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Article : texte conventionnel
L'organisation nationale syndicale des sages-femmes fait part de son adhésion à la convention collective nationale de l'hospitalisation privée.Article : texte conventionnel
Le synerpa fait part de son adhésion à la convention collective des services à la personne : entreprises et aux textes attachés.Article : texte conventionnel
La CAPEB fait part de son adhésion à l'accord du 3 juillet 2013 relatif à la formation professionnelle et à l'apprentissageArticle : texte conventionnel
L'association des entreprises des glaces fait part de son adhésion à la convention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses et à l'ensemble des avenants et accords de ladite convention.Article : texte conventionnel
La Fegapei-Syneas fait part de son adhésion à la convention collective nationale des médecins spécialistes qualifiés au regard du conseil de l’ordre travaillant dans les établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées du 1er [...]Article : texte conventionnel
La fédération française de la santé, de la médecine et de l'action sociale CFE CGC fait part de son adhésion à la convention collective nationale des maisons d'étudiantsArticle : texte conventionnel
Le Snepa fait part de son adhésion à la convention collective ainsi qu'à ses annexes, avenants et accords.Article : texte conventionnel
Le syndicat national des discothèques et lieux de loisirs fait part de son adhésion à l'avenant relatif au financement de la formation professionnelleArticle : texte conventionnel
Adhésion à la convention collective des centres d'hébergements et de réadaptation sociale et à l'ensemble des avenants.Article : texte conventionnel
La Fegapei-Syneas fait part de son adhésion à la convention collective des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées ainsi qu'aux accords et avenants.Article : texte conventionnel
L'association des casinos indépendants français adhère à l'accord du 12 mai 2015 relatif au Fafih.Article : texte conventionnel
La fédération UNSA spectacle et communication fait part de son adhésion à l’accord national professionnel du 23 septembre 2011 portant constitution de l’opca Forco.Article : texte conventionnel
L’union des podo-orthésistes de France (UPODEF) et la chambre syndicale nationale des podoorthésistes (CSNPO), organisations syndicales d’employeurs, adhèrent à la convention collective nationale de l’industrie de la chaussure et des articles ch[...]Article : texte conventionnel
La fédération nationale des travailleurs du verre et de la céramique CGT fait part de son adhésion à la convention collective nationale des industries céramiques de FranceArticle : texte conventionnel
Le SNTPCT fait part de son adhésion la convention collective nationale de la production audiovisuelleArticle : texte conventionnel
Adhésion de la fédération communication, conseil, culture CFDT aux conventions collectives des éditeurs de la presse magazine (cadres et employés)Article : texte conventionnel
Adhésion de la fédération de la protection sociale et de l'emploi CFTC à l'accord sur le financement de la formation professionnelle du 16 janvier 2015.Article : texte conventionnel
L'USNA CFTC fait part de son adhésion à la convention collective des chaînes thématiquesArticle : texte conventionnel
La BPCE CFDT adhère à l’accord national de branche Caisse d’épargne relatif à la contribution due au titre de la professionnalisation et du droit individuel à la formation et à celle due au titre du fonds paritaire de sécurisation des parcours p[...]Article : texte conventionnel
La Fédération nationale des syndicats de la métallurgie CFTC (FNSM CFTC) adhère à l'accord du 21 octobre 2014 relatif au développement de l'alternance.Article : texte conventionnel
Cette organisation professionnelle adhère à l'accord sur le financement de la formation professionnelle du janvier 2015.Article : texte conventionnel
La fédération Inova CFE-CGC, fait part de son adhésion à l'accord relatif à la constitution de la CPNEFP-RCArticle : texte conventionnel
Adhésion de la CSFV CFTC, en totalité et sans réserve à la convention collective nationale des commissaires-priseurs judiciaires et sociétés de ventes volontaires.Article : texte conventionnel
L’Union fédérale de l’industrie et la construction UNSA, adhère à la convention collective de la fabrication du verre à la main, semi-automatique et mixte ainsi qu'à ses avenants et annexes.Article : texte conventionnel
Le syndicat national presse, édition, publicité CGT-FO adhère à la convention collective du portage de presse.Article : texte conventionnel
La chambre nationale des propriétaires adhère à la convention collective des gardiens, concierges et employés d'immeubles.Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Adhésion de l'Union syndicale solidaires à la convention collective des personnels PACT et ARIM du 21 octobre 1983.Article : texte conventionnel
Le Syndicat national de la banque CFE-CGC banque populaire déclare adhérer à l'accord du 14 mars 2013 fixant les conditions d'organisation de la formation professionnelle de la Banque populaire.Article : texte conventionnel
La fédération CFDT des banques et assurances (FBA CFDT) adhère à l'accord du 3 septembre 1993 relatif aux cadres de direction des sociétés d’assurances annexé à la convention collective nationale des sociétés d’assurances du 27 mai 1992.Article : texte conventionnel
La fédération des commerces et services Unsa fait part de son adhésion à l'accord portant sur la formation professionnelle ainsi qu'à ses avenants.Article : texte conventionnel
Adhésion de la FG FO Construction à l'ensemble des dispositions de la convention collective nationale des cabinets ou entreprises de géomètres experts, géomètres topographes, photogrammètres et experts fonciers.Article : texte conventionnel
Adhésion de Unsa Banques assurances à la convention collective nationale des société d'assurances ainsi qu'à ses annexes et accords, à l'exception de l'accord du 8 avril 2013 relatif au contrat de génération et avenant du 17 mars 2014 visant la [...]Article : texte conventionnel
Adhésion de la fédération nationale du bois à la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés.Article : texte conventionnel
La Fédération des employés et cadres FO (Fec CGT-FO) adhère à la totalité de la convention collective du personnel des administrateurs et des mandataires judiciaires du 20 décembre 2007.Article : texte conventionnel
La fédération Unsa des syndicats de services, activités diverses, tertiaires et connexes fait part de son adhésion à la convention collective nationale du personnel des huissiers de justice, ainsi qu'à ses annexes, avenants et accords particuliers.Article : texte conventionnel
La fédération Sud santé sociaux fait part de son adhésion à la convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées.Article : texte conventionnel
La fédération Sud santé sociaux fait de son adhésion à la convention collective nationale des établissements médico-sociaux de l’union intersyndicale des secteurs sanitaires et sociaux.Article : texte conventionnel
Le syndicat des médecins généralistes fait part de son adhésion à la convention collective nationale du personnel des cabinets médicaux et à l'ensemble des avenantsArticle : texte conventionnel
la fédération des services CFDT informe de son adhésion à la convention collective nationale des entreprises d'expédition et d'exportation de fruits et légumes.Article : texte conventionnel
Adhésion de la fédération des services CFDT à la convention collective nationale de branche des entreprises de négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques du 9 avril 1997.Article : texte conventionnel
La fédération UNSA des syndicats de services, activités diverses, tertiaires et connexes (FESSAD UNSA)fait part de son adhésion à la convention collective nationale des enchères publiques et commissaires-priseurs.Article : texte conventionnel
Les organisations d'employeurs AFPF, APC, SPI et UPF font part de leur adhésion à la convention collective nationale de la production cinématographique, à ses avenants et annexes.Article : texte conventionnel
L'UNSA spectacle et communication fait part de son adhésion à la convention collective nationale des employés de la presse d'information spécialisée, ainsi qu'à ses annexes, avenants et accords.Article : texte conventionnel
L'UNSA FESSAD décide d'adhérer à la convention collective nationale des vétérinaires praticiens salariés du 31 janvier 2006 (étendue par arrêté du 31 mai 2006) ainsi qu’à ses annexes, avenants et accords particuliers.Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
La fédération UNSA des syndicats de services, activités diverses, tertiaires et connexes (FESSAD-UNSA), fait part de son adhésion à la convention collective nationale des collaborateurs salariés des cabinets d'économistes de la construction et d[...]Article : texte conventionnel
La fédération UNSA des syndicats de services, activités diverses, tertiaires et connexes (FESSAD UNSA) adhère à la convention collective des entreprises d’architecture ainsi qu'à l’accord du 20 janvier 2005 relatif à la formation professionnelle.Article : texte conventionnel
La Fédération autonome des transports (FAT UNSA), adhère à la convention collective des transports urbains de voyageurs à ses annexes et à tous les accords de branche.Article : texte conventionnel
La CGT fait par de son adhésion à la convention collective relative aux établissements médico-sociaux de l'union intersyndicale des secteurs sanitaires et sociaux.