Centre Inffo
Boutique
RechercherMots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (70)
trié(s) par Date de parution décroissante (Date de parution décroissant(e), Type de document croissant(e)) Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Faire une suggestion Affiner la recherche
Article : texte conventionnel
Formation professionnelle et développement des compétences et des qualifications
Article : texte conventionnel
Reconversion ou promotion par alternance - Pro-A
Article : texte conventionnel
Désignation de l'opérateur de compétences
Article : texte conventionnel
Mise en oeuvre du dispositif Pro-A
Article : texte conventionnel
Restructuration des branches professionnelles
Article : texte conventionnel
Rémunération des salariés en contrat de professionnalisation
Article : texte conventionnel
Fusion des champs conventionnels des industries de carrières et de matériaux de construction
Article : texte conventionnel
Fusion des conventions des industries de carrières et de matériaux
Article : texte conventionnel
Accord constitutif de l'Opco de la construction
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Des modifications ont été apportées à l'accord du 24 septembre 2014 relatif à l'organisation et au financement de l'apprentissage : Article 2, section 2.01 : il est précisé que l'OPCA de la construction pourra prendre en charge les dépenses d[...]Article : texte conventionnel
Des modifications ont été apportées quant aux missions, à la composition et au fonctionnement des CPNE et des CPREF conjointes du bâtiment et des travaux publics. A également été modifiée l'appellation de 2 signataires. En annexe est joint l'acc[...]Article : texte conventionnel
Des modifications ont été apportées à l'accord du 24 novembre 2010 relatif aux statuts de l'opca construction : - modification de l'appellation de 2 signataires - modification relative au siège de l'opca - modification relative aux missions d[...]
Article : texte conventionnel
La branche bâtiment travaux publics réaffirme sa volonté de mettre en oeuvre une politique en matière de certification, de financement de la formation professionnelle initiale et continue.Article : texte conventionnel
Les forfaits horaires de participation aux contrats de professionnalisation sont maintenus, ceux des périodes de professionnalisation sont ajustés.Article : texte conventionnel
L'accord renouvelle l'accord du 19 septembre 2013 relatif au contrat de génération. Le diagnostic de la branche a été actualisé. Sont également rappelés les objectifs d'un contrat de génération : - embauche et insertion professionnelle des jeun[...]Article : texte conventionnel
L’accord est conclu pour une durée de 3 ans. Il est construit sur la base d'un diagnostic de la branche réalisé par l'observatoire prospectif des métiers et des qualifications du BTP. Cet accord comporte des mesures et objectifs chiffrés en fave[...]Article : texte conventionnel
L'accord du 8 décembre 2009 est prorogé par tacite reconduction par période triennale.Article : texte conventionnel
L'accort met en oeuvre les outils et dispositifs issus de la loi du 5 mars 2014. les orientations de la formation professionnelle de la branche sont définies : objectifs généraux, actions prioritaires, publics prioritaires, égalité hommes/femmes[...]Article : texte conventionnel
Les forfait horaires de participation de l'opca de la construction aux périodes de professionnalisation sont redéfinisArticle : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Le taux et les priorités d'utilisation des contributions légale et conventionnelle pour les entreprises du bâtiment - ouvriers 10 et plus et - de 10 salariés - sont actualisés. Ces dispositions ne concernent pas les catégories socio-profession[...]Article : texte conventionnel
L'accord fixe les nouvelles modalités de contribution et détermine les règles du fonctionnement du compte personnel de formation.Article : texte conventionnel
La loi du 5 mars 2014 impose aux partenaires sociaux du bâtiment et des travaux publics un réexamen de leur dispositif de financement de l’apprentissage ; c'est pourquoi une adaptation du niveau et de la répartition de la contribution versée par[...]Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Cet accord fixe pour les cabinets de géomètres experts les modalités de mise en oeuvre de la labellisation des formations. Sont notamment précisés : le type de formation, le processus de labellisation, les conditions de financement des formation[...]Article : texte conventionnel
Six axes de développement de la formation initiale et professionnelle dans le bâtiment et les travaux publics sont détaillées. Les besoins des entreprises sont précisées afin de mettre en place une offre de formation adaptée. Le pilotage nationa[...]Article : texte conventionnel
Les formations prioritaires du DIF et du contrat de professionnalisation et leur prise en charge financière sont modifiées.Article : texte conventionnel
Le contrat de génération est un dispositif d'aide à l'emploi, pour une durée de 3 ans, visant à créer des binômes jeune-senior pour encourager l'embauche des jeunes et garantir le maintien dans l'emploi des seniors, tout en assurant la transmiss[...]
