Titre : | Bulletin officiel des conventions collectives, n° 2020/0003. - 1er février 2020 |
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 01/02/2020 |
Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panier![Avenant du 7 novembre 2019 à l'accord du 21 septembre 2016 relatif à la formation professionnelle](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_71593.webp)
Article : texte conventionnel
Formation professionnelle
![Avenant du 13 septembre 2019 à l'accord du 12 mars 2015 relatif à la formation professionnelle](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_71599.webp)
Article : texte conventionnel
Rémunération des salariés en contrat de professionnalisation
![Accord du 10 septembre 2019 relatif à l'adhésion au sein de l'opérateur de compétences et création d'une section paritaire professionnelle](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_71600.webp)
Article : texte conventionnel
Adhésion au sein de l'opérateur de compétences et création d'une section paritaire professionnelle
![Avenant n° 79 du 16 octobre 2019 relatif au compte personnel de formation et d'entretien professionnel](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_71602.webp)
Article : texte conventionnel
Compte personnel de formation et entretien professionnel
![Avenant n° 48 du 18 décembre 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences et à la contribution supplémentaire conventionnelle](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_71603.webp)
Article : texte conventionnel
Désignation de l'opérateur de compétences et contribution supplémentaire conventionnelle
![Avenant du 18 décembre 2019 à l'accord du 7 mai 2019 relatif à la modification de l'article 8](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_71604.webp)
Article : texte conventionnel
Modification de l'article 8 de l'accord de fusion du 7 mai 2019
![Accord du 17 octobre 2019 à l'accord du 12 juin 2019 relatif à la révision de l'article 16 « Appui à la mise en oeuvre du dispositif Pro-A »](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_71758.webp)
Article : texte conventionnel
Révision de l'article 16 de l'accord du 12 juin 2019 « Appui à la mise en oeuvre du dispositif Pro-A »
![Accord du 22 novembre 2019 relatif à la mise en oeuvre des actions de reconversion ou promotion par alternance (« Pro-A »)](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_71760.webp)
Article : texte conventionnel
Mise en oeuvre des actions de reconversion ou promotion par alternance (« Pro-A »)
![Avenant n° 2 du 15 novembre 2019 à l'avenant n° 17 du 3 mai 2016 relatif aux certifications professionnelles éligibles au dispositif de reconversion ou promotion par alternance (« Pro-A »)](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_71761.webp)
Article : texte conventionnel
Certifications professionnelles éligibles au dispositif de reconversion ou promotion par alternance (« Pro-A »)
![Accord du 4 novembre 2019 relatif à la mise en place de la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_71762.webp)
Article : texte conventionnel
Mise en place de la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
![Accord du 13 novembre 2019 relatif à la liste des certifications éligibles à la « Pro-A » et identifiant les métiers concernés](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_71763.webp)
Article : texte conventionnel
Liste des certifications éligibles à la « Pro-A » et identifiant les métiers concernés