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Thesaurus formation 2019 > DROIT TRAVAIL > NEGOCIATION COLLECTIVE > CONVENTION COLLECTIVE > ACCORD BRANCHE
ACCORD BRANCHESynonyme(s)Accord national professionnel Négociation de branche |
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ouvrage
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité | Montrouge : Editions législatives et administratives | Bilans et rapports | 2002En 2001, la négociation de branche et la négociation d'entreprise sont demeurées stables. Le thème de la réduction et de l'aménagement du temps de travail a vu sa prédominance diminué au profit de celui des salaires. Ce premier volume propose de[...]ouvrage
S'appuyant sur une analyse d'accords et à partir d'entretiens réalisés dans des branches, l'auteur propose une mise en perspective de l'évolution des grilles de classifications dans les trentes dernières années. La première partie examine l'intr[...]Article : article de périodique
Cet article revient sur l'accord de branche signé en 1990 dans la sidérurgie, ACAP 2000, qui a inauguré un nouveau modèle de gestion des ressources humaines en y intégrant la notion de "logique compétence". Face à ce nouveau modèle, les syndicat[...]ouvrage
Françis Lefebvre | Levallois-Perret : Editions Francis Lefebvre | Dossiers pratiques, ISSN 1159-8700 | 2001Cet ouvrage a pour ambition d'offrir une étude complète de la réduction du temps de travail, en s'intéressant mais en ne se limitant pas au cas particulier des entreprises de 20 salariés ou moins. La première partie expose la réglementation de l[...]ouvrage
Henriette Perker ; Valérie Michelet ; Françoise Manceaux ; Patrick Guilloux | Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo | Guide technique, ISSN 0242-259X | 2001Mise à jour du guide technique 1998 reprenant l'aspect historique des CQP, la position des partenaires sociaux, les fiches techniques dans 30 branches ainsi que les accords prévisionnels pour 17 autres branches ; un bilan quantitatif par branche[...]ouvrage
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité | Montrouge : Editions législatives et administratives | Bilans et rapports | 2001Ce dernier volume apporte un éclairage sur les thèmes suivants : la négociation collective dans les pays de l'Union européenne par l'Observatoire social européen et l'IRES, la négociation collective dans les entreprises publiques en 1999 et 2000[...]ouvrage
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité | Montrouge : Editions législatives et administratives | Bilans et rapports | 2001En 2000, la réduction du temps et l'aménagement du temps de travail, la lutte contre le chômage sont les thèmes qui ont dominé l'actualité conventionnelle. Ce premier volume propose des données d'ensemble et un examen du contenu de la négociatio[...]Article : article de périodique
Cet article est un echo du 8ème congrès mondial de mai 2000 à Paris sur l'Europe sociale. Au Pays-Bas, les acteurs sociaux se sont montrés solidaires pour contrer le chômage qui atteignait 11 pour cent au cours ds années 1980. Une stratégie coll[...]Article : article de périodique
Cet article étudie les pratiques de production, d'évaluation et de reconnaissance des compétences qui se développent dans les entreprises, en les confrontant aux prescriptions conventionnelles existantes en matière de classification, de hiérarch[...]Article : article de périodique
Dans un contexte économique de croissance soutenue, la négociation collective de branche et d'entreprise a été dopée par la réduction et l'aménagement du temps de travail. La formation professionnelle reste un thème important de l'activité conve[...]Article : article de périodique
En 1998, les partenaires sociaux de la branche du tourisme social et familial signent un avenant à leur convention collective pour changer leur système de classification des emplois, car l'ancien n'est plus adapté face à l'évolution des métiers,[...]ouvrage
Après une description du contexte général (situation économique mondiale, politiques sociales et salariales, droit syndical), sont abordées les questions spécifiques au secteur de la métallurgie, notamment les statistiques relatives à l'emploi ([...]ouvrage
Annette Jobert ; Jean-Daniel Reynaud, Préface | Toulouse : Octares | Travail et activité humaine | 2000Cet ouvrage propose une grille de lecteur sociologique de la négociation collective. La première partie s'attache à une analyse générale du système des relations professionnelles : définitions et concepts, construction des conventions collective[...]ouvrage
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité | Montrouge : Editions législatives et administratives | Bilans et rapports | 2000En 1999, la négociation collective de branche et d'entreprise a porté sur la réduction et l'aménagement du temps de travail et à travers ce thème, le développement de l'emploi et la lutte contre le chômage. Ce premier volume propose notamment de[...]Article : article de périodique
Ce dossier propose un éclairage sur la place de la formation dans le cadre du second projet de loi sur la réduction du temps de travail : redéfinition du co-investissement formation, utilisation du compte épargne temps, dispositions conventionne[...]Article : article de périodique
Le temps consacré à la formation fait l'objet de clauses spécifiques dans un quart des accords de branches et d'entreprises et en particulier le co-investissement formation.Article : article de périodique
Ce supplément propose des éléments méthodologiques pour la mise en place de la réduction du temps de travail à 35 heures, un éclairage sur les logiciels de gestion du temps. En matière d'emploi l'accent est mis sur des exemples d'entreprises (Ai[...]Article : article de périodique
Cet article présente une opération menée par six entreprises de la "vente par catalogue" (VPC). Cette opération expérimentale a fait l'objet d'un accord professionnel paritaire. Six entreprises, Redoute France, les Trois Suisses, Blancheporte, D[...]ouvrage
Danielle Kaisergruber ; Marc Grosser ; Marc Knoll ; Frédérique Llory ; Jolanta Dorrer | Paris : Groupe Bernard Brunhes | Les cahiers du groupe Bernard Brunhes | 1999Cette synthèse d'une étude réalisée pour le compte de la Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) souligne les caractéristiques de 116 accords d'entreprise conclus principalement en 1998 et dégage une typologie de[...]ouvrage
Jean-Marie Luttringer, Coordination ; Saïma Kadri ; Juliette Marty ; Valérie Michelet ; Jean-Pierre Willems | Paris : FFP | 1999Cette étude vise à analyser l'impact de la réduction du temps de travail et ses modalités d'application dans l'entreprise, sur l'offre de formation. La réorganisation du travail induite par ces modalités a des conséquences sur la façon de se for[...]ouvrage
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; DARES ; DRT | Montrouge : Editions législatives et administratives | Bilans et rapports | 1999En 1998, 13 328 accords d'entreprise ont été conclus tandis que la négociation interprofessionnelle et la négociation de branche ont connu un certain retrait malgré une forte montée de la négociation de branche sur la réduction et l'aménagement [...]ouvrage
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; DARES ; DRT | Montrouge : Editions législatives et administratives | Bilans et rapports | 1999Ce second volume propose des données quantitatives sur l'état de la négociation au niveau interprofessionnel, de branche et d'entreprise complétées par des listes récapitulatives de textes concernant la durée et l'aménagement du temps de travail[...]ouvrage
A la fin du mois d'août 1999, 15000 accords d'entreprise et 101 accords de branche (couvrant respectivement 2 et 8 millions de salariés) relatifs à la réduction du temps de travail ont été conclus. Ce premier bilan montre les effets en matière d[...]ouvrage
Constituant les actes du colloque organisé par le Centre de recherche et d'intervention en éducation permanente de l'université de Paris X, cet ouvrage décline dans sa première partie les apports du syndicalisme en matière d'éducation et de form[...]Article : article de périodique
L'aspect formation peu représenté dans les dispositions législatives sur la réduction du temps de travail est plus développé dans la négociation collective. Ce dossier fait le point sur l'état actuel de la réflexion en particulier sur le co-inve[...]Article : article de périodique
Nathalie Besucco ; Nathalie Besucco-Bertin ; Alain Klarsfeld ; Nathalie Quintero ; Françoise Kogut-Kubiak |Au terme d'une négociation longue et conflictuelle, l'industrie pharmaceutique signait en 1994, trois accords de branche portant sur les classifications, la formation professionnelle et la gestion prévisionnelle des emplois. Ces trois accords, c[...]ouvrage
Henriette Perker ; Dorian Martel ; Centre Inffo ; Patrick Guilloux | Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo | Guide technique, ISSN 0242-259X | 1998Réalisé à partir d'une enquête auprès des organisations professionnelles, ce guide fait le point sur les Certificats de qualification professionnelle. Deux articles introductifs rappellent l'historique de leur création et la position des partena[...]ouvrage
La compétence émerge dans le débat social comme l'indice d'un nouveau défi productif : faire de l'initiative et de la créativité des individus une source de performance, y compris dans les activités d'exécution, là où les organisations taylorien[...]ouvrage
Anne Chevallier ; Observatoire des relations professionnelles et de l'innovation sociale ; Confédération française démocratique du travail ; IRES | Paris : CFDT | 1998Cette étude met en lumière les principales tendances de la négociation collective au niveau interprofessionnel, des branches et des entreprises. Pour les accords d'entreprise une synthèse thématique de chaque accord est réalisée. Une seconde par[...]ouvrage
La négociation d'entreprise connaît en 1997 une forte progression tandis que celle interprofessionnelle et de branche ont une évolution plus constratée tout en restant actives sur les thèmes de l'emploi et de la formation. Ce premier volume four[...]