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rapport
IGF ; Gilles Lara-Adelaïde ; Aude Charbonnier ; Marie De Sarnez ; Joé Vincent-Galtié, Collaboration technique ; IGAS ; Erik Rance ; Isabelle Menant | Paris : IGF | 04/2024À la demande de la Première ministre, par lettre du 9 novembre 2023, une mission interministérielle, formée par l’Inspection générale des finances (IGF) et l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS), a conduit une revue des dépenses rela[...]rapport
IGF ; Marie-Christine Lepetit, Direction ; Jean-Baptiste Rozières ; Cléa Bloch ; Matthieu Leclercq ; IGAS ; Mireille Jarry ; Émilie Seffray | Paris : IGF | 03/2024Dans le cadre prévu par la loi de programmation des finances publiques, la Première ministre Élisabeth Borne, a confié, par lettre du 9 novembre 2023, à l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et à l’Inspection générale des finances ([...]rapport
IGF ; Marie-Christine Lepetit ; Régis Verdier ; Émile Blaison ; IGAS ; Denis Le Bayon ; Irina Schapira | Paris : IGF | 07/2023À la suite de la loi du 25 septembre 2018, l’apprentissage a connu un essor inédit avec une augmentation de 160 % du nombre total d’entrées annuelles entre 2018 (321 000 entrées) et 2022 (837 000 entrées). Le niveau de prise en charge des contra[...]rapport
IGESR ; Federico Berera ; Jean Delpech de Saint-Guilhem ; IGF ; Aude Costa de Beauregard ; Lucile Waquet-Airy ; Pierre Hanotaux, Direction ; IGAS ; Laurent Vilboeuf | Paris : IGESR - Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche | 07/2023Alors que la France s’engage dans un mouvement de réindustrialisation, les tensions sur un large spectre de métiers industriels liés au plan France 2030 restent à un niveau très élevé. C’est notamment le cas pour les techniciens de maintenance e[...]rapport
Brigitte Bourguignon ; Louis-Charles Viossat ; Julien Méjane ; IGAS ; Philippe Vinçon ; Thomas Cargill ; Louis Boillot ; Théo Etienne ; IGF | Paris : IGAS | 02/2023Ce rapport conjoint de l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et de l’Inspection générale des Finances (IGF) sur la comparaison du service public de l’emploi (SPE) dans cinq pays et régions d’Europe (Allemagne, Catalogne, Danemark, F[...]rapport
IGF ; Maxence Langlois-Berthelot ; Maxime Forest ; Jean-François Verdier ; CGE - Conseil général de l’économie de l’industrie, de l’énergie et des technologies ; Michel Schmitt ; Antoine Michon | Paris : IGF | 01/2023Le numérique est désormais omniprésent dans l’État : premier mode d’interaction avec les citoyens et usagers des services publics, il a investi le travail des agents et il modifie en profondeur la manière dont l’État conduit et même conçoit ses [...]rapport
Le Parlement a chargé ce comité d’évaluer le plan France Relance, dont le déploiement était prévu de 2020 à 2022, et dont l’ambition affichée était double. Le premier objectif, conjoncturel, était de permettre à l’économie de retrouver son nivea[...]rapport
François Carayon ; Véronique Martin Saint Léon ; IGAS ; Frédéric Lavenir ; Sandra Desmettre ; IGF ; Jean-Michel Mougard ; IGA | Paris : IGAS | 12/2022A la demande des ministres chargés du travail, de l’économie, de la fonction publique et des comptes publics, les inspections générales des finances, des affaires sociales et de l’administration ont étudié les conditions d’une éventuelle mise en[...]Article : article de périodique
Le Comité d’évaluation du plan France Relance, présidé par Benoît Cœuré, a présenté en octobre 2021 son premier avis sur ce plan doté de 100 milliards d’euros. Un important chapitre est consacré au plan “1 jeune, 1 solution”, lancé en juillet 20[...]rapport
Le comité d’évaluation du plan de relance a été créé par la loi de finances initiale pour 2021 et installé au printemps 2021. Il prend la suite du comité de suivi et d’évaluation des mesures de soutien aux entreprises confrontées à l’épidémie de[...]rapport
Frédéric Lavenir ; Philippe Gudefin ; Christophe Hémous ; Sarah Sauneron ; Annaïck Laurent ; Régis Pélissier ; Bruno Drolez ; IGAS ; IGF | Paris : IGAS | 04/2020L’action publique en matière de formation professionnelle et d’apprentissage a été profondément transformée par la loi du 5 septembre 2018 « pour la liberté de choisir son avenir professionnel », qui en a modifié la gouvernance et le financement[...]rapport
IGF ; IGAS ; Claire Waysand ; Irène Domenjoz ; Julien Chartier ; Dorian Roucher ; François Carayon ; Benjamin Ferras | Paris : IGAS | 11/2018A la suite d’une première évaluation à mi-parcours de la convention tripartite 2015-2018 entre l’État, l’Unédic et Pôle emploi réalisée par l’IGAS et l’IGF, ce rapport procède à l’évaluation finale des engagements pris sur la période. Pour ce f[...]rapport
Auvigne François ; Emmanuelle Walraet ; Christine Branchu ; Inspection générale des finances ; IGAS | Paris : IGF | 12/2017Créée par la loi de 1987 instituant une obligation d'emploi des travailleurs handicapés à hauteur de 6 % des effectifs des entreprises privées (de 20 salariés ou plus), l'Association de gestion du fonds pour l'insertion des personnes handicapées[...]rapport
Hélène Pelosse ; Vincent Claudon ; Michaël Danon ; Stéphanie Fillion ; IGF ; IGAS ; Elsa Colonna d'Istria | Paris : IGF | 01/2013Ce rapport constitue une base de travail pour la réforme de l’IAE, Insertion par l'activité économique, que le Gouvernement a lancée et qui doit aboutir, à l’été 2013, à de premières décisions sur les modalités de financement de ce secteur et, à[...]rapport
Bertrand Brassens ; Philippe Blanchard ; Didier Laval ; Jean-François Magana ; Myriam Mesclon-Ravaud ; Rémi Toussain ; IGF ; IGAS ; Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies ; Françoise Trassoudaine ; Mahamadou Diarra ; Juliette Oury | Paris : IGF | 02/2012Ce rapport est le fruit des travaux de la mission d'évaluation sur la mise en place des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) réalisé à la demande du ministre de l'écon[...]rapport
Henri Guillaume, Présidence ; Mickaël Ohier, Rapporteur ; IGF ; François Schlosser ; Nicolas Angrand | Paris : IGF | 06/2011En application de l’article 12 de la loi de programmation des finances publiques du 9 février 2009, l’ensemble des dépenses fiscales et niches sociales existantes à cette date, à savoir 538 mesures dérogatoires fiscales et sociales, ont fait l’o[...]rapport
Par lettre de mission du 18 juin 2010, le ministre de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi et le secrétaire d’État à l’Emploi ont confié à l’Inspection générale des finances (IGF) la réalisation d’un benchmark européen sur les effectifs du [...]rapport
Bertrand Brassens ; Bruno Maquart ; Patrice O'Mahony ; Noémie Angel ; IGF ; IGA ; IGAS | Paris : IGAS | 11/2010Les compétences en matière de financement du fonctionnement et de l’équipement des instituts et écoles de formation aux professions paramédicales et à la profession de sages-femmes ont été transférées aux régions par la loi du 13 août 2004. Ce t[...]rapport
Philippe Blanchard ; Nicolas Bondonneau ; Aurélie Lapidus ; Fatma Rahil ; IGAS ; IGF | Paris : IGF | 09/2010Par lettre de mission en date du 21 décembre 2009, le secrétaire d’État à l’emploi a confié à l’inspection générale des finances (IGF) et à l’inspection générale des affaires sociales (Igas) une mission d’évaluation de la réalisation du premier [...]ouvrage
Noël De Saint-Pulgent ; Marianne Berthod-Wurmser ; Stanislas De Chergé ; Alain Dorison ; Huguette Mauss ; Patrice O'Mahony ; Pierre Rayroles ; IGAS ; IGA ; IGF | Paris : La Documentation française | 01/2008La loi du 13 août 2004 relative aux libertés et aux responsabilités locales (loi LRL) organise, entre autres, le transfert des compétences du financement des écoles et instituts de formation ainsi que de l'attribution des aides aux étudiants ins[...]rapport
IGF ; Renaud Guidée ; Thomas Cazenave ; Alain Quinet | Paris : Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi | 12/2007Lutter contre la pauvreté, inciter à la reprise d'un emploi, simplifier et rendre plus lisible le système de solidarité, tel est le triple objectif poursuivi par le projet de revenu de solidarité active (RSA). Le but est de fusionner une partie [...]ouvrage
Pierre Lepetit ; Alain-Marie Bassy ; Arnaud Pecker ; Anne-Marie Bardi ; Jean-François Lesné ; IGAENR ; IGEN ; IGF ; CGTI | Paris : IGAENR | 03/2007Ce rapport se situe dans le cadre de la cinquième vague d'audits de modernisation de l'État. Les auteurs s'interrogent sur la part que peuvent prendre les TICE - Technologies de l'information et de la communication dans le domaine de l'éducation[...]ouvrage
Pierre Lepetit ; Jean-Pierre Lacoste ; Arnaud Polaillon ; Pierre Renaudineau ; Bernard Simler ; IGAENR ; IGEN ; IGF | Paris : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche | 03/2007Le présent rapport fait partie de la quatrième vague d'audits de modernisation lancés en octobre 2005 dans le cadre de la Loi organique relative aux lois de finances (LOLF) qui introduit une démarche de performance, visant à faire passer l'Etat [...]rapport
Bruno Durieux ; Laurent Chambaud ; Michel Gagneux ; Nicolas Grivel ; Jean-Yves Le Gallou ; Jean-Baptiste Nicolas ; IGAS ; IGF ; IGA | Paris : IGF | 01/2007L'Etat n'a pas tiré toutes les conséquences pour lui-même de la décentralisation. Il n'a pas ajusté assez vite ses effectifs, ni repensé ses missions et ses modalités d'intervention, au risque de doublonner avec les collectivités territoriales, [...]ouvrage
Auvigne François ; Odile Roze ; Jean Pigeassou ; Cécilia Berthaud ; Catherine Sueur ; IGF ; IGAENR ; IGEN | Paris : IGAENR | 12/2006Le présent rapport fait partie de la troisième vague d'audits de modernisation lancés en octobre 2005 dans le cadre de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) qui introduit une démarche de performance, visant à faire passer l'Etat [...]ouvrage
Les investigations de l'IGS et de l'IGAS ont porté sur 6 organismes et sur les années 1988, 1989 et 1990. La première partie s'attache aux conditions et aux modalités de création et aux conditions de suivi et de contrôle des organismes paritaire[...]