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Thesaurus formation 2019 > TRAVAIL > ORGANISATION TRAVAIL > TEMPS TRAVAIL > AMENAGEMENT TEMPS TRAVAIL
AMENAGEMENT TEMPS TRAVAILSynonyme(s)Aide à l'aménagement du temps de travail ;Flexibilité du temps de travail ;Horaire variable Travail flexibleVoir aussi |
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Article : texte conventionnel
Cet avenant révise la convention collective et certains accords de branche pour actualiser les noms des instances représentatives du personnel et assurer leur conformité avec le Code du travail. Il ajuste également certaines dispositions sur les[...]
rapport
Le comité d’évaluation du plan France Relance, présidé par Xavier Jaravel, publie son rapport final. Créé par la loi de finances initiale pour 2021, il réalise une évaluation indépendante de l'impact socio-économique et environnemental du plan F[...]
Article : article de périodique
Les partenaires sociaux ont reçu le document d’orientation du gouvernement sur le nouveau pacte de la vie au travail, le 21 novembre 2023. Le ministère du Travail leur a proposé la date du 15 mars 2024 pour trouver un accord. Une transposition l[...]
Article : article de périodique
L’école du site de e-commerce français LDLC.com fait sa rentrée 2023 sur la base de semaines de formation de quatre jours, libérant systématiquement les vendredis. À la clé : temps de vie améliorés, mais aussi qualité pédagogique renforcée.
Article : article de périodique
Employer un formateur à temps partiel nécessite la plus grande vigilance. C’est la leçon à tirer d’une décision de la Cour de cassation datée du 25 janvier 2023. Un formateur faisait valoir que ses horaires n’étaient pas fixés d’un commun accord[...]
Article : article de périodique
En mars 2020, la crise sanitaire liée au COVID crée un choc majeur, exceptionnel par sa forme et son ampleur, sur l'économie française. L'annonce du premier confinement a des effets directs sur l'activité économique, les conditions d'emploi et d[...]
rapport
François Carayon ; Véronique Martin Saint Léon ; IGAS ; Frédéric Lavenir ; Sandra Desmettre ; IGF ; Jean-Michel Mougard ; IGA | Paris : IGAS | 12/2022A la demande des ministres chargés du travail, de l’économie, de la fonction publique et des comptes publics, les inspections générales des finances, des affaires sociales et de l’administration ont étudié les conditions d’une éventuelle mise en[...]
Article : texte conventionnel
L'accord s'applique à l'ensemble des entreprises et des salariés (personnel pédagogique, personnel administratif et fonctions support), quelle que soit la nature du contrat de travail (CDI, CDD, CDDU). Il est rapellé que les salariés à temps par[...]
rapport
La crise sanitaire et économique du Covid-19 a, depuis mars, plongé la France dans une situation inédite en matière d’emploi. La baisse du chômage observée depuis le début du quinquennat s’est effacée au profit d’une augmentation du nombre de de[...]
rapport
La CFDT a remis jeudi 9 juillet au Premier ministre Jean Castex ses propositions pour sortir de la crise et pour une relance sociale et écologique. L’urgence de la situation justifie, selon elle, de renforcer massivement le soutien au développem[...]
Article : article de périodique
À la mi-mars 2020, l’épidémie de Covid-19 a imposé un arrêt partiel ou total d’activités jugées « non essentielles », quand d’autres sont mobilisées face à l’urgence. Au-delà de sa dimension économique, cette crise affecte aussi les conditions d[...]
Article : texte conventionnel
L'accord du 17 décembre 2014 relatif au temps partiel est prorogé jusqu'au 31 décembre 2020
ouvrage
La rémunération du temps passé en formation par les salariés et les demandeurs d'emploi représentent plus de la moitié des fameux 35 milliards affectés par la nation à cette activité. Après la loi « pour la liberté de choisir son avenir professi[...]
Article : article de périodique
Dans le cadre de la loi "Liberté de choisir son avenir professionnel", l'alimentation du compte personnel de formation se fera non plus en heures mais en euros, y compris pour les salariés à temps partiel dont la durée annuelle du travail dépass[...]
Article : article de périodique
Une comparaison est faite entre les anciens accords de maintien de l'emploi (L5125-1)de préservation ou de développement de l'emploi (L2254-2)de mobilité interne (L2242-17)l'accord de performance collective qui les a remplacés. La motivation de [...]
Article : article de périodique
L'auteur fait le point sur ce nouveau type d'accord (ex-accord de compétitivité) qui en réalité en fusionne certains utilisés par les partenaires sociaux sur tous les grands sujets concernant la gestion de l'entreprise. Il analyse les nouveautés[...]
Article : article de périodique
L'auteur analyse la notion de "compte" en droit du travail et revient sur l'objet des nouveaux comptes créés par la "loi travail" d'août 2016 intégrés dans le CPA, ainsi que sur le compte épargne temps.
Article : texte conventionnel
Les modalités pour 2017 de l’abondement de branche au compte personnel formation sont définies dans cet accord.
Article : texte conventionnel
La branche va mettre en place des CDD seniors avec des personnes de plus de 57 ans, elle souhaite également développer le tutorat senior et demande donc aux entreprises de mettre en place des "formations tuteurs"
ouvrage
Sophie Bernard, Coordination ; Dominique Méda, Coordination ; Michèle Tallard, Coordination ; Sandrine Nicourd ; Thibaut Menoux ; Paul Lehner ; Adrien Pégourdie ; Olivier Quéré ; Facundo Solanas ; Dimitri Léonard ; Elodie Lemaire ; Amaury Grimand ; Mathieu Malaquin ; Jacques Wels ; Julie Landour ; Scarlett Salman ; Fanny Vincent ; Simon Paye ; Aurélie Pinto ; Emmanuelle Begon ; Michel Parlier ; Francis Guérin ; Jean-Louis Le Goff ; François Sarfati | Bruxelles [Belgique] : PIE Peter Lang | Travail & Société, ISSN 1376-0955 | 2016Cet ouvrage traite des effets de dispositifs variés destinés à orienter les carrières ou à équiper les parcours professionnels (GPEC, VAE, etc.) sur le travail, les carrières et les identités professionnelles. Il s'interroge sur la manière dont [...]
ouvrage
Selma Mahfouz, Présidence ; Marine Boisson-Cohen ; Hélène Garner ; Philippe Laffon ; Commissariat général à la stratégie et à la prospective | Paris : La Documentation française | 10/2015Le Premier ministre a chargé France Stratégie d'animer une réflexion visant à proposer les options envisageables pour la mise en place du compte personnel d'activité (CPA), dispositif inscrit dans l'article 38 de la loi relative au dialogue soci[...]
Article : article de périodique
Article : texte conventionnel
Article 5 : pour les salariés à temps partiel dont la durée de travail est supérieure à 14 heures par semaine ou inférieure à 14 heures par semaine, le nombre d'heures alimentant le compte personnel de formation est calculé au prorata du temps d[...]
Article : texte conventionnel
Cet accord vise à favoriser le recrutement, la formation en alternance et l'insertion durable des jeunes et à maintenir dans l'emploi, en adaptant leurs conditions de travail, en maintenant leur employabilité et en leurs faisant faire notamment,[...]
Article : texte conventionnel
Cet accord vise à favoriser le recrutement, la formation en alternance et l'insertion durable des jeunes et à maintenir dans l'emploi, en adaptant leurs conditions de travail et en maintenant leur employabilité en leurs faisant faire notamment, [...]
Article : texte conventionnel
Le contrat de génération est mis en place dans la branche ; ce dispositif vise à recruter des jeunes en alternance (en contrat d'apprentissage ou de professionnalisation) ou par le dispositif de la Préparation opérationnelle à l'emploi. Toute le[...]
Article : texte conventionnel
Pour adapter la branche et lui appliquer les récents textes législatifs relatifs à l'égalité professionnelle, les partenaires sociaux se sont engagés à revoir les domaines de la gestion des ressources humaines afin de réduire les inégalités ; no[...]
Article : texte conventionnel
Les salariés à temps partiel bénéficient des mêmes droits que les autres salariés de la branche.
Article : texte conventionnel
Les signataires souhaitant faciliter l’organisation du temps de travail des salariés multi-employeurs, ont décidé de leur faciliter l'accès à la formation, s'ils déclarent à leur employeur, leur situation de salarié d'employeurs multiples; à cet[...]
Article : texte conventionnel
l'article 12 de cet accord précise que la formation professionnelle pour les salariés à temps partiel doit être appliquée.
