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Article : texte conventionnel
Cet accord sur le réduction du temps de travail dans les banques définit les conditions de mise en oeuvre de la formation hors temps de travail (art. 4.2).Article : texte conventionnel
Dans le cadre de cet accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail dans les industries charcutières, les entreprises poursuivront leurs efforts en matière de formation professionnelle continue des salariés en utilisant les disposi[...]Article : article de périodique
Huit mois après l'application de la loi du 13 juin 1998, ce rapport met en évidence la montée en puissance de la négociation des accords sur la réduction du temps de travail et en particulier l'implication des partenaires sociaux. Il dégage les [...]colloque/congrès
Rainer Zoll ; Christian Baudelot ; Michel Gollac ; Martin Baethge ; Pierre Veltz ; Dietrich Lange ; Alain Lipietz ; Laurence Roulleau-Berger ; Michael Schumann ; Patrick Rozenblatt ; Thomas Blanke ; Marie-Laure Morin ; Jurgen Hoffmann ; Jean Saglio ; Steffen Lehndorff ; Jacques Freyssinet ; Eckart Hildebrandt ; Michel Lallement ; Rachel Silvera ; Dietrich Henckel ; Jean-Yves Boulin ; Dominique Méda ; Ulrich Mûckenberger | Paris : DARES | Cahier travail et emploi, ISSN 1249-4321 | 1999Cet ouvrage rassemble les travaux et échanges de chercheurs français et allemands réunis en colloque en octobre 1997 autour de la question des mutations du travail et de l'emploi dans les deux pays. Peut-on parler d'une crise de la valeur-travai[...]ouvrage
Danielle Kaisergruber ; Marc Grosser ; Marc Knoll ; Frédérique Llory ; Jolanta Dorrer | Paris : Groupe Bernard Brunhes | Les cahiers du groupe Bernard Brunhes | 1999Cette synthèse d'une étude réalisée pour le compte de la Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) souligne les caractéristiques de 116 accords d'entreprise conclus principalement en 1998 et dégage une typologie de[...]ouvrage
Ce cinquième sondage, réalisé sur un échantillon de 1000 personnes environ, mesure le niveau d'information et les attentes des français sur les grandes orientations du ministère du travail, la réduction du temps de travail, le droit et les condi[...]ouvrage
Martine Buffier-Morel ; Jacqueline Laufer ; Michel Pépin ; Rachel Silvera | Paris : Conseil supérieur de l'égalité professionnelle | 1999Cette étude, fruit des travaux d'un groupe de travail du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle dégage des pistes de reflexion afin d'intégrer la dimension d'égalité professionnelle dans les pratiques de négociation sur l'aménagement et [...]ouvrage
Cette étude résulte d'une analyse de 108 accords complétée par des monographies d'entreprises qui ont conclues des accords RTT dans le cadre de la loi Robien (Vacances tourisme famille - VTF, Trouillet-Vehixel, Jacob Delafon, Coopérative céréali[...]ouvrage
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; DARES ; DRT | Montrouge : Editions législatives et administratives | Bilans et rapports | 1999En 1998, 13 328 accords d'entreprise ont été conclus tandis que la négociation interprofessionnelle et la négociation de branche ont connu un certain retrait malgré une forte montée de la négociation de branche sur la réduction et l'aménagement [...]ouvrage
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; DARES ; DRT | Montrouge : Editions législatives et administratives | Bilans et rapports | 1999Ce second volume propose des données quantitatives sur l'état de la négociation au niveau interprofessionnel, de branche et d'entreprise complétées par des listes récapitulatives de textes concernant la durée et l'aménagement du temps de travail[...]ouvrage
Cet ouvrage propose une analyse de 70 accords d'entreprise reprenant les thèmes de négociation : accords de méthodes, engagement sur l'emploi, compensation financière, temps de travail effectif, temps de formation, compte épargne temps, travail [...]ouvrage
A la fin du mois d'août 1999, 15000 accords d'entreprise et 101 accords de branche (couvrant respectivement 2 et 8 millions de salariés) relatifs à la réduction du temps de travail ont été conclus. Ce premier bilan montre les effets en matière d[...]ouvrage
Jacques Roché ; Mission interministérielle sur le temps de travail | Paris : DARES | Rapports officiels, ISSN 0981-3764 | 1999Pour analyser dans les trois fonctions publiques les implications des 35 heures, un état des lieux de la réglementation et des pratiques concernant le temps de travail et les heures supplémentaires a été effectué à la demande du ministre de la f[...]ouvrage
William Cavestro ; Christine Durieux ; Bruno Lamotte ; Michel Sonzogni ; Jean-François Troussier | Paris : Observatoire des relations professionnelles et de l'innovation sociale | 1999Cette étude propose dans sa première partie une synthèse de deux enquêtes décrivant les caractéristiques des entreprises et de leurs accords. La seconde partie propose des fiches descriptives de onze entreprises ayant négocié un accord.Article : article de périodique
L'aspect formation peu représenté dans les dispositions législatives sur la réduction du temps de travail est plus développé dans la négociation collective. Ce dossier fait le point sur l'état actuel de la réflexion en particulier sur le co-inve[...]Article : article de périodique
Le dispositif de réduction du temps de travail de la loi de Robien du 11 juin 1996 a touché 280 000 salariés dans le cadre de près de 3000 conventions. Les conventions visant le développement de l'emploi (offensives) sont les plus nombreuses et [...]Article : article de périodique
Ce numéro dégage les enjeux de la réduction du temps de travail à travers un panorama des politiques du temps de travail dans les pays européens, son impact au regard du droit du travail, les différents modalités d'utilisation, les effets sur l'[...]Article : article de périodique
Ce dossier examine notamment la place respective du travail et de la vie personnelle, les conditions d'organisation du temps de travail des cadres.Article : article de périodique
La demande d'information et d'accompagnement sur la réduction du temps de travail est importante. Demain, il faudra former les salariés dont on réorganise le travail et les nouveaux embauchés. Jean Wemaere, président de la Fédération de la forma[...]Article : article de périodique
Ce supplément propose un éclairage sur la réglementation du temps de travail s'articulant autour des différentes notions, des innovations de la loi Aubry de juin 1998, des dispositifs permettant l'aménagement du temps de travail, du contrôle et [...]Article : article de périodique
Après avoir dégagé les lignes directrices de la loi Aubry de juin 1998, l'auteur s'interroge sur son équilibre économique et sur son impact en matière d'emploi.Article : article de périodique
Dans cette seconde partie sont examinées, les incidences de la réduction du temps de travail sur les droits des salariés, les conditions d'octroi des incitations financières et les contreparties en matière d'emploi.Article : article de périodique
Ce numéro reprend les contributions de juristes et de spécialistes du colloque sur le temps de travail de juin 1998 au cours duquel ont été abordés les enjeux économiques et sociaux de la réduction du temps de travail, les apports de la loi Aubr[...]Article : article de périodique
Première partie d'un dossier, ce supplément propose un éclairage sur les entreprises visées et l'entrée en vigueur de la loi sur les 35 heures, les modalités de mise en oeuvre.Article : article de périodique
Outre le champ d'application et les effets de la loi Aubry de juin 1998, ce numéro dégage les étapes pour engager la négociation sur la réduction du temps de travail : ouverture, procédure, contenu en particulier les incidences en matière de for[...]Article : article de périodique
Ce numéro spécial dresse un état des lieux sur la réduction du temps de travail en Allemagne, en Espagne, en Italie, aux Pays Bas, en Belgique, au Royaume Uni et aux Etats Unis. Un éclairage est apporté à travers des contributions concernant l' [...]Article : article de périodique
Jean Le Garrec, Présidence |Après avoir présenté la philosophie de la loi, le rapport met en lumière les apports des travaux parlementaires sur les aspects suivants : réduction de la durée légale du travail, incitation à négocier, temps de travail et temps de repos, temps [...]Article : article de périodique
Ce numéro spécial propose un éclairage sur les conditions de mise en place des 35 heures prévues par loi de juin 1998. Au sommaire : les incidences de la nouvelle durée légale du travail, la réduction négociée et anticipée du temps de travail, l[...]Article : article de périodique
A partir des modèles macroéconomiques de l'OFCE et de la Banque de France des simulations sur l'impact économique des politiques de réduction du temps de travail ont été réalisées. Elles mettent en lumière les conditions qui font qu'une réductio[...]ouvrage
Jean-Pierre Dufour ; Observatoire des relations professionnelles et de l'innovation sociale ; Confédération française démocratique du travail ; IRES | Paris : CFDT | 1998Cette étude propose les résultats d'une analyse d'accords d'entreprise portant sur l'emploi (les moyens d'accompagnement, les mesures emploi), une analyse d'accords sur la réduction du temps de travail dans le cadre de la loi de Robien du 11 jui[...]