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| Titre : | Manuel d’interprétation du référentiel. Référentiel de contrôle qualité D²OF |
| Auteurs : | D²OF |
| Type de document : | ouvrage |
| Editeur : | Paris : D²OF, 03/2025 |
| Format : | 23 p. |
| Langues: | Français |
| Mots-clés : |
Thesaurus formation 2019 QUALITE FORMATION ; ORGANISME FORMATION ; REFERENTIEL ; CONTROLE ORGANISME FORMATION |
| Résumé : | Ce référentiel s’appuie notamment sur les dispositions prévues par le décret n° 2023-1396 du 28 décembre 2023 qui encadre les contrôles effectués par les financeurs pour s'assurer de la qualité des actions financées et de leur conformité aux obligations légales et conventionnelles. Il fixe les obligations réglementaires et les standards minimaux à respecter pour assurer la fiabilité, la traçabilité et l’efficacité des contrôles. L’objectif de ce guide est de rendre le référentiel accessible à tous, en clarifiant les notions clés, en expliquant les indicateurs et en facilitant leur application au quotidien. Il contient des explications simplifiées, des exemples concrets et des conseils pratiques pour intégrer les standards de qualité dans le processus de contrôle. Pour chacun des 6 critères et des 19 indicateurs du référentiel, le guide mentionne : une description précise de l’indicateur ; le niveau attendu du prestataire pour valider l’indicateur ; la conformité attendue ; des exemples d’éléments de preuve. |
| En ligne : | https://www.data-dock.fr/sites/default/files/2025-03/GIE%20D2OF%20-%20R%C3%A9f%C3%A9rentiel%20controles%20qualit%C3%A9.pdf |
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