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Thesaurus formation 2019 > DROIT TRAVAIL > NEGOCIATION COLLECTIVE
NEGOCIATION COLLECTIVESynonyme(s)Dialogue socialVoir aussi |
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Article : article de périodique
Point de vue critique de la CGT sur l'accord d'entreprise qu'elle a refusé de signer et qui porte largement sur la formation. La centrale dénonce la porte ouverte à l'arbitraire dans le processus d'évaluation du personnel et les dangers de la fl[...]Article : article de périodique
Rôle et place de la négociation collective dans sept secteurs d'activité reposant soit sur un système d'exclusion ou d'interaction, soit sur un système de juxtaposition.Article : article de périodique
Le texte intégral de la convention collective nationale des organismes de formation accompagné de l'arreté du 16 mars 1989 portant extension de cette convention.Article : article de périodique
Six points méritent réflèxion au regard du droit du travail en général. Ce sont: le champ d'application, le problème des contrats à durée déterminée, les problèmes de durée du travail des formateurs, le contrat de travail des formateurs, le cont[...]Article : article de périodique
Un dossier qui rassemble la publication intégrale de la convention collective nationale des organismes de formation et deux contributions juridiques destinées à éclairer son application. L'une analyse le contrat de travail et la couverture socia[...]colloque/congrès
Compte-rendu des débats autour de l'organisation du temps de travail et de la politique de l'emploi: moyens pour résorber le chômage en Europe. Les participants ont successivement abordé les thèmes suivants: problématique de l'emploi, temps de t[...]colloque/congrès
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle | Paris : DARES | Document travail emploi | 1990Ce document rassemble les actes du séminaire sur les relations sociales en Europe organisé à Paris en mai 1989. Les grands thèmes en étaient les expériences de négociation européenne, les grands systèmes nationaux de négociation collective, exam[...]ouvrage
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle | Paris : Ministère du travail de l'emploi et de la formation professionnelle | 1990Bilan s'articulant autour de cinq dossiers : négociation dans les entreprises publiques, dans les pays de la CEE, les USA et le Japon, intéressement, aménagement du temps de travail, les commissions professionnelles paritaires. Parmi les six ten[...]ouvrage
La première partie de cet ouvrage est consacrée à l'organisation des besoins de l'entreprise en termes de possibilités d'évolution de carrière et d'identification des niveaux requis. La seconde partie est dédiée à la détection des compétences et[...]ouvrage
Des juristes, des économistes et sociologues soulignent les enjeux de la négociation collective. Pour illustrer les évolutions, sont présentées les négociations sur le temps de travail en France et en Italie.ouvrage
Cet ouvrage présente tous les aspects de la négociation dans l'entreprise : règles générales ou particulières, accords obligatoires ou facultatifs. Il examine le statut conventionnel et plus particulièrement l'application et la durée des accords[...]Article : article de périodique
Les incidences des restructurations sur le rôle et le fonctionnement des institutions représentatives du personnel, les accords et conventions collectives, le contrat de travail.Article : article de périodique
Dossier en trois parties : la politique de formation de Bull SA et son évolution, l'accord d'entreprise signé en octobre 1988 entre la DG et les syndicats, instituant un crédit formation pour tous les salariés du groupe, le point de vue des synd[...]Article : article de périodique
Analyse des conditions et des effets de la négociation d'un avenant supprimant un avantage, lorsque les signataires initiaux ne sont pas partie prenante.Article : article de périodique
Evolution du système de formation professionnelle continue qui apparait soit comme un instrument de soutien au développement des entreprises soit comme un moyen de lutte contre le chômage.Article : article de périodique
Analyse de la place de la négociation collective et des orientations dégagées par l'accord sur l'aménagement du temps de travail.Article : article de périodique
Les partenaires sociaux ont joué un rôle essentiel dans l'évolution de la partie formation du droit du travail. Les auteurs soulignent que cette contribution n'a pas toujours été uniforme et que cela s'est traduit par des changements sensibles c[...]Article : article de périodique
Couverture conventionnelle du travail différencié (La). : Normes légales et normes conventionnelles.
Seul le travail intermittent est régi par la négociation collective selon la possibilité offerte par la loi ; pour les autres formes de travail atypique, les conventions collectives renvoient le plus souvent à la loi sans innovations particulières.Article : article de périodique
Les secteurs d'activité qui recourent à la convention collective pour le travail différencié n'en sont pas les principaux utilisateurs ; le recours à la négociation varie selon la nature du travail atypique ; l'environnement économique de la bra[...]Article : article de périodique
Dossier sur la modernisation négociée des entreprises : contributions de responsables syndicaux et d'entreprises; exemples d'expérimentations en France, en Allemagne et en Suède; réflexions sur les implications du changement sur les rapports de [...]Article : article de périodique
Trois types d'expériences de négociation collective européenne sont repérés et analysés: le dialogue social européen, les négociations sectorielles et les expériences de négociation collective au sein des grands groupes internationaux. Ces expér[...]Article : article de périodique
La notion de déréglementation du travail se traduit par une valorisation de la négociation au niveau de l'entreprise face au droit étatique.Article : article de périodique
Ce dossier regroupe un article sur les enjeux et les méthodes de la modernisation négociée des entreprises, avec deux exemples concernant l'entreprise Danone.Article : article de périodique
Synthèse des débats organisés par les Annales des Mines: analyse des propositions du rapport Riboud, l'expérience de BSN, Renault;réflexions sur les risques d'une modernisation conduite par et pour des initiés.Article : article de périodique
L'annulation par le Conseil d'Etat d'un arrêté d'extension d'un accord amène à s'interroger sur le déroulement de la négociation et sur les conséquences de l'annulation sachant qu'il s'agit d'un accord dérogatoire.