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Documents disponibles dans cette catégorie (553)
Article : texte conventionnel
L'accord traite de la politique de branche en matière d'emploi et de formation professionnelle.
Article : texte conventionnel
Formation professionnelle tout au long de la vie
Article : texte conventionnel
Formation professionnelle : adaptation des dispositions légales aux spécificités des coopératives de consommateurs
Article : article de périodique
Dans le cadre des échanges avec les jeunes présents aux Rencontres jeunesse de Matignon, le 3 mars 2023, la Première ministre s’est félicitée des résultats de l’année 2022 pour l’apprentissage, qui témoignent à nouveau d’un “record historique” :[...]
Article : texte conventionnel
Mise en oeuvre au sein de la branche des sociétés concessionnaires ou exploitantes d'autoroutes ou d'ouvrages routiers des différents dispositifs de la formation professionnelle.
Article : texte conventionnel
Mise à jour de certains articles du tire VII "formation professionnelle" de la convention collective, afin de se mettre en conformité avec les récentes évolutions de textes. l'avenant est applicable à partir du 1er janvier 2023
Article : article de périodique
Estelle Durand ; Aurélien Cadiou, Interviewé |Après la réforme et pendant la crise sanitaire, les projecteurs étaient fixés sur l’évolution des effectifs d’apprentis, laissant dans l’ombre les répercussions de l’ouverture du marché et des mesures de soutien à l’embauche sur le quotidien des[...]
Article : texte conventionnel
Priorités, objectifs et moyens de la formation professionnelle
rapport
En tant qu’autorité nationale de financement et de régulation de la formation professionnelle et de l’apprentissage, France compétences intervient en appui à la définition de la stratégie des politiques publiques en la matière. Dans ce contexte,[...]
Article : texte conventionnel
Création d'une annexe à la convention collective nationale : annexe VII « Formation professionnelle ». l'avenant entrera en vigueur au premier jour du mois suivant la publication au Journal officiel de son arrêté d'extension. le résumé de l'ave[...]
rapport
A la demande du ministère du Travail, du Plein Emploi et de l’Insertion, l’Inspection générale des affaires sociales a dressé un constat sur les freins au développement des projets de mobilité européenne et fait des propositions pour l’augmenter[...]
Article : texte conventionnel
Mise en oeuvre de la formation professionnelle
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Certaines dispositions de l'accord du 8 juillet 2021 sont modifiées, les modifications apportées concernent : - le préambule - l'article 4 - Nature, durée et rupture du contrat d’apprentissage (article 4.1 et 4.2) - l'article 5 - Les conditio[...]
Article : article de périodique
Un décret du 4 mars 2022 modifie les modalités de fixation des NPEC (niveaux de prise en charge) applicables aux contrats d’apprentissage. La procédure devra aboutir à l’adoption du nouveau référentiel des NPEC, en juillet 2022.
Article : texte conventionnel
Mise en oeuvre de la formation professionnelle dans la branche des régies de quartier
Article : texte conventionnel
La loi n° 2018-771 du 5 septembre pour la liberté de choisir son avenir professionnel a modifié en profondeur les règles relatives à la formation professionnelle. L'avenant est conclu pour accorder le titre VI de la convention collective aux nou[...]
Article : article de périodique
718 000 contrats ont été signés en 2021, la quasi-totalité dans le secteur privé (97 %), d’après les statistiques diffusées en février 2022 par le ministère du Travail. Outre la réforme du financement des CFA, cette hausse confirme le succès de [...]
Article : texte conventionnel
Les dispositions des article 46 ter à 46 sexties du litre Ier : Dispositions applicables à tout le personnel, Titre V : dispositions diverses, chapitre 1er : Formation professionnelle de la convention collective sont modifiées. Ces modifications[...]
Article : texte conventionnel
Mise à jour de plusieurs articles du VII Formation professionnelle de la convention collective afin de se mettre en conformité avec les évolutions des textes. Article 7.2 Financement de la formation professionnelle Article 7.3 Compte personn[...]
Article : texte conventionnel
Réécriture des titres IX et XII et adaptation des titres X et XI de la convention collective suite à la réforme de la formation professionnelle
Article : texte conventionnel
La formation professionnelle a pour but de permettre l'acquisition et l'actualisation des connaissances et des compétences pour accompagner les évolutions, la sécurisation des parcours professionnels.
rapport
Catherine Fabre ; Gérard Cherpion ; Sylvain Maillard ; Joël Aviragnet ; Carole Grandjean ; Michèle de Vaucouleurs | Paris : Assemblée nationale | 19/01/2022Le 5 mai 2021, la commission des affaires sociales décidait, sur le fondement de l’article 145-7, alinéa 3, du Règlement de l’Assemblée nationale, d’évaluer l’impact de la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir[...]
Article : article de périodique
Les aides exceptionnelles à l’alternance, qui soutiennent à la fois les entrées en apprentissage et en contrat de professionnalisation, ont été prolongées et ont vu leur enveloppe initiale complétée de 3,9 milliards d’euros, pour un total de 5,9[...]
ouvrage
Véronique Estellon | Bordeaux : Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde | 01/2022Ce guide pratique signale toutes les étapes du contrat d'apprentissage : repérer les opportunités et la faisabilité, définir les missions et les solutions d'accueil, pourvoir aux obligations administratives légales, recruter l'apprenti, signer l[...]
Article : texte conventionnel
Révision des dispositions contenues dans la CCN de l'industrie de la fabrication des ciments
Article : texte conventionnel
Mise en place des dispositifs et outils de formation créés et ou modifiés par la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018
Article : texte conventionnel
Définition de la politique de la branche professionnelle architecture en matière d'emploi et de formation professionnelle.
Article : texte conventionnel
Instaurer et définir la politique de formation professionnelle en faveur des salariés et des entreprises FSJT et des Pact Arim relevant de la branche habitat et logement accompagnés. Vous pouvez consulter le résumé de l'accord dans les document[...]![Rencontres No 2 - 24 juin 2021 : Cycle de Rencontres DGEFP - Céreq [Actes]](https://www.ressources-de-la-formation.fr/vig_num.php?explnum_id=24533)
colloque/congrès
Cet ouvrage rend compte des travaux du Céreq présentés lors des 2èmes Rencontres DGEFP-Céreq qui se sont tenues le 24 juin 2021. Ces Rencontres DGEFP-Céreq ont « pour objectif d’éclairer de façon renouvelée les questions relatives à l’impact des[...]
