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Thesaurus formation 2019 > DROIT TRAVAIL > CONTRAT TRAVAIL
CONTRAT TRAVAILSynonyme(s)CDI ;Contrat de travail à durée indéterminée Suspension du contrat de travail |
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Article : article de périodique
Dans ce dossier une centaine de textes législatifs et règlementaires traités dans la semaine Lamy en 1987 s'articulent autour de 5 thèmes : contrat de travail et emploi, rémunération participation et conditions de travail, fin de contrat et chôm[...]Article : article de périodique
Analyse des clauses de non-concurrence dans le contrat de travailpendant son exécution et pendant le préavis, à son expiration ainsi que l'examen de la responsabilité du nouvel employeur.Article : article de périodique
La rupture anticipée et unilatérale d'un contrat adaptation pour insuffisance professionnelle n'a pas été retenue par la cour d'appel de Bourges, estimant que ce contrat de travail de type particulier est une mesure de formation et non une aide [...]Article : article de périodique
Les emplois périphériques aux contrats de travail de droit commun : diversité, développement, les conséquences sur le marché du travail, flux, confusion entre emploi et chômage, parcellisation, évaluation, mode de flexibilité et moyen d'insertio[...]Article : article de périodique
Parmi les arrêts cités et commentés dans la Semaine sociale Lamy au cours du second semestre 1987, 60 arrêts ont été retenus en matière de droit du travail et de droit de la sécurité sociale.Article : article de périodique
Commentaire d'un arrêt qui a qualifié le contrat de stage d'initiation à la vie professionnelle de contrat de travail.Article : article de périodique
En partant de la notion de saison sont déterminées les éléments permettant d'apprécier les caractéristiques du travail saisonnier et sont présentées les principales formules utilisées : reconduction du contrat de travail, contrat de travail inte[...]ouvrage
Memento juridique concernant les contrats de travail suivants: à durée déterminée, de travail temporaire, à temps partiel, intermittent et saisonnier.ouvrage
Cet ouvrage présente les droits applicables aux contractuels de la fonction publique en matière de droit du travail.ouvrage
Les petits boulots sont d'ores et déjà installés sans bruit, mais de plein droit sur le marché du travail et cela depuis l'été 1986. Ce livre témoigne d'expériences qui créent des emplois tout en répondant à des demandes sociales non satisfaites[...]ouvrage
Cet ouvrage explicite la notion de subordination juridique en analysant dans un premier temps le passage du critère du contrat de travail au principe général d'application de la législation sociale. Dans un deuxième temps, l'auteur examine l'ins[...]Article : article de périodique
Analyse de l'emploi saisonnier dans le secteur du tourisme, et du rôle des structures paritaires existantes en matière d'emploi-formation. Présentation de départs en formation dans le cadre de l'alternance et propositions pour la mise en place d[...]Article : article de périodique
Examen de la nature juridique des contrats intermittents, des successions de contrats à durée déterminée. Analyse des difficultés pour la mise en oeuvre d'une formation dans le cadre du plan et du congé formation.Article : article de périodique
Analyse de ce nouveau type de contrat de travail et du statut du salarié.Article : article de périodique
numéro spécial consacré aux congés liés à la naissance ou à l'adoption, congés pour évènements familiaux ou pour convenance personnelle, congés liés à des activités extraprofessionnelles, congés à caractère professionnel. Les principaux textes e[...]Article : article de périodique
Article : texte conventionnel
Article : article de périodique
Numéro spécial consacré aux nouvelles procédures de licenciement pour motif économique s'articulant autour des textes regroupés en fonction de leurs finalités et d'une série de commentaires et de cas de jurisprudence.Article : article de périodique
Article : article de périodique
Article : article de périodique
Article : article de périodique
Article : article de périodique
Article : article de périodique
Article : article de périodique
Analyse de l'ordonnance du 11 août 1986 s'articulant autour de la licéité et des effets juridiques de ce nouveau contrat de travail.ouvrage
Ce rapport préconise un certain nombre de réformes en matière juridique, sociale et fiscale, pour renforcer la présence française à l'étranger. Il aborde notamment les points suivants: l'information des salariés et des entreprises sur l'expatria[...]Article : article de périodique
Ce numéro spécial regroupe des articles autour de deux thèmes, avantages acquis et modification du contrat de travail, avantages acquis et modification des règles régissant le contrat de travail. A noter un article de Philippe Séguin sur l'adapt[...]ouvrage
Jean-Michel Maury ; Travail et société ; Centre européen travail et société | Paris : Université Paris IX Paris Dauphine | 1985Ce rapport fait le point du débat et des mesures récentes en matière de flexibilité de l'emploi dans les pays membres de la Communauté européenne.Article : article de périodique
Présentation et observations à partir de la jurisprudence récente en matière de clauses dites pénales dans le droit de la formation.ouvrage
Mise à jour du traité publié en 1982.