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Article : article de périodique
Véronique Descacq ; Didier Cauchois ; Héloïse Héduin ; Confédération française démocratique du travail |La première partie du dossier traite des clauses relatives à la rémunération (fiches 1 à 4). Le deuxième partie portent sur les clauses relatives à la rupture du contrat de travail (fiches 5 à 8, en particulier la fiche 6 qui concerne la clause [...]Article : article de périodique
Article : article de périodique
Actes des deuxièmes rencontres interrégionales Céreq-Dares-Inter Carif-Oref, qui se sont tenues à Lyon le 22 septembre 2009. Ce document présente les interventions et les débats qui ont ponctué les quatre ateliers sur les thèmes suivants : mobil[...]Article : article de périodique
Selon les auteurs de ce dossier, le nombre d'entreprises n'ayant accompli aucune action pour l'emploi des travailleurs handicapés, dites à quota zéro, a chuté de 65 % grâce à la contribution de l'Agefiph. Certaines entreprises proactives ont mis[...]Article : article de périodique
Article : article de périodique
Malgré la crise, ou grâce à elle, 2009 aura été une année faste pour la négociation collective: "loin de provoquer un recul de l'activité conventionnelle, la situation exceptionnelle de crise économique et financière s'est au contraire accompagn[...]rapport
Les mutations économiques peuvent être définies comme les transformations qui affectent l’organisation et le périmètre de l’activité économique des entreprises. Leurs causes sont relativement diverses : apparition de nouvelles technologies, de n[...]Article : texte conventionnel
Un contrat à durée déterminée dont l'échéance est la réalisation d'un objet défini, d'une durée minimale de 18 mois et maximale de 36 mois, peut être conclu pour le recrutement d'ingénieurs et cadres.Article : article de périodique
Le premier chapitre s'attache aux obligations de l'entreprise (assujettissement, taux et montant de la participation, modalités de versement, dépôt de la déclaration). Les chapitres suivants examinent les dispositions relatives au plan de format[...]Article : article de périodique
Cet article propose un état des lieux sur l'action du conseil général qui accompagne les entreprises de moins de 20 salariés dans le recrutement de personnes handicapées. Ainsi, un responsable de la maison départementale des personnes handicapée[...]Article : article de périodique
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Article : article de périodique
Le droit du travail a toujours pris en compte les jeunes au travail, mais faut-il pour autant un droit du travail des jeunes ? Deux spécialistes du "droit de l'emploi" livrent leur point de vue.Article : article de périodique
Article : article de périodique
En 2008, 17 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur marchand ont ouvert une négociation, une part en hausse de 2 points par rapport à 2007. Cette augmentation résulte principalement de négociations dans les entreprises de 10 à 49 sal[...]Article : article de périodique
Article : article de périodique
Le 22 avril 2010, OPCALIA a rendu publique une étude sur les pratiques d'insertion des personnes handicapées de 812 de ses adhérents. L'analyse des résultats de cette enquête est illustrée par un encadré qui donne la parole à Philip Jordan, dire[...]Article : article de périodique
Ce numéro présente les outils utilisables pour déterminer les besoins de formation, les modalités de départ dans le cadre du plan de formation et du congé individuel de formation, du droit individuel à la formation, le rôle des représentants des[...]Article : article de périodique
Au sein des sciences humaines et sociales, les parcours et les débouchés professionnels différencient nettement ceux qui ont suivi des études littéraires et ceux qui ont opté pour le droit, l'économie ou la gestion. Si près de la moitié des dipl[...]Article : article de périodique
Sandrine Guédon ; Yves Hinnekint, Interviewé |Un point d'étape sur la mise en oeuvre par Opcalia des parcours de formation dans le cadre du contrat de transition professionnel (CTP) et de la convention de reclassement personnalisé (CRP) depuis janvier 2009 vient d'être rendu public. Ce bila[...]Article : article de périodique
Article : article de périodique
Actuellement régi par la convention collective "Syntec" (informatique, ingénierie et conseil), le portage salarial devrait, à l'issue des négociations le 3 mai prochain, bénéficier de sa propre convention collective.Article : article de périodique
Article : article de périodique
Cet article présente, brièvement, les points clés sur ce sujet, issus d'un colloque organisé par le FIPHFP, Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique, le 11 février 2010. En 2005, le législateur a fixé des quotas[...]Article : article de périodique
Les accords nationaux interprofessionnels jouent un rôle important dans la production des normes en droit du travail. Récemment, le régime juridique de ces textes a soulevé des questions sur les critères de représentativité patronale, le champ d[...]Article : article de périodique
Le conseil économique social et environnemental émet des doutes sur l'efficacité des cellules de reclassement. Pour les cabinets spécialisés la qualité du travail, dépend en grande partie de la feuille de route tracée par l'entreprise.Article : article de périodique
Selon les auteurs de ce dossier, la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées a 5 ans. Elle a instauré des pénalités pour les employeurs publics ne respectant pa[...]Article : article de périodique
Proche de l'obligation légale de 6 % d'emploi de salariés handicapés, le fabricant d'hélicoptères s'apprête à négocier un nouvel accord d'entreprise dans ce domaine. Selon l'auteur de cet article, dans son dernier accord triennal (2007-2009), la[...]