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Article : article de périodique
Bilan d'un sondage réalisé par le CNPF qui confirme le maintien de la négociation collective en 1994. En dehors des salaires, les thèmes négociés ont porté su l'emploi, la formation professionnelle, l'aménagement du temps de travail, les classif[...]Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : article de périodique
Après avoir dégagé la problématique de l'absence de dispositions juridiques en matière de qualité de la formation, une deuxième partie en examine les implications au regard du marché des organismes privés de formation ainsi que le rôle des pouvo[...]Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : article de périodique
Michèle Tallard procède à une analyse fine de la négociation qui a abouti à un accord de branche, en octobre 1990, établissant une nouvelle grille de classification pour le BTP. Celle-ci répondait à l'objectif affiché de revaloriser la professio[...]Article : article de périodique
Réflexion sur le statut juridique et salarial des formateurs après la signatures d'une nouvelle convention collective. Un première partie traite des acteurs collectifs et situe les organisations patronales et syndicales dans leur logique de stru[...]ouvrage
Cet ouvrage recense cent initiatives d'entreprises et de professions dans la perspective de préserver, consolider et développer l'emploi. Ces réalisations, dont la majorité prennent la forme d'accords d'entreprise et d'accords de branches, porte[...]ouvrage
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle | Paris : DARES | Bilans et rapports | 1994Ce premier volume présente des données d'ensemble, les grandes tendances sur le contenu de la négociation pour 1993 (salaires, durée du travail, emploi, formation professionnelle, classifications, égalité professionnelle, travail et emploi des p[...]ouvrage
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle | Paris : DARES | Bilans et rapports | 1994Ce second volume dresse le bilan chiffré de la négociation collective au niveau des branches et des entreprises. Il propose en fonction des tendances examinées dans le premier volume des listes récapitulatives d'accords ainsi que la grille d'ana[...]ouvrage
Centre Inffo ; Valérie Lairre ; Frédérique Collard ; Joëlle Chabot ; Valérie Delabarre | Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo | 1994Ce guide se propose de donner des repères juridiques et institutionnels pour aider le dispensateur de formation à se situer sur le marché de la formation. Au sommaire l'accès au marché de formation, les régles de fonctionnement d'un organisme, s[...]ouvrage
Etude réalisée dans le cadre du volet Recherche du programme FORCE. Sur la base des douze rapports nationaux, ce rapport général synthétise les données en deux parties. La première analyse l'accord collectif et les autres formes d'action commune[...]ouvrage
Comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue | Paris : Comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue | 1994La première partie rappelle la définition des contrats d'objectifs à travers les textes législatifs et réglementaires et la lecture qu'en ont suggérée les partenaires réunis par le comité de coordination. La deuxième partie fait part de l'expéri[...]Article : texte conventionnel
Article : article de périodique
Ce dossier s'attache aux principaux résultats de la négociation collective sur la formation en 1992. Il apporte également un éclairage sur les spécifités des accords conclus dans les secteurs de la chimie, de l'industrie hôtelière, de la sidérur[...]Article : article de périodique
Après avoir rappelé la problématique de la négociation collective dans le secteur des organismes de formation, l'auteur s'attache à la présentation et au rôle des structures auxquelles appartiennent les organismes de formation et les formateurs.[...]Article : article de périodique
Annette Jobert ; Michèle Tallard, Coordination ; Jean-Daniel Reynaud ; Jean Saglio |Cette étude s'attache aux modalités de construction des conventions collectives de branches et à leur définition, examine l'articulation entre les différents niveaux de négociation, dégage les enjeux et les perspectives. Dans ce dernier volet so[...]Article : article de périodique
Analyse de la place du paritarisme s'articulant autour d'un historique, du rôle des acteurs. La dernière partie présente des illustrations dans le secteur du bâtiment et des travaux publics et dans un organisme de formation (le Cesi).Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : article de périodique
Bilan de l'application de cinq ans de politique contractuelle : l'exemple de la coopération agricole
Le secteur de la coopération agricole signait le 15 mars 1988 son premier accord-cadre de développement de la formation comprenant trois volets, le troisième volet traitant de l'accord coopération agricole. S'intéressant à ce dernier, les auteur[...]Article : article de périodique
Cet article présente une action collective de formation efficace, car adaptée et intensive, menée dans six coopératives d'élevage et d'insémination artificielle d'Alsace et de Lorraine. L'accord-cadre de développement de la formation professionn[...]Article : article de périodique
Les industries agro-alimentaires constituent l'un des premiers secteurs industriels français. L'accord-cadre de développement de la formation de mai 1989 constitue une étape dans un processus de formalisation des besoins de formation de la branc[...]Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
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Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
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Article : article de périodique
Lors de la discussion du projet de loi sur l'emploi et le temps partiel de décembre 1992, deux amendements ont été introduits dans le but de briser la jurisprudence Basirico en matière de révision des conventions et accords collectifs. Cet artic[...]Article : article de périodique
L'auteur, secrétaire général de l'UNETT, étudie l'historique des mesures prises dans le cadre de la négociation collective pour le travail temporaire depuis l'ordonnance Auroux de 1982. L'ensemble de ces négociations est caractérisé par la volon[...]Article : article de périodique
Depuis 1984, le législateur a progressivement élargi le rôle des branches dans la négociation des politiques sectorielles de formation. Après un point sur l'évolution de la réglementation en matière de négociation de branche, ce dossier présente[...]Article : article de périodique
Les accords de branche sur les objectifs et les moyens de la formation professionnelle représentent une importante source normative. Cette présentation de l'évolution de la règlementation permet de mesurer les enjeux.ouvrage
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle | Paris : Ministère du travail de l'emploi et de la formation professionnelle | 1993Ce guide réalisé à l'usage des partenaires sociaux des branches professionnelles apporte un éclairage sur les notions et les enjeux des classifications professionnelles. Des exemples de grilles négociées dans divers secteurs d'activité sont publ[...]ouvrage
Jean-Marie Luttringer ; Jean-Luc Ferrand ; Patrick Guilloux ; Jacques Rojot | Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo | 1993Ce rapport présente les caractéristiques du système français de formation professionnelle initiale et continue pour servir de contexte à une analyse du cadre juridique et des principaux résultats de la politique contractuelle de formation profes[...]ouvrage
Cette thèse est constitué d'un ensemble de travaux publiés ou inédits. Le premier tome s'articule autour de l'évolution de la négociation de branche de 1963 à 1980, de la place de la formation continue dans les accords d'entreprises de 1971 à 19[...]ouvrage
Dix ans après la promulgation des Lois Auroux, l'auteur dresse un bilan positif mais contrasté de leur application. Une série de propositions sont formulées visant notamment le renforcement du mouvement syndical.ouvrage
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle | Paris : Ministère du travail de l'emploi et de la formation professionnelle | 1993Ce document présente en première partie des données d'ensemble sur l'évolution quantitative, sur le contenu de la négociation emploi, formation professionnelle, salaires, sur l'activité de la commission nationale de la négociation collective et [...]Article : texte conventionnel
Le chapitre XIII de la convention collective (art. 40) définit les conditions d'accès à la formation professionnelle en direction des salariés des organismes de tourisme à caractère non lucratif.Article : article de périodique
Reprise de seconde partie de l'étude validation et reconnaissance des acquis de formation dans les branches professionnelles, dans laquelle est notamment dégagée la portée de la reconnaissance conventionnelle de la qualification acquise en formation.Article : article de périodique
S'appuyant sur des exemples tirés de la jurisprudence, l'auteur étudie les principes du droit syndical confrontés aux dispositions des conventions collectives: clauses dérogatoires à la loi dans les matières ouvertes à la négociation, clauses dé[...]Article : article de périodique
Après avoir rappelé les étapes et les axes de développement des classifications, l'auteur souligne les caractéristiques des principales méthodes d'évaluation des emplois. Il dégage les avantages et les inconvénients des classifications basées su[...]Article : article de périodique
Au sommaire de ce dossier consacré à l'évolution de la négociation collective, des exemples par profession ou entreprise : la répartition pharmaceutique, les employés de maison, le cas du travail temporaire, Renault; puis une analyse du rôle du [...]Article : texte conventionnel
Les pharmacies d'officine sont tenues de verser au fonds d'assurance formation des professions libérales (FAF-PL) la contribution légale au titre du financement de la formation en alternance et celle affectée au titre du plan de formation. L'obl[...]ouvrage
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle ; SES - Service des études et de la statistique ; DRT | Paris : Ministère du travail de l'emploi et de la formation professionnelle | 1992Le bilan annuel de la négociation collective pour 1991 présenté à la Commission nationale de la négociation collective (29.6.92) met en valeur le rythme soutenu de l'activité conventionnelle et enregistre la signature de plus d'un millier de tex[...]ouvrage
Premier volume du bilan de l'accord-cadre de développement de la formation signé le 15 mars 1988 entre l'Etat et les responsables de la coopération agricole. Proposant un bilan qualitatif, ce document explicite les grandes finalités de l'accord-[...]ouvrage
Jean Marimbert ; Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés | 1992Après avoir situé le cadre général des entreprises au regard de l'obligation d'emploi des personnes handicapées, ce rapport présente les résultats d'une analyse quantitative et qualitative des accords conclus dans le cadre de la loi du 10 juille[...]