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Titre : | Bulletin officiel des conventions collectives, n°2014/0021. - 14 juin 2014 |
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 14/06/2014 |
Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panier![Avenant n° 15-2013 du 26 novembre 2013 relatif aux priorités de la formation continue](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_59257.webp)
Article : texte conventionnel
Les objectifs prioritaires de la branche de l’aide et services à domicile sont fixés pour 2014-2016. La liste des publics visés par la période de professionnalisation est complétée.
![Avenant du 9 avril 2014 à l'accord du 28 octobre 2009 relatif aux CQP](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_59258.webp)
Article : texte conventionnel
Les conditions de prise en charge des frais liés à l’organisation des jurys de certificats de qualification professionnelle pour les bureaux d’études ingénieurs-conseils sont complétées.
![Avenant du 10 mars 2014 à l'accord du 10 juin 2013 relatif à la formation professionnelle](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_59259.webp)
Article : texte conventionnel
Le salarié sous contrat de professionnalisation dans le commerce de détail de la chaussure perçoit pendant la durée du contrat, une rémunération calculée en fonction du Smic. Elle varie selon l’âge et le niveau de formation de l'intéressé.
![Avenant n° 32 du 19 février 2014 relatif au CQP responsable de salon de coiffure](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_59260.webp)
Article : texte conventionnel
Le manager de salon de coiffure est remplacé par le certificat de qualification professionnelle responsable de salon de coiffure. Les publics visés et les conditions d’obtention sont redéfinis.
![Accord du 15 janvier 2014 en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés dans les offices publics de l'habitat](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_59261.webp)
Article : texte conventionnel
Le premier volet du chapitre V concernant la formation dans les organisations professionnelles de l’habitat social stipule, pour les personnes en situation de handicap, que les formations soient dispensées dans des conditions matérielles et péd[...]
![Avenant n° 3 du 25 mars 2014 relatif au développement de la formation professionnelle](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_59262.webp)
Article : texte conventionnel
Les forfaits de prise en charge par Opca 3+ des périodes et contrats de professionnalisation du secteur des papiers-cartons sont actualisés.
![Avis d'interprétation du 16 décembre 2013 relatif aux dispositions du DIF](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_59263.webp)
Article : texte conventionnel
Les entreprises de travail temporaire sont tenues d'informer leurs salariés intérimaires du nombre d'heures acquises au titre du droit individuel de formation.