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Article : texte conventionnel
La fédération Unsa commerces et services fait part de son adhésion à la convention collective nationale de la librairie, ainsi qu’à l’ensemble de ses avenants, ses textes attachés (accords, avenants et toutes les annexes), aux textes et avenants[...]Article : texte conventionnel
La FEHAP fait part de son adhésion à l'accord 2005-03 du 18 février 2005 relatif au champ d'application des accords conclus dans la branche. Cette adhésion fait suite à la création de la confédération des employeurs du secteur sanitaire, social [...]Article : texte conventionnel
La FEHAP fait part de son adhésion à l'accord du 7 mai 2015 relatif à la formation professionnelle. Cette adhésion fait suite à la création de la confédération des employeurs du secteur sanitaire, social et médico-social privé à but non lucratif.Article : texte conventionnel
La CFE-CGC santé social fait part de son adhésion à l'accord du 25 octobre 2018 désignant l'opco PEPSS comme opérateur de compétences.Article : texte conventionnel
Adhésion du syndicat Plastalliance à la convention collective nationale de la plasturgieArticle : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
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Article : texte conventionnel
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Le SYNOFDES fait part de son adhésion à la convention collective des organismes de formationArticle : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
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La confédération française du commerce de gros et international (CGI), fait part de son adhésion à la convention collective nationale de la distribution et commerce de gros des papiers et cartons du 12 juillet 2017, IDCC 802/925, ainsi qu’a l’en[...]Article : texte conventionnel
La confédération française du commerce de gros et international (CGI), fait part de son adhésion aux conventions collectives suivantes ainsi qu'à l'ensemble de leurs avenants et accords annexes : – la convention collective nationale de la dis[...]Article : texte conventionnel
Alimentation et tendances fait part de son adhésion à la convention collective nationale de la restauration rapide ainsi qu'à l'ensemble des des avenants et accords.Article : texte conventionnel
L'UNSA spectacle et communication fait de son adhésion à la convention collective nationale de travail des guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages et de tourisme, ainsi qu'à tous ses avenants et accords partic[...]Article : texte conventionnel
L'union fédérale de l'industrie et de la construction UNSA, fait de son adhésion à la convention collective nationale de l'industrie du pétrole et à ses avenants et accords étendus.Article : texte conventionnel
L'union fédérale de l'industrie et de la construction UNSA fait part de son adhésion à la convention collective nationale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise de l'exploitation d'équipements thermiques et de génie climatique[...]Article : texte conventionnel
L'Unsa Fessad fait part de son adhésion à la convention collective nationale des organisations professionnelles de l'habitat social.Article : texte conventionnel
L'Unsa Fessad fait part de son adhésion à la convention collective nationale des salariés du particulier employeurArticle : texte conventionnel
L'Unsa Fessad fait part de son adhésion à la convention collective nationale de travail des assistants maternels du particulier employeurArticle : texte conventionnel
L'Unsa Fessad fait part de son adhésion à la convention collective du personnel des institutions de retraites complémentairesArticle : texte conventionnel
L'Unsa Fessad fait part de son adhésion à la convention collective nationale des personnels des sociétés anonymes et fondations d'hlmArticle : texte conventionnel
La CSAFAM, confédération des syndicats d'assistants familiaux et d'assistants maternels, fait part de son adhésion à la convention collective nationale des assistants maternels du particulier employeurArticle : texte conventionnel
La fédération des structures indépendantes de création et de production artistiques fait part de son adhésion à la convention collective des entreprises du secteur privé du spectacle vivant du 3 février 2012. La FSICPA depuis 2015 réunit le synd[...]Article : texte conventionnel
L'Unsa industrie et construction fait part de son adhésion à la Convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 8 octobre 1990.Article : texte conventionnel
Le SNAP fait part de son adhésion à la convention collective de Pôle emploi ainsi qu'à l'ensemble de ses annexes, avenants et accords particuliers.Article : texte conventionnel
L'Unsa industrie et construction fait par de sont adhésion à la convention collective de la pharmacie d'officine et à l'ensemble de ses avenants et accords collectifs étendus.Article : texte conventionnel
Lors de la réunion de la commission mixte paritaire de la branche du spectacle vivant le syndicat des cabarets music-halls et lieux de création faisait part de son intention d'adhérer à la convention collective, le présent avenant confirme l'adh[...]Article : texte conventionnel
La confédération nationale des artisans pâtissiers, chocolatiers, confiseurs, glaciers, traiteur de France fait part de son adhésion à l’accord multibranches du 1er juillet 2016 relatif à la création d’une instance de coordination des CPNEFP de [...]Article : texte conventionnel
La confédération nationale des glaciers de France fait part de son adhésion à l’accord multibranches du 1er juillet 2016 relatif à la création d’une instance de coordination des CPNEFP de branches et interbranches dans le secteur alimentaire.Article : texte conventionnel
La confédération nationale des artisans pâtissiers chocolatiers confiseurs glaciers traiteurs de France fait part de son adhésion à l’avenant n° 1 du 25 avril 2017 à l’accord multibranches du 29 mai 2015 sur la reconnaissance et l’inscription au[...]Article : texte conventionnel
La confédération française du commerce de gros et international fait part de son adhésion à la convention collective nationale des entreprises de commission, de courtage et de commerce intracommunautaire et d'importation-exportation ainsi qu'à l[...]Article : texte conventionnel
La confédération française du commerce de gros et international fait part de son adhésion à la convention collective nationale du commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison ainsi qu'à l'ensemble des accords, avenants et annexes.Article : texte conventionnel
La FNAF CGT (fédération nationale agroalimentaire et forestière) fait part de son adhésion à la convention collective des activités de production des eaux embouteillées, boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière.Article : texte conventionnel
La FECP fait part de son adhésion à la convention collective du commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers ainsi qu'à l'accord du 13 septembre 2000 relatif au développement du paritarismeArticle : texte conventionnel
La FG FO construction fait part de son adhésion à la convention collective de l'industrie des panneaux à base de boisArticle : texte conventionnel
Nexem, organisation issue du rapprochement de la FEGAPEI et du SYNEAS fait part de son adhésion à l'accord 2005-3 du 18 février 2005 relatif au champ d'application des accords et à ses avenantsArticle : texte conventionnel
Nexem, issue du rapprochement de la FEGAPEI et du SYNEAS fait part de son adhésion à l'accord du 7 mai 2015 relatif à la formation professionnelle et à ses avenantsArticle : texte conventionnel
Le CNEA fait part de son adhésion à la convention collective des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs ainsi qu'à l'ensemble des accords et avenant signés à ladite convention.Article : texte conventionnel
Au 1er juillet 2016 l'UNIRET Nord Pas de Calais a adhéré à la convention collective nationale de la blanchisserie – teinturerie et nettoyage (blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie). Le champ d'applic[...]Article : texte conventionnel
L'union syndicale solidaires fait part de son adhésion à la convention collective nationale de la production cinématographique, à ses avenants et annexes.