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Article : article de périodique
Article : article de périodique
Article : article de périodique
Toutes les entreprises participent financièrement au développement de la formation professionnelle continue. Au sommaire de ce numéro spécial : l'obligation légale, le financement du plan de formation, le CIF et autres congés, le financement du [...]
Article : article de périodique
Article : article de périodique
Présentation des missions, de la mise en place et du fonctionnement du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail. Un point spécial sur les formations à la sécurité visant en particulier les salariés sous CDD ou intérimaires.
Article : article de périodique
Une première partie porte sur le la période qui précède le recrutement des salariés. Elle aborde tour à tour les choix des contrats, les restrictions à l'embauche et les modalités, les obligations d'emploi, les prioriités, l'embauche de personn[...]
Article : article de périodique
L'ensemble des mesures pour soutenir l'emploi est repris dans cette mise à jour. Les contrats à destination des publics en difficulté (jeunes, handicapés ou demandeurs d'emploi longue durée) ou pour l'aide à l'embauche d'un cadre dans l'industr[...]
Article : article de périodique
La loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002 et la loi du 3 janvier 2003 ont modifié ou complété les dispositions relatives au contrat à durée déterminée (CDD). Ce numéro spécial met en évidence : les cas de recours, les modalités de conc[...]
Article : article de périodique
Analyse de la réforme sur la validation des acquis : définition précise, procédure et démarches du candidat, procédure de demande de congé et enfin modalités de prise en charge.
Article : article de périodique
Ce numéro spécial présente les conditions de mise en oeuvre, de financement, le statut des salariés dans le cadre : du bilan de compétences, du plan de formation, du congé individuel de formation, du capital de temps de formation ou de formation[...]
Article : article de périodique
Ce numéro spécial propose un panorama des principaux congés ou absences auxquels peuvent prétendre les salariés dans le cadre : de congés familiaux, pour des raisons personnelles (congé sabbatique, congé sans solde) ou pour une activité professi[...]
Article : article de périodique
Ce numéro présente les conditions de mise en oeuvre du départ en formation des salariés dans le cadre du plan de formation de l'entreprise et dans celui du congé individuel de formation, le rôle des représentants du personnel, les modalités de f[...]
Article : article de périodique
Ce numéro spécial présente les obligations des entreprises au regard de leur participation financière au titre de la formation professionnelle continue en mettant l'accent sur les composantes de cette participation, (plan de formation, congé ind[...]
Article : article de périodique
Ce numéro spécial recense les différents types de contrats pour l'emploi des jeunes, les exonérations de cotisations dans certains cas, les mesures visant certains salariés (licenciés et préretraités). Il décrit enfin trois types d'entreprises f[...]
Article : article de périodique
Ce numéro spécial présente les modalités de mise en place, de fonctionnement et les missions dévolues aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT). Une seconde partie traite des différentes formations à la sécurité don[...]
Article : article de périodique
Au sommaire de ce numéro spécial : cas de recours, conclusion, exécution, renouvellement, cessation du contrat de travai là durée déterminée (CDD), rôle des représentants du personnel. Un point spécial est consacré à la formation à la sécurité e[...]
Article : article de périodique
Ce numéro spécial fait le point dans une première partie sur les conditions de création d'un comité d'entreprise : entreprises concernées, effectifs, cadre de la mise en place, composition. Dans une deuxième partie, il montre le fonctionnement d[...]
Article : article de périodique
Dans sa première partie, ce numéro spécial traite du statut juridique des syndicats (fonctionnement, représentativité) et du rôle de la section syndicale (attribution, droits des syndiqués, organisation et prérogatives des sections syndicales, d[...]
Article : article de périodique
Au sommaire de ce numéro l'organisation des services médicaux du travail, le rôle et le statut du médecin du travail, la responsabilité en médecine du travail. Ce numéro propose un point spécial sur la modification du contrat de travail illustré[...]
Article : article de périodique
Cette refonte au premier trimestre 1993 du guide sur le droit de grève rappelle la définition de la grève (cessation de travail en action collective et concertée pour revendications professionnelles), précise les cas de grève illicite ou abusive[...]
Article : article de périodique
L'indemnisation ds accidents de travail aborde les formalités indispensables, l'attribution des prestations, l'incidence de la faute intentionnelle ou inexcusable sur l'indemnisation, et les maladies professionnelles. Il traite également du cont[...]
Article : article de périodique
Une première partie porte sur le recrutement des salariés. Elle aborde tour à tour les intermédiaires: service public de placement et conseils en recrutement, les restrictions à l'embauche et les modalités: annonces d'offres d'emploi, questionna[...]
Article : article de périodique
Cette analyse exclut les congés payés, les congés liés aux accidents du travail aux maladies professionnelles et les différents congés formation. La première partie examine les congés liés à la naissance: congé de maternité ou d'adoption, congé [...]
Article : article de périodique
Analyse des cas de recours aux contrats à durée déterminée, de la conclusion, de l'exécution et de la cessation du contrat, des poursuites des relations contractuelles et des sanctions. Etude dans une seconde partie de la consultation des représ[...]
