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Article : texte conventionnel
Désignation de l'opérateur de compétences
Article : texte conventionnel
Formation professionnelle et alternance
Article : texte conventionnel
Reconversion ou promotion par l'alternance - Pro-A
Article : texte conventionnel
Contribution conventionnelle et reconversion ou promotion par l'alternance
Article : texte conventionnel
Rémunération des salariés en contrat de professionnalisation
Article : texte conventionnel
Certifications professionnelles éligibles au dispositif de reconversion ou promotion par alternance (« Pro-A »)
Article : texte conventionnel
Contribution conventionnelle
Article : texte conventionnel
formation professionnelle et classifications
Article : texte conventionnel
Formation professionnelle : contribution conventionnelle
Article : texte conventionnel
Fusion conventionnelle
Article : texte conventionnel
Fusion conventionnelle
Article : texte conventionnel
Contrat de professionnalisation et reconversion ou promotion par l'alternance (Pro A)
Article : texte conventionnel
Désignation d'un opérateur de compétences
Article : texte conventionnel
La loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel transforme les opca en opérateurs de compétences. En application de ce texte les branches professionnelles doivent désigner l'opérateur de compétences don[...]
Article : texte conventionnel
La loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel transforme les opca en opérateurs de compétences. En application de ce texte les branches professionnelles doivent désigner l'opérateur de compétences don[...]
Article : texte conventionnel
Désignation de l'opérateur de compétences
Article : texte conventionnel
Désignation de l'opérateur de compétences
Article : texte conventionnel
Désignation d'un opérateur de compétences
Article : texte conventionnel
Désignation de l'opérateur de compétence
Article : texte conventionnel
Création d'un organisme spécifique au sein de l'Opco
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
L'Unsa Fessad fait part de son adhésion à la convention collective nationale des organisations professionnelles de l'habitat social.Article : texte conventionnel
L'Unsa Fessad fait part de son adhésion à la convention collective nationale des salariés du particulier employeurArticle : texte conventionnel
L'Unsa Fessad fait part de son adhésion à la convention collective nationale de travail des assistants maternels du particulier employeurArticle : texte conventionnel
L'Unsa Fessad fait part de son adhésion à la convention collective du personnel des institutions de retraites complémentairesArticle : texte conventionnel
L'Unsa Fessad fait part de son adhésion à la convention collective nationale des personnels des sociétés anonymes et fondations d'hlm
Article : texte conventionnel
Il est créé une commission paritaire nationale de l'emploi. Sa composition, son fonctionnement, ses missions sont précisés.Article : texte conventionnel
Il est créé une contribution conventionnelle destinée au financement de la formation, exigible dès la collecte de 2016. L'accord prend également en compte le nouveau dispositif créé par la loi formation du 5 mars 2014 : le compte personnel de fo[...]Article : texte conventionnel
L'accord détermine les règles de fonctionnement du compte personnel de formation et redéfini le taux des contributions des études d'huissiers de justice
