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Article : article de périodique
Compte rendu de 3 séminaires européens consacrés aux thèmes suivants: la place des politiques sociales dans les dynamismes de développement local;la mobilité des travailleurs en Europe;l'utilité d'un socle minimum de règles sociales en Europe. U[...]dossier documentaire/bibliographie
3343 références d'ouvrages, de doctrine et de jurisprudence ont été répertoriées selon la méthode de l'abstract court : un mot principal suivi de deux sous-notions.ouvrage
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Reprise des évènements marquants intervenus en 1987 en matière dedroit social et du travail publiés dans la lettre gestion sociale. Parmi les innovations des entreprises, on notera la mise en place de 11 expériences de formation.Article : article de périodique
Reprise de 70 décisions consacrées au droit du travail et de la sécurité sociale.Article : article de périodique
Reprise de 75 décisions publiées au cours du premier semestre 1987 consacrées au droit du travail et au droit de la sécurité socialeArticle : article de périodique
Présentation de directives de la Commission des Communautés Européennes et d'une série d'arrêts rendus par la Cour de justice en matière notamment d'égalité de salaires entre les hommes et les femmes et de protection sociale.Article : article de périodique
Article : article de périodique
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Résumé des principales dispositions de 59 lois promulguées en 1986.ouvrage
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Parlement européen ; Jessica Larive-Groenendaal ; Hedy D'Ancona ; Marlène Lenz ; Brigitte Heinrich | Strasbourg : Parlement européen | Documents de séance | 1987Après une présentation de la situation générale des femmes dans l'emploi, puis de la situation dans chacun des états membres, ce rapport présente une proposition de résolution et indique les mesures à prendre au niveau communautaire.Trois autres[...]Article : article de périodique
Ce numéro spécial regroupe des articles autour de deux thèmes, avantages acquis et modification du contrat de travail, avantages acquis et modification des règles régissant le contrat de travail. A noter un article de Philippe Séguin sur l'adapt[...]Article : article de périodique
Dispositions applicables aux services médicaux du travail à comptter du 1er janvier 1987ouvrage
Dans ce recueil de textes législatifs et réglementaires sur l'artisanat, dix domaines de formation sont traités: le répertoire des métiers, les chambres de métiers, la formation (apprentissage et formation continue), la qualification, les réglem[...]ouvrage
Après un rappel historique de la tradition européenne, cet ouvrage présente le droit institutionnel communautaire, le droit public économique communautaire et étudie les relations extérieures.ouvrage
Memento juridique concernant le droit social international d'une part et d'autre part le droit social européen.ouvrage
Cet ouvrage présente le droit européen: Europe, environnement institutionnel et juridique des communautés européennes, le fonctionnement des communautés.Article : article de périodique
Trois cas sont distingués: les travailleurs salariés en formation, les travailleurs privés d'emploi en formation, les personnes suivant un stage de formation et qui n'appartiennent pas aux deux catégories précédentes.Article : article de périodique
Afin de préciser le statut juridique du formateur de formation continue, sont examinés: s'il s'agit d'une activité libérale ou salariale, les questions liées au cumul d'emplois, le régime social des formateurs.