Détail d'une collection
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Documents disponibles dans la collection (11)

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Cette nouvelle édition qui comporte 22 fiches réparties entre 7 chapitres présente les modalités de mise en oeuvre de la réduction et de l'aménagement du temps de travail applicables en décembre 2001.![]()
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Cette nouvelle édition met en évidence le principales caractéristiques d'aménagement et de réduction du temps de travail. 21 fiches techniques en soulignent les conditions de mise en oeuvre.![]()
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Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité | Paris : DARES | Transparences, ISSN 0767-662X | 1998Ce guide juridique et pratique propose un état sur la place, le rôle et le statut d'un coordonnateur de chantier ainsi que les conditions d'organisation de sa formation. Des fiches techniques descriptives des outils dont il dispose complètent le[...]![]()
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Cette brochure dégage les principales caractériques du dispositif d'aménagement et de réduction du temps de travail (durée du travail, repos, réduction du temps de travail, adaptation des horaires en fonction de l'activité, aménagement lié à l'u[...]![]()
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Le principe de l'égalité de traitement entre les hommes et les femmes fait partie du droit constitutionnel français et du droit international. Ce volume présente en trois volets, le dispositif français: interdiction des discriminations fondées s[...]![]()
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Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Cabinet Boumendil et Stewart | Paris : DARES | Transparences, ISSN 0767-662X | 1998Accéder à un emploi ou à une formation, travailler en milieu protégé ou être salarié d'une entreprise, bénéficier des aides et avantages facilitant la vie sociale des personnes handicapées, tels sont les points abordés dans ce guide pratique. Le[...]![]()
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Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Délégation interministérielle à la lutte contre le travail illégal ; DAGEMO | Paris : DARES | Transparences, ISSN 0767-662X | 1998Après avoir défini de façon générale ce qu'est le travail illégal, les 9 types de fraudes sont analysées dans le détail: définition, personnes en cause, contrôle et constation, sanctions, droits des salariés. Une dernière partie présente le disp[...]![]()
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La première partie présente les caractéristiques de l'apprentissage : le travail en entreprise, les entreprises (privées ou publiques) pouvant embaucher un apprenti, la formation théorique, les diplômes préparés, la durée de l'apprentissage. La [...]![]()
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Ministère du travail et des affaires sociales | Paris : DARES | Transparences, ISSN 0767-662X | 1996Ce guide présente les conditions de mise en oeuvre et de fonctionnement des groupements d'employeurs. Il décrit également les droits des salariés et le régime fiscal des groupements. Le guide est complété par une série d'annexes visant à facilit[...]![]()
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Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle | Paris : DARES | Transparences, ISSN 0767-662X | 1994La loi quinquennale sur le travail, l'emploi et la formation professionnelle, a apporté de nombreuses innovations dans le domaine de l'aménagement du temps de travail. Ce guide présente les modifications récentes du droit apportées par cette loi[...]![]()
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Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle | Paris : DARES | Transparences, ISSN 0767-662X | 1994Après avoir exposé les conditions de mise en place des élections des représentants des salariés dans l'entreprise, quatre autres chapitres mettent l'accent sur les attributions et les moyens attachés à chaque type de réprésentants : délégués du [...]