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Titre :	Bulletin officiel des conventions collectives, n°2015/0052. - 16 janvier 2016
Type de document :	Bulletin
Paru le :	16/01/2016

Dépouillements

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Article : texte conventionnel

Avenant n° 2 du 22 mai 2015 à l'avenant du 30 avril 2009 relatif à la formation professionnelle obligatoire des conducteurs routiers

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n°2015/0052, 16 janvier 2016)

Cet accord définit les conditions et les modalités de mise en oeuvre de la formation continue obligatoire à la sécurité (FCOS) de la profession de conducteur routier dans les industries de carrières et de matériaux.

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Article : texte conventionnel

Avenant n° 2 du 28 octobre 2015 relatif à la révision de l'article 7.14 « CQP » de la convention

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n°2015/0052, 16 janvier 2016)

Les conditions d'obtention d'un CQP sont modifiées.

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Avenant n° 2 du 22 mai 2015 à l'avenant du 30 avril 2009 relatif à la formation professionnelle obligatoire des conducteurs routiers

Avenant n° 2 du 28 octobre 2015 relatif à la révision de l'article 7.14 « CQP » de la convention

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