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Article : texte conventionnel

Accord du 18 juillet 2023 relatif à la formation professionnelle continue et à la révision de certains articles de la convention

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2024/0016, 11 juin 2024)

Par cet accord, les signataires ont décidé d'affirmer le caractère fondamental de la formation face au défi d’évolution des métiers de Pôle emploi, des besoins de qualification et de développement des compétences des agents.

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Article : texte conventionnel

Accord professionnel du 19 décembre 2018 relatif à l'OPCO Cohésion sociale

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2019/0025, 6 juillet 2019)

Accord constitutif de l'Opco Cohésion sociale

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Article : texte conventionnel

Accord du 30 septembre 2010 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n°10/43, 20 novembre 2010)

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