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  trié(s) par Date de parution décroissante (Date de parution décroissant(e), Type de document croissant(e)) 

Article : texte conventionnel

Avenant du 17 novembre 2011 relatif à la désignation d'un OPCA

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n°12/2, 4 février 2012)

OPCALIA est désigné pour assurer la collecte et la gestion des contributions des entreprises de l'industrie de la chaussure.

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Article : texte conventionnel

Accord du 16 mars 2010 relatif à la mixité et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n°10/47, 18 décembre 2010)

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Article : texte conventionnel

Accord du 8 octobre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n°09/52, 23 janvier 2010)

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