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Auteur Cour des comptes |
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Au fil des années, les connaissances acquises par les médecins au cours de leur formation initiale se périment en partie, et cela d’autant plus fréquemment aujourd’hui qu’elles sont mises à l’épreuve de nombreuses évolutions technologiques, diag[...]rapport
L’agence Erasmus + Éducation-Formation est un groupement d’intérêt public (GIP) et met en œuvre le programme européen Erasmus +. Depuis 2021, elle bénéficie d’un statut à durée indéterminée et est soumise à des obligations découlant des engageme[...]rapport
Trois ans après la création des directions régionales de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) et des directions départementales de l’emploi, du travail et des solidarités (DDETS), les objectifs initiaux de la réforme s[...]rapport
La validation des acquis de l’expérience (VAE), très marginale dans la fonction publique, pourrait constituer un levier de gestion des ressources humaines mobilisable pour faire face aux enjeux d’attractivité et de recrutement de la fonction pub[...]rapport
Les établissements d’enseignement supérieur occupent une place spécifique dans la transition écologique. Représentant près de la moitié des opérateurs de l’État et accueillant un large public, ils ont un impact environnemental substantiel. De no[...]rapport
En dépit de récentes améliorations, la formation continue des enseignants fait face à des problèmes récurrents. Elle apparaît toujours comme une mission de second rang des enseignants : le nombre de journées de formation demeure insuffisant, l’a[...]ouvrage
La Cour a procédé à une analyse des dépenses consacrées à la politique scolaire, leur nature, leur volume et leur évolution. Le périmètre retenu est celui des dépenses supportées par le budget de l’État, décrites dans la mission interministériel[...]ouvrage
Depuis 2021, divers travaux de la Cour des comptes ont porté sur l’alternance et sur la formation professionnelle des salariés, qui ont mobilisé 21,8 Md€ de financements publics en 2022. Cette note en constitue la synthèse. Elle porte sur la n[...]rapport
La formation professionnelle est un processus d'acquisition de connaissances et de compétences requises dans des métiers spécifiques ou, plus largement, sur le marché de l'emploi. La loi du 5 septembre de 2018 pour la liberté de choisir son aven[...]rapport
L’intelligence artificielle (IA), qui ambitionne de reproduire l’intelligence humaine par l’utilisation de l’informatique et des mathématiques, a émergé dès les années 1950, sous l’influence notamment des travaux d’Alan Turing. Selon l’OCDE, les[...]rapport
Le Gouvernement a annoncé le 27 septembre 2021 un plan de réduction des tensions de recrutement dans un contexte de forte reprise économique après la crise sanitaire, s’accompagnant de difficultés de recrutement dans de nombreux secteurs. Un vol[...]rapport
Pour leur rapport annuel 2023, la Cour et les chambres régionales et territoriales des comptes ont choisi d’étudier la performance de l’organisation territoriale de la France, 40 après les premières lois de décentralisation. Elles ont souhaité d[...]rapport
La réussite scolaire des élèves doit beaucoup à la qualité des enseignements et de l’accompagnement assuré par leurs professeurs tout au long de leurs apprentissages. La qualité du recrutement et de la formation des enseignants est ainsi crucial[...]rapport
Répartis sur 859 communes du territoire national, les 1 514 quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) étaient peuplés, au 1er janvier 2018, de 5,4 millions d’habitants - soit 8 % de la population française. Créés par la loi du 21 [...]rapport
Dans la région Grand Est, le nombre d’apprentis croît moins rapidement que dans les autres régions. Il existe une bonne collaboration entre les acteurs, la santé financière des établissements est préservée, mais le financement des investissement[...]rapport
En Normandie, on assiste à une forte dynamique des formations en alternance à la suite de la réforme, mais un passage de relais difficile entre la région et les nouveaux acteurs. L'organisation de l’offre de formation et une coordination des act[...]rapport
La Nouvelle-Aquitaine est la troisième région en matière d’alternance. Les acteurs et les compétences sont en évolution à la suite de la réforme de 2018. L'offre régionale de formations en alternance s’accroît, sans pilotage, mais le dispositif [...]rapport
La région est investie dans l’apprentissage et bénéficie d’un contexte plutôt favorable. Les compétences en matière de financement et d’animation sont désormais exercées par des acteurs différents. L'offre de formation est en croissance forte qu[...]rapport
Si la région a connu un essor marqué de l’apprentissage avec la mise en œuvre de la réforme, les taux d’insertion professionnelle des apprentis y sont inférieurs à la moyenne nationale. La prise en main des nouvelles compétences est contrastée, [...]rapport
Le rapport examine successivement les objectifs de la politique de formation en alternance et le développement des effectifs d’alternants, le financement du système, ainsi que les autres risques et limites de la réforme de l'apprentissage de 201[...]rapport
La police nationale emploie un peu plus de 126 000 personnels actifs en 2020, dont 9 200 commissaires et officiers, 107 600 gardiens de la paix et 10 300 policiers adjoints. La formation initiale et continue de ces personnels revêt une importanc[...]rapport
Pour son rapport public annuel 2022, l’attention de la Cour des comptes s’est portée sur la crise sanitaire, qui a fortement perturbé le fonctionnement des administrations publiques et dont les menaces sur la santé des Français et l’impact sur l[...]rapport
En dépit d’une dépense nationale d’éducation (près de 110 Md€) supérieure à la moyenne de l’OCDE, la performance du système scolaire français tend à se dégrader, en particulier pour les jeunes issus des milieux défavorisés. Les réformes pédagogi[...]rapport
Malgré les nombreux dispositifs résultant de réformes successives, près de 10 % des 750 000 jeunes sortant chaque année du système éducatif se retrouvent sans qualification, quand le taux de chômage des 15-24 ans avoisine les 20 %. L’accent port[...]rapport
Engagé en 2010 et confirmé depuis par les gouvernements successifs, le programme d'investissement d'avenir (PIA) a mobilisé 57 Md€ de dotations budgétaires autour de quatre priorités : la recherche et l'enseignement supérieur, l'innovation dans [...]rapport
Face à la crise sanitaire et à ses conséquences économiques et sociales, le ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion a apporté un soutien massif et rapide aux entreprises et aux salariés. À des mesures d’urgence mises en œuvre dans le[...]rapport
À la demande de la commission des finances de l'Assemblée nationale, la Cour des comptes a contrôlé l'Établissement pour l'insertion dans l'emploi (Épide), sur les exercices 2015 à 2020. Cet organisme, créé en 2005, propose, dans ses dix-neuf ce[...]rapport
La cour des Comptes a mis en ligne le 18 mars son rapport public annuel 2021. Parmi les différents thèmes abordés, la cour formule un certain nombre de recommandations à destination du ministère chargé de l'emploi visant à renforcer le pilotage [...]rapport
À la demande de l'Assemblée nationale, la Cour a enquêté sur les relations entre l'État et ses opérateurs, une catégorie d’organismes chargés d’une mission de service public suivis dans les lois de finances depuis quinze ans. Près de 500 entités[...]rapport
La Cour dresse un bilan des dispositifs en faveur des salariés des entreprises en difficulté financés par l’État et les partenaires sociaux. Le rapport couvre une période antérieure à l’épidémie de Covid-19, mais ses constats et recommandations [...]