Titre : | Bulletin officiel des conventions collectives, n° 2020/0004. - 8 février 2020 |
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 08/02/2020 |
Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panier![Accord du 2 octobre 2019 relatif à la formation professionnelle](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_71764.webp)
Article : texte conventionnel
Formation professionnelle
![Accord du 2 octobre 2019 relatif à la reconversion ou la promotion par alternance (Pro-A)](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_71792.webp)
Article : texte conventionnel
Une nouvelle voie d'accès à la formation par l'alternance pour les salariés en poste : la reconversion ou la promotion par l'alternance dite Pro-A
![Accord du 28 novembre 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO) des services à forte intensité de main-d'oeuvre (AKTO)](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_71793.webp)
Article : texte conventionnel
Choix de l'opérateur de compétences
![Accord du 22 novembre 2019 relatif à la mise en oeuvre des actions de reconversion ou promotion par alternance (« Pro-A »)](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_71794.webp)
Article : texte conventionnel
Mise en oeuvre des actions de reconversion ou promotion par alternance (« Pro-A »)
![Avenant du 15 octobre 2019 à l'accord du 19 novembre 2015 relatif au régime obligatoire frais de santé](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_71799.webp)
Article : texte conventionnel
Mise à jour du régime obligatoire frais de santé
![Accord du 15 février 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO)](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_71800.webp)
Article : texte conventionnel
La branche de l’expédition exportation de fruits et légumes désigne Ocapiat comme opérateur de compétences.
![Avenant n° 84 du 14 novembre 2019 relatif au dispositif de la reconversion ou promotion par alternance « Pro-A »](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_71801.webp)
Article : texte conventionnel
Accord spécifique relatif au dispositif de la reconversion ou promotion par alternance « Pro-A »
![Accord du 9 décembre 2019 relatif à la liste des actions éligibles au dispositif de reconversion ou de promotion par alternance (« Pro-A »)](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_71802.webp)
Article : texte conventionnel
Liste des actions éligibles au dispositif de reconversion ou de promotion par alternance (« Pro-A »)
![Avenant du 9 décembre 2019 relatif aux contributions des entreprises à la formation professionnelle continue](https://www.ressources-de-la-formation.fr/img_cache/centreinffo_record_71804.webp)
Article : texte conventionnel
Contributions des entreprises à la formation professionnelle continue : collecte 2020