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Thesaurus formation 2019 > DROIT TRAVAIL > INSTITUTION REPRESENTATIVE PERSONNEL
INSTITUTION REPRESENTATIVE PERSONNELSynonyme(s)Délégation unique du personnel ;DUP ;IRP ;Représentant des salariés Représentant du personnel |
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Article : texte conventionnel
Les partenaires sociaux réactualisent les modalités de mise en oeuvre et de financement des dispositifs de formation pour en faire bénéficier l'ensemble des salariés de la branche.Article : article de périodique
Article : article de périodique
Le groupe Véolia a proposé à des responsables syndicaux de suivre une formation à Sciences Po Paris avec une soutenance de mémoire et débouchant sur un certificat. Ce parcours certifiant créé en 2010 réservé aux syndicats représentatifs a concer[...]Article : article de périodique
Ce dossier propose un état des possibilités de formation ouvertes aux représentants des salariés dans l'entreprise. Au sommaire : le congé formation économique, sociale et syndicale, le droit à la formation des élus et mandatés.Article : article de périodique
La loi de 2008 relative à la démocratie sociale institue la conclusion d'un accord sur la carrière des salariés titulaires d'un mandat de représentant du personnel afin de prendre en compte l'expérience acquise dans ce cadre. De grandes entrepri[...]Article : texte conventionnel
Outre un rappel du champ application, cet accord redéfinit les modalités de mise en oeuvre du contrat et de la période de professionnalisation, du droit individuel à la formation. Les montants de la rémunération versée aux apprentis est revalori[...]Article : article de périodique
Depuis quelques années, de nombreuses entreprises tentent de fusionner leurs établissements. Avec moins d'institutions représentatives du personnel, les procédures d'information-consultation sont raccourcies au risque que les représentants des s[...]Article : texte conventionnel
Outre le champ d'application de l'accord, les orientations prioritaires du secteur des grands magasins sont redéfinies. Le Forco est désigné pour assurer la collecte et la gestion des contributions. Un observatoire prospectif des métiers et des [...]ouvrage
Le premier tome centré sur l'entreprise est organisé autour des thèmes suivants : financement de la formation dans l'entreprise (contribution, actions imputables, financement des dépenses de formation, déclaration fiscale, aides publiques, forma[...]Article : texte conventionnel
La fédération nationale de l’enseignement, de la culture et de la formation professionnelle CGT-FO (FNEC CGT-FO) adhère à l’accord du 27 juin 2011 relatif à la formation professionnelle dans l'enseignement privé sous contrat.Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Cet accord prévoit que tous les salariés d'une ancienneté reconnue supérieure à 5 ans doivent se voir proposer au moins une action de formation tous les 5 ans.Article : texte conventionnel
Cet accord redéfinit les orientations et actions prioritaires du secteur de la publicité ainsi que le rôle de la commission paritaire nationale de l'emploi. Il rappelle les conditions de mise en place de l'égalité professionnelle et de reconnais[...]Article : texte conventionnel
Les axes prioritaires de développement de la formation tout au long de la vie pour l'industrie pharmaceutique sont fixés. Les conditions de mise en oeuvre du droit individuel à la formation, de la validation des acquis de l'expérience, de la pér[...]Article : texte conventionnel
Article : article de périodique
Ce fascicule détaille à travers 52 questions-réponses quelles sont les obligations pour déterminer les objectifs professionnels du salarié, comment mettre en place l'évaluation et quelles sont les méthodes existantes, quels sont les critères à p[...]Article : texte conventionnel
Cet accord redéfinit pour le machinisme agricole les actions et publics prioritaires, les modalités de mise en œuvre du contrat et de la période de professionnalisation, du droit individuel à la formation. Il fixe les conditions de mise en plac[...]Article : texte conventionnel
Cet accord reprend les dispositions existantes dans le secteur des vins spiritueux en matière de formation professionnelle : droit individuel à la formation, contrat et période de professionnalisation, plan de formation, entretien professionnel[...]Article : texte conventionnel
Cet accord redéfinit les modalités de mise en oeuvre et de financements des contrats de professionnalisation dans l'industrie de l'ameublement. Il prévoit les conditions d'organisation du contrat d'apprentissage et celles relatives au financemen[...]Article : texte conventionnel
Cet accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences dans la presse quotidienne régionale définit les publics et actions prioritaires, prévoit la création d’une commission paritaire GPEC et la mise en place d’un comité d[...]Article : texte conventionnel
Cet accord rappelle pour les coopératives de consommation le rôle des institutions représentatives du personnel et les missions de l'encadrement en matière de formation professionnelle. Il rappelle également les outils qui contribuent à la sécu[...]Article : texte conventionnel
Cet accord prévoit pour l'industrie des cuirs et peaux, les actions prioritaires, les modalités de mise en oeuvre des contrats et périodes de professionnalisation, du droit individuel à la formation, les conditions d'organisation du tutorat, de [...]Article : texte conventionnel
Cet accord prévoit pour le négoce de l'ameublement, les conditions d'organisation de l'entretien professionnel, du passeport formation, du bilan de compétences et de la validation des acquis. Il fixe les modalités de mise en oeuvre du droit in[...]Article : texte conventionnel
Les objectifs prioritaires de développement de la formation professionnelle et de l'apprentissage dans l'industrie textile sont déterminés. Le rôle de l'observatoire prospectif des métiers et des qualifications est rappelé. Les conditions d'accu[...]Article : texte conventionnel
Cet accord prévoit dans le secteur de la couture parisienne, outre les actions prioritaires, les modalités de mise en oeuvre des contrats et périodes de professionnalisation, du droit individuel à la formation, les conditions d'organisation du t[...]Article : texte conventionnel
Opcalia est désigné pour assurer la collecte et la gestion des contributions des entreprises de l'industrie de l'habillement. Les objectif et priorités de la formation professionnelle sont rappelés. Les modalités de mise en œuvre du droit indivi[...]ouvrage
Ce premier tome centré sur l'entreprise est organisé autour des thèmes suivants : financement de la formation dans l'entreprise (contribution, actions imputables, financement des dépenses de formation, déclaration fiscale, aides publiques, forma[...]Article : texte conventionnel
Cet accord redéfinit le rôle et la composition de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle de la navigation fluviale et de l'observatoire prospectif des métiers et des qualifications. Les modalités de mise[...]Article : texte conventionnel
Les objectifs prioritaires de développement de la formation professionnelle du personnel du régime social des indépendants sont déterminés. Le rôle Comité d'entreprise et de la commission formation est rappelé. Une commission paritaire nationale[...]Article : texte conventionnel
Outre les actions de formation prioritaires dans la cadre du plan de formation, les modalités de mise en oeuvre et de financement du droit individuel à la formation, du contrat et de la période de professionnalisation sont fixées dans l'enseigne[...]Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Dans le cadre de la convention collective de la banque, cet accord définit le rôle de commission paritaire nationale de l'emploi et celui de l'observatoire de l'évolution des métiers ainsi que les formations prioritaires. Le champ d'interventio[...]Article : texte conventionnel
Article : article de périodique
Si la validation des acquis de l’expérience (VAE) a été pensée par le législateur en 2002 comme un droit individuel, sa mise en place récente dans le champ syndical pose des questions méthodologiques, mais aussi déontologiques. Si la responsabil[...]Article : article de périodique
Article : texte conventionnel
Article : article de périodique
Article : texte conventionnel
Cet accord modifie ou complète pour les succursales de vente au détail d'habillement les actions prioritaires, les modalités de mise en oeuvre du contrat et de la période de professionnalisation, du droit individuel à la formation, les conditi[...]Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
ouvrage
Ce premier tome centré sur l'entreprise est organisé autour des thèmes suivants : financement de la formation dans l'entreprise (contribution, actions imputables, financement des dépenses de formation, déclaration fiscale, aides publiques, forma[...]Article : article de périodique
La demande sociale de référentiels pose des problèmes de conception doublée de problèmes d'utilisation. Confrontés à ces questions, les auteurs proposent une voie qui prend pour origine l'analyse de l'activité. A partir d'une recherche fondament[...]Article : texte conventionnel
Le taux des contributions des prestataires de service de cuisine domestique est fixé ainsi que les actions prises en charge par l'AGEFOS-PME. Cet accord définit le rôle de la commission paritaire nationale de la formation professionnelle et de [...]Article : article de périodique
Article : texte conventionnel
Après avoir fixé les actions de formation prioritaires dans le secteur du transport urbain de voyageurs, les conditions d'accueil des salariés en contrat d'apprentissage et de professionnalisation et les conditions relatives à l'exercice de la f[...]Article : article de périodique
Le premier chapitre s'attache aux obligations de l'entreprise (assujettissement, taux et montant de la participation, modalités de versement, dépôt de la déclaration). Les chapitres suivants examinent les dispositions relatives au plan de format[...]Article : article de périodique
Ce numéro présente les outils utilisables pour déterminer les besoins de formation, les modalités de départ dans le cadre du plan de formation et du congé individuel de formation, du droit individuel à la formation, le rôle des représentants des[...]Article : article de périodique
Le 18 décembre, le Medef et la CGPME avaient conjointement mis fin aux négociations plusieurs fois ajournées sur le dialogue social dans les TPE (représentant 4 millions de salariés). Mais le 22 décembre, les cinq centrales syndicales (CFDT, CFE[...]Article : article de périodique
Article : article de périodique
ouvrage
Ce premier tome centré sur l'entreprise est organisé autour des thèmes suivants : financement de la formation dans l'entreprise (participation, actions imputables, financement des dépenses de formation, déclaration fiscale, aides publiques, form[...]ouvrage
Cet ouvrage propose une analyse des principales facettes de la gestion des ressources humaines. Au sommaire notamment : définition des emplois et des compétences, prévention des risques psychosociaux, place de l'évaluation, utilisation de la for[...]Article : ANI - Accord national interprofessionnel
Cet accord rassemble les dispositions maintenues de l'accord national interpofessionnel du 5 décembre 2003 et celles de l'accord du 7 janvier 2009 qui sont annulées.Article : article de périodique
Suite logique de la signature de la charte Axa sur la reconnaissance du parcours syndical dans le développement de la carrière et l'évolution professionnelle, le 5 mai dernier, l'assureur lance un programme de formation certifiante pour les repr[...]Article : texte conventionnel
Le calendrier de la consultation du comité d'entreprise sur le plan de formation est redéfini compte tenu des spécificités du secteur du transport aérien.Article : texte conventionnel
Cet accord fixe de façon transitoire les modalités de gestion des personnels en contrat à durée déterminée (public et privé), les conditions de recrutement, de mobilité et de promotion des agents de l'Anpe et des Assedic.Article : article de périodique
Axa France va recourir à la VAE pour valoriser les compétences acquises par les représentants du personnel durant leur mandat, et favoriser leur évolution professionnelle, selon une charte signée le 5 mai avec cinq syndicats (CFDT, CFE-CGC, CFTC[...]Article : article de périodique
Article : article de périodique
Cet article présente les méthodes mises en place depuis trois ans par la Fédération chimie-énergie de la CFDT et la CFE-CGC pour permettre la validation des acquis de l'expérience des militants syndicaux.Article : article de périodique
Cet article propose quelques repères sur les pratiques des expertises demandées par les comités d'entreprise à des cabinets spécialisés.ouvrage
Ce guide propose des éléments pour mieux comprendre les enjeux de l'évolution démographique, des systèmes des retraites et du vieillissement au travail, dans la perspective d'améliorer les conditions de vie des salariés.ouvrage
Le premier tome centré sur l'entreprise est organisé autour des thèmes suivants : financement de la formation dans l'entreprise (participation, actions imputables, financement des dépenses de formation, déclaration fiscale, aides publiques, form[...]Article : article de périodique
Article : article de périodique
Article : article de périodique
Une profonde remise en cause, l'apparition de nouveaux acteurs, une professionnalisation indispensable... le colloque "Réforme de la représentativité syndicale: ce qui va changer sur l'échiquier syndical et dans les relations sociales" à Paris l[...]Article : article de périodique
Article : texte conventionnel
Un crédit d'heures formation pourra être accordé aux délégués syndicaux des coopératives agricoles de fleurs, fruits et légumes.Article : article de périodique
Toutes les entreprises participent financièrement au développement de la formation professionnelle continue. Au sommaire de ce numéro spécial : l'obligation légale, le financement du plan de formation, le CIF et autres congés, le financement du [...]Article : article de périodique
La formation est actuellement traversée par de profondes évolutions, et la fonction de responsable formation en entreprise exige des compétences diversifiées, notamment relationnelles, pour se situer au coeur d'un réseau d'acteurs internes et ex[...]Article : article de périodique
Véronique De Clarens, Coordination |Du plan de formation au Dif en passant par la VAE, sans oublier le rôle majeur des entretiens professionnels, l'entreprise est le coeur battant de la formation. Quels sont les rôles respectifs des responsables formation, des managers, des instan[...]Article : article de périodique
Comment une PME sans service ressources humaines telle que Vie et véranda peut-elle significativement développer la formation ? L'entreprise Vie et véranda emploie une cinquantaine de salariés, à Feyzin (69). En 2006, alors qu'elle connaissait u[...]Article : article de périodique
La troisième séance de négociation sur la représentativité syndicale s'est tenue le 7 février. Les partenaires sociaux ont travaillé sur la mesure de l'audience des organisations syndicales.Article : article de périodique
Participation des syndicats "non représentatifs" aux négociations, élection des non-syndiqués... Les négociateurs syndicaux sont déterminés à rester extrêmement vigilants sur ces questions clés.ouvrage
Cette nouvelle édition comporte deux tomes. Ce premier tome vise l'entreprise est organisé autour des thèmes suivants : financement d la formation dans l'entreprise (participation, actions imputables, financement des dépenses de formation, décl[...]ouvrage
Ce guide propose d'outiller les salariés et leurs représentants en mettant à leur disposition des fiches méthodologiques leur permettant de procéder à une analyse de la situation actuelle et future, de poser les éléments de diagnostic et de déga[...]Article : texte conventionnel
Le champ d'application des accords relatifs à la formation du personnel au sol et du personnel navigant technique du transport aérien est complété.Article : texte conventionnel
Le syndicat des opticiens sous enseigne (SYNOPE) adhère à l'accord du 21 avril 2005 sur la formation professionnelle tout au long de la vie dans le secteur de l'optique lunetterie de détail.Article : texte conventionnel
Les modalités de mise en oeuvre du contrat et de la période de professionnalisation, du droit individuel à la formation sont fixées pour les professions de la photographie. Au titre du plan de formation, des heures de formation pourront être pr[...]Article : texte conventionnel
Le titre Ier de cet accord prévoit pour les salariés des institutions de retraites complémentaires les actions prioritaires, celles relevant du plan du plan de formation, les modalités de mise en place du droit individuel à la formation, de la [...]Article : texte conventionnel
Cet accord fixe les modes d'entretiens et leurs conditions d'organisation en direction des représentants des salariés de l'industrie alimentaire. A l'issue de leur mandat, les titulaires pourront bénéficier d'un bilan de compétences et d'orienta[...]Article : texte conventionnel
Outre les actions prioritaires dans l'industrie hôtelière, sont définies les actions organisées dans le cadre du plan de formation, les modalités de mise en oeuvre de la période de professionnalisation, du droit individuel à la formation, de l[...]Article : texte conventionnel
Les dispositions relatives à la durée des mandats des délégués du personnel, des membres du comité d'entreprise et de la délégation unique du personnel des missions locales et Paio sont modifiées.Article : texte conventionnel
Les conditions de mise en oeuvre du contrat d'apprentissage, d'organisation de la fonction de maître d'apprentissage ainsi que la consultation du comité d'entreprise sont redéfinies pour l'hospitalisation privée. Il est créée une commission pari[...]Article : article de périodique
La présidente du Medef, Laurence Parisot, a proposé le 17 avril dernier, de nouvelles règles pour déterminer la représentativité des syndicats en France. La CGPME et la CFE-CGE se sont opposées au seul critère électoral qui ne saurait se substit[...]Article : texte conventionnel
Cet accord prévoit pour le négoce de l'ameublement les conditions d'organisation de l'entretien professionnel, du passeport formation, du bilan de compétences et de la validation des acquis. Il fixe modalités de mise en oeuvre du droit individue[...]Article : texte conventionnel
Outre les actions prioritaires, cet accord prévoit que l'observatoire des métiers et des qualifications de l'hôtellerie de plein air pourra constituer un tronc commun de celui mis en place par l'AGEFOS-PME. Les conditions de mise en place de l'e[...]ouvrage
Cett ouvrage qui s'adresse à un large public non spécialiste du droit du travail propose une présentation générale du droit du travail (historique, sources du droit, contrôle et juridictions). Sont ensuite abordés le contrat de travail (de l'em[...]ouvrage
La première partie de l'ouvrage qui porte sur les publics met l'accès sur les conditions d'accès à la formation des salariés, des agents publics, des demandeurs d'emploi, des travailleurs non salariés, des travailleurs handicapés et des travaill[...]Article : article de périodique
Suite à l'avis du Conseil économique et social prônant une réforme de la représentativité syndicale, le Premier ministre a demandé à Jean-Louis Borloo et Gérard Larcher de travailler à un avant-projet de loi.Article : article de périodique
Pour les représentants du personnel, réunis en congrès fin septembre, le droit individuel à la formation (Dif) doit permettre aux salariés d'être réellement "acteurs de leur carrière professionnelle".Article : article de périodique
Les représentants du personnel réunis en congrès du 27 au 28 septembre, ont fait le point sur l'impact de la législation en matière de formation. Pour une majorité, le système reste à améliorer, notamment en terme de transférabilité des droits a[...]Article : texte conventionnel
Outre les actions prioritaires de l'édition phonographique, les conditions d'organisation de l'entretien professionnel, du bilan de compétences et de la validation des acquis de l'expérience sont définies. Les modalités de mise en oeuvre du droi[...]Article : article de périodique
Article : texte conventionnel
Outre les actions prioritaires, le conditions de mise en place du passeport formation, de la validation des acquis de l'expérirence, du bilan de compétences et de l'entretien professionnel sont précisées dans le secteur de la manutention ferrovi[...]Article : article de périodique
L'activité d'élu de CE, de délégué du personnel ou de délégué syndical écarte la personne de son premier métier sur la durée de son mandat et lui fait perdre de ses compétences métier. Parallèlement, il développe des connaissances nouvelles, acq[...]Article : article de périodique
Comment l'action coordonnée du service public et des partenaires socio-économiques peut-elle conditionner le succès des démarches de VAE, dans le cadre d'une véritable "responsabilité collective" ? Des exemples d'initiatives concrètes permettent[...]Article : article de périodique
Parmi tous les acteurs qui ont un rôle à jouer dans la mise en oeuvre de la formation tout au long de la vie pour tous les salariés, celui des élus des instances représentatives du personnel est capital. Une expérience sur le site amiénois d'Auc[...]