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| Titre : | Bulletin officiel des conventions collectives, n° 2016/0022. - 18 juin 2016 |
| Type de document : | Bulletin |
| Paru le : | 18/06/2016 |
Dépouillements
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Article : texte conventionnel
L'accord précise les engagements pris en faveur des travailleurs handicapés : développement des actions en faveur de l'embauche, de l'insertion, de la formation et du maintien dans l'emploi. L'accord rappelle les dispositions prises en matière d[...]
Article : texte conventionnel
Suite à l'adhésion de la branche "des oeufs et industrie des produits d’oeuf",l'accord constitutif de l'opca OPCALIM a été modifié en conséquence.
Article : texte conventionnel
Avenant n° 1 du 13 janvier 2016 à l'accord du 30 octobre 2014 relatif à la formation professionnelle
Suite à l'adhésion de la branche "des oeufs et industrie des produits d’oeuf", l'accord relatif à la formation professionnelle a été modifié en conséquence.
Article : texte conventionnel
Le présent accord a pour objet la mise en œuvre les dispositions de la loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale.
Article : texte conventionnel
Prolongation de l'accord du 21 mars 2011 jusqu'à une date indéterminée.
