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Article : article de périodique
Eric Delon, Intervieweur ; Olivier De Lagarde, Interviewé |Si l’activité n’a pas pleinement repris à la rentrée, les entreprises, qui lutteront pour leur survie, couperont dans tous les coûts, y compris les recrutements en alternance. Mais un scénario favorable existe aussi, celui faisant de l’alterna[...]Article : texte conventionnel
Gestion prévisionnelle des emplois et des compétencesArticle : article de périodique
Les entrées en apprentissage ont fortement augmenté en 2018, avec 317 300 nouveaux contrats enregistrés, soit une hausse de 7,6 % par rapport à 2017. Pour la première fois depuis 2013, ce dynamisme est plus marqué dans le secteur privé (302 100 [...]Article : article de périodique
Le décret n° 2020-372 du 30 mars 2020 modifie les dispositions réglementaires du Code du travail relatives au contrôle de l’apprentissage pour les adapter à la loi Avenir professionnel.Article : texte conventionnel
Formation professionnelleArticle : texte conventionnel
Formation professionnelleArticle : texte conventionnel
Adaptation des dispositions conventionnelles de la branche régissant la formation professionnelle des entreprises du jouet et de la puériculture et de leurs salariés.Article : article de périodique
Jeudi 30 janvier, une table ronde de l’Université d’hiver de la formation professionnelle a fait le point sur les leviers utilisés par les parties prenantes pour favoriser l’apprentissage, dans le cadre du nouveau dispositif issu de la loi du 5[...]Article : article de périodique
La direction générale et le conseil d’administration d’Opco EP ont adressé un message rassurant aux 911 centres de formation d’apprentis inscrits auprès de l’opérateur de compétences. Jusqu’au 31 décembre 2019, les chambres consulaires étaient c[...]Article : texte conventionnel
Formation professionnelleArticle : texte conventionnel
Développement des compétences et des qualificationsArticle : texte conventionnel
Emploi, apprentissage et formation professionnelleouvrage
Centre Inffo ; Delphine Fabian ; Anne Grillot ; Romain Pigeaud ; Valérie Delabarre, Coordination ; Romain Pigeaud ; Sophie Gaillard de Champris ; Vincent Joseph ; Nathalie Blanpain ; Nathalie Legoupil | Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo | 01/2020L'édition 2020 intègre le calendrier de mise en œuvre de la réforme de 2018 et le nouveau cadre législatif et réglementaire des interventions des différents acteurs et des changements intervenus dans les domaines de la formation continue, de l'a[...]Article : texte conventionnel
formation professionnelle, développement des compétences et employabilitéouvrage
Basés sur le principe de l’alternance de périodes de travail effectif et de périodes de formation professionnelle, les contrats d’apprentissage et les contrats de professionnalisation connaissent un nouvel essor depuis le milieu des années 2010[...]Article : texte conventionnel
Formation professionnelle et développement des compétences et des qualificationsArticle : texte conventionnel
Contribution conventionnelle et ouverture de dispositifs de formation par alternanceArticle : texte conventionnel
Formation professionnelleArticle : article de périodique
Cette seconde partie détaille l'exécution du contrat d'apprentissage par l'apprenti en précisant ses droits en matière de conditions de travail, protection sociale, rémunération et autres avantages. Les conditions de rupture du contrat sont égal[...]rapport
Cette cinquième édition du Rapport annuel sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique présente l'actualité de la politique d'égalité en 2018 et des retours d'expérience issus des trois versants de la fo[...]Article : article de périodique
Cette première partie décrit en détail les conditions de la mise en oeuvre du contrat d'apprentissage ainsi que les modalités de son exécution tant au niveau de la formation de l'apprenti dans ou hors du territoire français, qu'au niveau adminis[...]Article : article de périodique
Un contrat d'apprentissage conclu pendant une période de cessation de paiement est-il valable ? Telle était la question posée à la Cour de Cassation.Article : article de périodique
La loi "Avenir professionnel" a mis en place de nouvelles règles pour que la mobilité internationale des apprentis devienne une réalité. Cependant, le législateur a remis en cause le principe de la formation en alternance, caractéristique du con[...]Article : texte conventionnel
Emploi et formation professionnelleouvrage
Le ministère du travail a publié un questions-réponses sur la mise en œuvre de la réforme dans les CFA. Parmi les points soulignés, le document rappelle les nouvelles missions des CFA, instituées par la loi Avenir professionnel du 5 septembre 2018.Article : texte conventionnel
Rémunération des personnes en contrat d'apprentissageArticle : texte conventionnel
prise en charge des contrats d'apprentissageouvrage
Centre Inffo ; Delphine Fabian ; Romain Pigeaud ; Anne Grillot ; Djedjiga Mouhoub | Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo | Les guides juridiques, ISSN 2492-7082 | 05/2019Ce guide se compose de 77 fiches pratiques sur la réglementation applicable, regroupées en 5 chapitres : le compte personnel de formation (CPF) dans le cadre du compte personnel d’activité ; le contrat d’apprentissage, le parcours d’accès aux ca[...]Article : texte conventionnel
Prise en charge des contrats d'apprentissageArticle : texte conventionnel
Niveau de prise en charge des diplômes et certifications préparés en apprentissageouvrage
OIT ; John West, Editeur ; Kazutoshi Chatani, Editeur ; IOE | Genève [Suisse] : OIT - Organisation internationale du travail | 04/2019Article : texte conventionnel
Détermination des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissageouvrage
Ministère du Travail ; Centre Inffo | 03/2019Le ministère du Travail a publié 2 kits sur la mobilité des alternants, l'un à destination des entreprises et un autre à destination des CFA et organismes de formation. Ils présentent les informations utiles pour comprendre les conséquences de l[...]Article : article de périodique
Le dossier présente les différents changements induits par la réforme,le calendrier de mise en œuvre et les questions qui émergent. "Quatre cents branches feront-elles mieux que dix-huit Régions ?" Le pari de Muriel Pénicaud de transférer la ge[...]Article : article de périodique
Jean-Christophe Repon ; Jacques-Olivier Hénon, Coordination ; Didier Bouvelle ; Christelle Soulard ; Stéphane Belluco, Coordination ; Sylvie Candor ; Arnaud Chaumont ; Paola Bolognini ; Marek Lawinski ; Pierre Touillon ; Franck Desloges ; Rémy Aubertin ; Martine Lecœur ; Gilles Moreau ; André Jorquera ; Gaëlle Pichereau ; Pascal Miché ; Béatrice Beaujean ; Sylvaine Alibert ; Béatrice Tira ; Agnès Hillion |La réforme de 2018 amène les organismes de formation à se centrer, plus encore que par le passé, sur le meilleur service à rendre à leurs clients. Ce faisant, elle les invite à développer leur capacité à se remettre en question, à mieux écouter [...]Article : article de périodique
Les règles applicables au contrat d’apprentissage ont évolué dès la publication de la loi du 5 septembre 2018. Au nombre des modifications : le recrutement possible d’un apprenti jusqu’à l’âge de 29 ans révolus, des assouplissements quant à la d[...]Article : article de périodique
Le contrat d’apprentissage ne prévoit pas de “période d’essai” de droit commun (prévue pour les CDD ou les CDI). Des règles spécifiques s’appliquentArticle : article de périodique
En 2017, 294 800 nouveaux contrats d’apprentissage ont été signés, 280 400 dans le secteur privé et 14 500 dans le secteur public. Cela représente une hausse de 2,1 % par rapport à 2016 (+1,8 % dans le privé et +7,9 % dans le public). Plus de l[...]ouvrage
Lors de la conférence de presse sur « les formations d’ingénieurs par la voie de l’apprentissage et les impacts de la réforme » le 30 novembre, la Conférence des Directeurs des Ecoles Françaises d'Ingénieurs a dévoilé les résultats de l’enquête [...]site web/base de données
Le contrat d’apprentissage est un contrat de travail conclu entre un employeur et un salarié. Son objectif est de permettre à un jeune de suivre une formation générale, technologique et pratique, en vue d’acquérir une qualification professionnel[...]Article : texte conventionnel
Article : article de périodique
En 2017, la fonction publique a enregistré 14 022 nouveaux contrats d’apprentissage, soit une hausse de 7,9 % par rapport à 2016. La fonction publique territoriale reste, en 2017, le principal employeur des nouveaux apprentis de la fonction p[...]ouvrage
Florence Kremer Eichacker ; Véronique Lagandré ; Thi Minh Chau Nguyen ; Dalia Sidorcenco ; APEC | Paris : APEC | Les études de l'emploi cadre | 04/2018Combinant des périodes d’enseignement théorique dans un établissement de formation et des périodes d’emploi dans une entreprise privée ou publique, l’alternance continue de présenter des avantages pour les alternant·e·s, les établissements d’ens[...]ouvrage
Cette nouvelle édition sur les ruptures de contrat en apprentissage met en évidence une nette amélioration de la sécurisation des parcours en apprentissage. Ainsi, pour les contrats à échéance 2016, 8 contrats sur dix sont allés à leur terme, sa[...]ouvrage
Centre Inffo ; Valérie Delabarre ; Delphine Fabian ; Valérie Michelet ; Romain Pigeaud ; Anne Grillot ; Nathalie Blanpain ; Jean-Philippe Cépède, Coordination | Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo | Les guides juridiques, ISSN 2492-7082 | 03/2018Courant 2018, tout agent public pourra visualiser et utiliser les droits qu’il a acquis au titre du compte personnel de formation via le portail www.moncompteactivite.gouv.fr. Deux comptes sont associés au CPA (compte personnel d’activité) : le [...]Article : article de périodique
Les grandes orientations de la réforme de l'apprentissage, présentées par le gouvernement le 9 février, devraient modifier les équilibres et favoriser son développement. Du moins sur le papier...Article : texte conventionnel
ouvrage
Ce guide contient des informations sur le contrat d'apprentissage et des conseils pour devenir ou recruter des apprentis. Vous trouverez également un annuaire pratique (avec une liste des CFA de la Région et des structures d'orientation et d'acc[...]Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
La réforme de la formation professionnelle initiée par la loi du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale, a modifié l'organisation de la formation professionnelle et son financement. Des nouveau[...]ouvrage
Dans le cadre de la consultation sur la réforme de l’apprentissage, le réseau des chambres de commerce et d’industrie (CCI) a transmis au ministère du Travail ses propositions pour « un système d’apprentissage dynamique ». Les CCI entendent c[...]rapport
Issu de la concertation des acteurs de l’apprentissage pilotée, avec l’appui de France Stratégie, par Sylvie Brunet, ancienne DRH et présidente de la section travail et emploi du Conseil économique, social et environnemental (CESE), ce rapport s[...]Article : article de périodique
Mireille Broussous ; Dominique Héron, Interviewé |Qu'il s'agisse de l'apprentissage ou de la professionnalisation, soutenir l'alternance, ce n'est pas seulement encourager les jeunes à y recourir, c'est aussi faire en sorte qu'ils n'abandonnent pas en cours de route ! Or, en l'état actuel, plus[...]Article : texte conventionnel
Les conditions du partenariat et de la mobilisation des fonds de la professionnalisation par le FORCO pour l'année 2017 sont fixées. Il est donné priorité aux métiers de la bouche, seuls les CFA dispensant des certifications (diplômes et CQP) co[...]rapport
Assemblée permanente des chambres de métiers et d’artisanat | Paris : Assemblée permanente des chambres de métiers et d’artisanat | 12/2017Ce livre blanc de l’apprentissage est le fruit des réflexions des élus et agents des chambres de métiers et de l’artisanat avec la volonté de remettre les entreprises et les apprenants au cœur du système. Un salaire minimum légal de l’apprenti [...]Article : texte conventionnel
L'accord du 24 octobre 2014 relatif à la formation professionnelle a permis la mise en conformité des textes législatifs à la formation professionnelle avec la loi et les textes réglementaires. Un bilan a été présenté, de nouvelles négociations [...]rapport
Ce rapport relatif à la mobilité européenne des apprentis, fondé notamment sur les échanges avec une centaine d’acteurs et sur l’analyse détaillée des rares expériences dans ce domaine, met en évidence : - le très faible accès des apprentis à d[...]ouvrage
Ce guide détaille les démarches à effectuer pour accueillir un.e apprenti.e au sein d’un établissement public, et propose des fiches pratiques pour accompagner ces démarches. En complément, cet ouvrage propose des liens vers les textes de loi en[...]Article : article de périodique
En 2016, 288 700 nouveaux contrats d’apprentissage ont été signés, 275 300 dans le secteur privé et 13 400 dans le secteur public. Cela représente une hausse de 1,9 % par rapport à 2015 (1,2 % dans le privé et 19,4 % dans le public). Alors que [...]Article : texte conventionnel
La réforme de la formation professionnelle initiée par l'ANI du décembre 2013 et la loi du 5 mars 2014 a modifié l'organisation de la formation professionnelle et son financement. De nouveaux outils et dispositifs ont été créés, comme le CPF, af[...]Article : texte conventionnel
L'ANI du 14 décembre 2013 et la loi du 5 mars 2014 ont modifié en profondeur la formation professionnelle et la gestion des compétences. Pour répondre à l'évolution du contexte économique et au nouveau contexte législatif et conventionnel de nou[...]Article : texte conventionnel
Les dispositions et objectifs de la branche en matière de formation professionnelle sont fixées. Les modalités de mise en oeuvre du contrat d'apprentissage, du contrat de professionnalisation, les conditions de développement du tutorat sont défi[...]ouvrage
Jean-Marie Luttringer propose un décryptage du projet de réforme d’En marche !, d’Emmanuel Macron, relatif à la formation professionnelle continue et à l’apprentissage. Il se focalise principalement sur la proposition visant à faire converger le[...]ouvrage
Centre Inffo ; Valérie Delabarre ; Delphine Fabian ; Valérie Michelet ; Romain Pigeaud ; Jean-Philippe Cépède, Coordination | Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo | Les guides juridiques, ISSN 2492-7082 | 06/2017Ce guide conçu pour les professionnels qui interviennent dans les trois fonctions publiques, se compose de 70 fiches pratiques sur la réglementation applicable, regroupées en 5 chapitres : le compte personnel d’activité et le compte personnel[...]ouvrage
Philippe Gloaguen ; Centre Inffo ; Eva Baquey ; Véronique De Chardon ; Aurélie Gerlach ; Valérie Grasset-Morel ; MEDEF ; APEC ; Opcalia ; Laurence Le Bars ; Xavier Vonkorad | Vanves : Hachette livre | Le guide du routard, ISSN 0768-2034 | 06/2017Opcalia et les éditions Hachette se sont associés pour réaliser le premier Guide du Routard de l'alternance avec les soutiens du Medef, de l'Apec et de Centre Inffo. Ce nouvel outil, qui s’appuie sur la notoriété du Guide du Routard, vise à p[...]Article : article de périodique
Bruno Crépon ; Thomas Le Barbanchon ; Hélène Naegele ; Élise Pesonel ; Roland Rathelot ; Philippe Zamora |Entre 2010 et 2012, un nouveau programme d’accompagnement mis en œuvre par les missions locales a été expérimenté sur sept sites en France. Son objectif est d’aider les jeunes à trouver un contrat d’apprentissage, essentiellement pour préparer u[...]ouvrage
Le guide pratique de l’apprentissage dans la fonction publique de l’état, destiné aux services des ressources humaines est mis à jour en 2017 afin de tenir compte de l’actualité réglementaire et de préciser certaines thématiques pour lesquelles [...]Article : texte conventionnel
Afin de prendre en compte les modifications apportées par la loi du 5 mars 2014 relatives à l'organisation et au financement de la formation professionnelle continue, cet accord modifie et remplace l'accord du 26 décembre 2006 relatif à la forma[...]Article : article de périodique
L'insertion professionnelle est facilitée par l'obtention d'un cursus via l'alternance. Ce peut être un contrat de professionnalisation ou d'apprentissage. Dans les deux cas, les employeurs adhèrent.ouvrage
Plus de 2 millions de jeunes sont ni en emploi ni en formation ; plus de 25% des jeunes sont au chômage ; l’école française est devenue la plus inégalitaire de l’OCDE. Autant de raisons pour explorer les pistes pour développer l'apprentissage. C[...]Article : article de périodique
Les chiffres de l’apprentissage ne cessent de se redresser, mais quelques indicateurs clés méritent encore toute l’attention des acteurs, comme celui des ruptures anticipées de contrat. Actions en amont de l’orientation, accompagnement avant la [...]Article : article de périodique
Avec plus du quart des contrats d’apprentissage qui ne vont pas à leur terme, la sécurisation des parcours est un enjeu primordial pour lequel se mobilisent tant les acteurs des CFA que les Régions, en charge de la compétence “apprentissage”.Article : texte conventionnel
Les outils et les dispositifs issus de la loi du 5 mars 2014 sont précisés : conseil en évolution professionnel, entretien professionnel, plan de formation. Les missions de la CPNEF et de l'observatoire prospectif des métiers et des qualificatio[...]Article : article de périodique
Après une chute sensible des effectifs, l'apprentissage retrouve des couleurs. Aides financières, accompagnement et expérimentations favorisent enfin la signature de nouveaux contratsouvrage
Et si nous demandions aux jeunes, à leurs familles et aux entreprises ce qu’ils attendent réellement de l’apprentissage ? Les CFA qui font déjà un travail formidable pourraient alors capter de nouveaux jeunes, de nouvelles entreprises. Ils pourr[...]ouvrage
L'étude engagée par l'Observatoire de la branche de l'hospitalisation privée sanitaire et médico-sociale à statut commercial reflète la volonté des acteurs de la Commission Paritaire Nationale de l'Emploi de poursuivre leur engagement en faveur [...]Article : article de périodique
En 2015, 283 500 contrats d’apprentissage ont été signés dans les secteurs privé et public soit une hausse de 1,3 %. Dans le secteur privé, 0,6 % contrats supplémentaires ont été signés par rapport à 2014, après deux années de baisse. La repr[...]Article : article de périodique
L'apprentissage est considéré comme un moyen efficace pour faciliter la transition entre le système éducatif et le marché du travail. En plaçant le jeune au coeur du collectif de travail, l'alternance faciliterait son intégration à l'organisatio[...]Article : article de périodique
Cette communication s'intéresse à la nouvelle forme de transition que constitue le contrat d'apprentissage pour de plus en plus de jeunes menant des études dans l'enseignement supérieur. Elle a pour objet de comprendre quelles sont les logiques [...]ouvrage
L’Union Nationale des Centres Communaux d'Action Sociale (UNCCAS) souhaite inciter les CCAS/CIAS à recourir davantage aux contrats d’apprentissage, notamment dans le secteur des services à la personne, afin de susciter une dynamique de professio[...]Article : texte conventionnel
La mise en oeuvre et le suivi des dispositifs de la formation professionnelle mis en place par la loi du 5 mars 2014 sont précisés, en particulier, le conseil en évolution professionnelle et le compte personnel de formation. Pour les entreprises[...]Article : texte conventionnel
Le pacte de responsabilité et de solidarité mis en place par la branche des entreprises de courtages d'assurance et/ou de réassurances a pour objectif de développer les contrats d'apprentissage et de professionnalisation. Des mesures en faveur d[...]Article : texte conventionnel
Les dispositions du présent accord qui intègrent les évolutions survenues par l'effet de l'ANI du 14 décembre 2013 et la loi du 5 mars 2014, abrogent et remplacent les dispositions de l'accord de branche du 6 septembre 2011 ainsi que l'avenant n[...]Article : article de périodique
Créé en 2012 à l'initiative des professionnels de l'intérim, le contrat d'apprentissage intérimaire n'a pas encore trouvé ses marques. Il recèle cependant des atouts pour séduire les entreprises d'accueil dans un contexte de reprise de l'alternance.Article : article de périodique
En 2015, 281 000 contrats d’apprentissage ont été signés dans les secteurs privé et public soit une hausse de 2,3 %. Dans le secteur privé, 1,6 % contrats supplémentaires ont été signés par rapport à 2014, après deux années de baisse. La reprise[...]ouvrage
Ce guide, édité par le Conseil régional de Bretagne, fournit tous les renseignements nécessaires pour celles et ceux qui souhaitent devenir apprenti-e-s dans la Région : modalités du contrat d'apprentissage, démarches à suivre, aides disponibles[...]Article : texte conventionnel
les partenaires sociaux souhaitent contribuer au développement quantitatif et qualitatif de l'apprentissage : – en se fixant un objectif de conclusion de 12 000 contrats d’apprentissage sur la période 2016-2017-2018,(progression de 10 % par rap[...]Article : texte conventionnel
Les parties signataires conviennent de fixer un objectif chiffré ("100 000 chances pour demain") de recrutement et de professionnalisation de jeunes en contrat de génération, professionnalisation ou d'apprentissage ou en période de professionnal[...]ouvrage
DIRECCTE Alsace Champagne-Ardenne Lorraine | Strasbourg : DIRECCTE Alsace Champagne-Ardenne Lorraine | 07/2016En 2015, 22 768 contrats d’apprentissage ont été signés au sein des dix départements de la région Alsace Champagne-Ardenne Lorraine. Plus précisément le Bas-Rhin, la Moselle, le Haut-Rhin, la Meurthe-et-Moselle enregistrent plus des deux tiers d[...]Article : texte conventionnel
Le présent accord a pour objet la mise en œuvre les dispositions de la loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale.Article : article de périodique
En 2015, la fonction publique a enregistré 10 689 nouveaux contrats d’apprentissage, soit une hausse de 24,9 % par rapport à 2014. La fonction publique territoriale est le principal employeur des nouveaux apprentis avec 61 % des entrants en 2[...]ouvrage
A l’initiative de la Chambre de Commerce et d’Industrie Paris Ile-de-France, l’Institut CSA a réalisé un sondage auprès de 1 059 jeunes âgés de 16 à 23 ans (n’étant pas en apprentissage) afin d’évaluer leur perception de l’apprentissage et de me[...]Article : texte conventionnel
Cet accord revêt un caractère obligatoire, il se substitue en son entier à l'accord du 4 juillet 2005. Le rôle de la CPNEFP et de l'observatoire prospectif des métiers et des qualification est confirmé. Les outils et les dispositifs issus de la [...]Article : texte conventionnel
Adaptation de la loi de mars 2014 à la branche.Article : texte conventionnel
Ce texte révise les domaines d'application de la formation continue dans la branche, suite à la réforme de mars 2014. Une contribution conventionnelle exceptionnelle a été convenue pour l'année 2015.Article : texte conventionnel
Cet accord précise sa mise en conformité avec la loi du 5 mars 2014. Il incite la mise en oeuvre du compte personnel de formation. Il rappelle également les modalités de mise en oeuvre du contrat d'apprentissage, du contrat et de la période de p[...]Article : texte conventionnel
L'accord met l'accent sur le développement de l'alternance par : le contrat d'apprentissage et le contrat de professionnalisation. Ces deux contrats permettant l'insertion des jeunes, l'obtention d'un diplôme, d'un titre professionnel et/ou l'ac[...]Article : texte conventionnel
Avenant n° 15 du 2 décembre 2015 modifiant le titre X « Formation professionnelle » de la convention
Afin de respecter les nouveaux dispositifs et outils issus de la loi du 5 mars 2014, le titre X de la convention collective est modifié. Les missions et le rôle de la CPNEFP et de l'observatoire prospectif des métiers et des qualifications sont [...]Article : texte conventionnel
Ce texte adapte les modalités de formation de la branche à la loi de mars 2014.Article : texte conventionnel
Cet accord reprend une partie des dispositions décrites dans l'accord du 24 mars 2011 relatives : - à l'observatoire prospectif des métiers et des qualifications, - au financement de la formation professionnelle et désigne Agefos-PME comme Opc[...]