Centre Inffo
Boutique
RechercherMots-clés
(67)
trié(s) par Date de parution décroissante (Date de parution décroissant(e), Type de document croissant(e)) Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Faire une suggestion Affiner la recherche
Article : texte conventionnel
Formation professionnelle et développement des compétences et des qualifications
Article : texte conventionnel
Reconversion ou promotion par alternance - Pro-A
Article : texte conventionnel
Rapprochement de la convention vers une convention collective présentant des conditions comparables
Article : texte conventionnel
Désignation de l'opérateur de compétences
Article : texte conventionnel
Mesures urgentes en faveur de l'emploi et de la formation en cas de graves difficultés économiques conjoncturelles
Article : texte conventionnel
Contribution additionnelle à la formation professionnelle
Article : texte conventionnel
Mise en oeuvre du dispositif Pro-A
Article : texte conventionnel
Adaptation des dispositions conventionnelles de la branche régissant la formation professionnelle des entreprises du jouet et de la puériculture et de leurs salariés.
Article : texte conventionnel
Accord spécifique relatif au dispositif de la reconversion ou promotion par alternance « Pro-A »
Article : texte conventionnel
Rapprochement de la convention vers une convention collective présentant des conditions comparables
Article : texte conventionnel
Activité partielle et dispositif « Pro-A »
Article : texte conventionnel
Contribution conventionnelle
Article : texte conventionnel
Certificats de qualification professionnelle
Article : texte conventionnel
Certificats de qualification professionnelle
Article : texte conventionnel
La loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel transforme les opca en opérateurs de compétences. En application de ce texte les branches professionnelles doivent désigner l'opérateur de compétences don[...]
Article : texte conventionnel
Désignation de l'Opco 2i
Article : texte conventionnel
Accord constitutif de l'Opco de la construction
Article : texte conventionnel
Accord constitutif de l'Opco 2i
Article : texte conventionnel
L'accord du 28 février 2017 en vue de la révision de la convention collective est prorogé jusqu'au 31 mars 2019
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Le taux des contributions légales et des contributions conventionnelles sont fixés.Article : texte conventionnel
Un état des lieux sur la situation de l'égalité professionnelle va être dressé. Il sera établi à partir des données fournies par l'observatoire prospectif des métiers et des qualifications de la branche, ainsi que par des données publiques. Des [...]Article : texte conventionnel
Des modifications ont été apportées à l'accord du 24 septembre 2014 relatif à l'organisation et au financement de l'apprentissage : Article 2, section 2.01 : il est précisé que l'OPCA de la construction pourra prendre en charge les dépenses d[...]Article : texte conventionnel
4 CQP entrent dans la classification professionnelle de la convention collective à condition que leur affectation à une fonction corresponde à la spécialité du CQP.Article : texte conventionnel
La liste des certificats de qualification professionnelle créés dans la branche a été établie.Article : texte conventionnel
Une révision de la convention collective des industries du cartonnage est opérée en vue des rapprochements des conventions collectives de la production et de la transformation des papiers cartons et du cartonnage. Le calendrier et les modalités [...]
