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Auteur Jean-Philippe Cépède |
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ouvrage
Bruno Benattar ; Jean-Philippe Cépède ; Chantal Deslandes ; Centre Inffo | Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo | 1992Ce recueil de textes et sa mise à jour reprennent l'ensemble des textes législatifs, réglementaires du livre IX du code du travail relatifs à la formation professionnelle continue. Le recueil est complété par les dispositions de l'accord du 3 ju[...]Article : article de périodique
Article qui fait le point sur l'état du droit de la formation professionnelle. Le départ en formation du salarié s'organisant autour de deux mesures qui sont le plan de formation de l'entreprise et le congé individuel de formation. Ces deux mesu[...]Article : article de périodique
Dossier rassemblant les interventions de la journée du 24 mai 1991 organisée au Centre INFFO sur le thème "Départs en formation des salariés, nouveaux modes de gestion".ouvrage
Chantal Deslandes ; Jean-Philippe Cépède ; Dominique Cordier ; Marie Hélène Snyers-Michal ; CARIF Ile-de-France Ouest ; Centre Inffo | Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo | 1990Eclairage et tendances de la jurisprudence en matière de formation professionnelle portant sur 200 arrêts environ concernant des publics (jeunes, salariés, demandeurs d'emploi), des institutions(entreprises, organismes de formation, organismes p[...]Article : article de périodique
Compte rendu de deux colloques organisés le 7 juin 89 sur : l'indemnisation du chômage en Europe ; formation et emploi dans lequel ont été abordés le rôle et les limites de la formation comme moyen de lutter contre le chômage.Article : article de périodique
Le système de formation professionnelle des demandeurs d'emploi se caractérise par un rapport de plus en plus étroit entre l'indemnisation du chômage et l'accès à la formation, toutefois toute décision de formation est subordonnée à une phase d'[...]ouvrage
Jean-Pierre Willems ; Michèle Boumendil ; Jean-Philippe Cépède | Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo | 1989Ce guide présente l'ensemble des droits à la formation des demandeurs d'emploi ainsi que des informations sur l'établissement d'un projet de formation, l'offre de formation. En annexe, le statut du stagiaire de la formation professionnelle rénum[...]Article : article de périodique
Commentaire d'un arrêt de la cour de cassation et de deux arrêts de la cour d'appel de Paris précisant les limites du critère de l'insertion dans un service organisé de formation utilisé par les juges pour justifier l'existence d'un contrat de t[...]Article : article de périodique
Présentation sous forme de tableaux, des aides publiques à la formation dans l'entreprise en 1987: FRAC, FRIAA, contrat de développement de la formation professionnelle, FACT formation, contrat pour l'égalité professionnelle, aides du FNE, FAS e[...]Article : article de périodique
Compte-rendu du colloque sur le thème du nouveau droit des licenciements pour motifs économiques intervenus en 1986.Article : article de périodique
Analyse de l'évolution des dispositifs d'indemnisation du chômage et du droit de la formation professionnelle assimilant le premier à une période de reclassement à durée déterminée et le second comme un outil d'aide au reclassement.Article : article de périodique
A défaut de droit spécifique à la formation professionnelle continue pour les créateurs d'entreprise, cet article présente des articulations juridiques possibles entre les départs en formation possibles et le bénéfice d'une aide à la création d'[...]Article : article de périodique
Sont examinés: les régimes d'indemnisation des demandeurs d'emploi, les régimes d'indemnisation des chômeurs en formation, les différents passages d'un régime à l'autre.