Titre : | Bulletin officiel des conventions collectives, n° 2019/0029. - 3 août 2019 |
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 03/08/2019 |
Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panier![Accord du 21 novembre 2018 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO cohésion sociale ; champ social et insertion, sport)](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_70785.webp)
Article : texte conventionnel
Désignation de l'opérateur de compétences Cohésion sociale
![Avenant n° 174 du 16 avril 2019 relatif à la reconversion ou à la promotion par l'alternance (Pro-A)](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_70788.webp)
Article : texte conventionnel
Avenant n° 174 du 16 avril 2019 relatif à la reconversion ou à la promotion par l'alternance (Pro-A)
Reconversion ou promotion par l'alternance Pro-A
![Accord paritaire du 15 mai 2019 relatif au dispositif de la reconversion ou promotion par l'alternance dit « Pro-A »](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_70791.webp)
Article : texte conventionnel
Reconversion ou promotion par l'alternance dite « Pro-A »
![Accord du 6 décembre 2018 relatif aux certificats de qualification professionnelle](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_70792.webp)
Article : texte conventionnel
Certificats de qualification professionnelle
![Accord n° 2018-02 du 22 novembre 2018 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO « Santé »)](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_70793.webp)
Article : texte conventionnel
Désignation de l'opérateur de compétences Santé
![Accord du 11 décembre 2018 relatif aux modalités de la fusion entre la convention collective nationale des commerces de gros et la convention collective nationale du commerce de gros des tissus, tapis et linges de maison](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_70794.webp)
Article : texte conventionnel
Modalités de la fusion entre la convention collective nationale des commerces de gros et la convention collective nationale du commerce de gros des tissus, tapis et linges de maison
![Avenant du 11 avril 2019 à l'accord n° 13 du 11 février 2015 relatif à la reconversion ou à la promotion par l'alternance (Pro A)](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_70799.webp)
Article : texte conventionnel
Reconversion ou promotion par l'alternance - Pro-A
![Accord du 19 avril 2019 relatif à la création d'une section professionnelle paritaire (SPP)](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_70800.webp)
Article : texte conventionnel
Il a été demandé au conseil d'administration de l'Opcommerce la création d'une section professionnelle paritaire pour la branche des grands magasins et magasins populaires.
![Avenant n° 349 du 7 décembre 2018 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO « Santé »)](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_70801.webp)
Article : texte conventionnel
Désignation de l'opérateur de compétences Santé
![Accord du 14 mars 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_70803.webp)
Article : texte conventionnel
Désignation de l'opérateur de compétences
![Accord du 19 décembre 2018 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_70807.webp)
Article : texte conventionnel
Désignation de l'opérateur de compétences
![Avenant n° 139 du 25 mars 2019 portant sur l'annexe I de la convention collective relative aux CQP](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_70808.webp)
Article : texte conventionnel
Annexe I de la convention collective du sport relative aux CQP