020 du SMA à la convention collective de l'édition phonographique (2020)
Type de document :	Article : texte conventionnel
Dans :	Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2020/0047, 5 décembre 2020)
Pagination :	3 p.
Langues:	Français
Mots-clés :	Thesaurus formation 2019 ADHESION Signataire SMA - Syndicat des musiques actuelles
Résumé :	Lettre d'adhésion
Nature du texte :	Lettre d'adhésion
Date de signature (Format date) :	01/01/2020
Texte en vigueur :	oui
Descriptif du contenu de l’accord :	Le syndicat des musiques actuelles fait part de son adhésion à la convention collective nationale de l'édition phonographique ainsi qu'à l'ensemble des accords et avenants.
En ligne :	https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf/bocc?id=boc_20200047_0000_0014.pdf&isForGlobalBocc=false