Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (126)
site web/base de données
site web/base de données
rapport
La MIVILUDES a enregistré, au cours de l’année 2011 près de 2300 saisines, soit une augmentation de + 25% par rapport à 2010. Cette tendance se confirme en 2012, puisque sur les huit premiers mois de l’année, le nombre de signalements a encore a[...]ouvrage
ouvrage
Yann Padova ; Martin Clément ; Fabien Dechavanne ; Sophie Latraverse ; Marie-Hélène Mitjavile ; Sophie Nerbonne ; Jamel Oubechou ; Katty Saint-Gelais ; Richard Senghor ; Sophie Vulliet-Tavernier ; CNIL ; Le défendeur des droits | 03/2012Ce guide décline les règles à respecter pour mesurer les éventuelles discriminations dans l'entreprise ou l'administration et évaluer les actions correctives mises en oeuvre. 25 fiches thématiques détaillent les actions qui peuvent être entrepri[...]rapport
"Un marché vaste et profitable encore insuffisamment contrôlé". C’est ainsi que Miviludes qualifie le développement de l’offre de formation aux PNCAVT (pratiques non conventionnelles à visée thérapeutique), dans son rapport annuel 2010."Depuis q[...]Article : article de périodique
Dans l'administration publique, la validation des acquis de l'expérience répond à une aspiration récurrente des agent. Elle valorise leurs compétences, ainsi que leur qualification professionnelle, ce qui améliore le parcours professionel de l'a[...]Article : article de périodique
Article : article de périodique
Sandrine Guédon ; Fabienne Caser, Interviewé ; Thierry Huck, Interviewé |Afin d'impulser une gestion "active" de l'emploi des salariés âgés dans l'entreprise, la loi de financement de la sécurité sociale de 2009 incite les entreprises, dans son article 87, à conclure des accords ou à rédiger des plans d'actions en fa[...]Article : article de périodique
rapport
Dans son rapport annuel sur ses activités durant l’année 2009, la Miviludes cite notamment la formation professionnelle, domaine dans lequel agissent plusieurs mouvements sectaires (particulièrement au travers de programmes de développement pers[...]colloque/congrès
Ce document transcrit les interventions des participants au colloque organisé par la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES) du ministère de la santé et des sports et par la Halde, le 2 décembre 2009 à [...]colloque/congrès
Jean-Yves Monfort ; Ingrid Aendenboom ; Jean-François Amadieu ; Guillaume Ayné ; Frédéric Burnier ; Marc Dubourdieu ; Eric Cédiey ; Anne Gaspard ; Margarita Ilieva ; Claude-Valentin Marie ; Agnès Martinel ; Devah Pager ; Brigitte Pesquié ; Isabelle Rorive ; Louis Schweitzer ; Marton Udvari ; HALDE | Paris : HALDE | 2010Le colloque " Les tests de discrimination : pratiques et perspectives " organisé par la HALDE le 11 décembre 2009 à Paris, avait comme objectifs de faire partager et se confronter les savoir-faire, expériences et méthodologies des tests scientif[...]article de périodique
Après un rappel historique, ce numéro fait le point sur les certifications en France, leur conception et le nouveau support qui les répertorie, le RNCP - Répertoire National des Certifications Professionnelles. La nouvelle base de données "Certi[...]Article : article de périodique
Ce guide en deux parties, réalisé par le Comité permanent de professionnalisation de l'AEFTI, a pour objectif de sensibiliser l'ensemble des acteurs de l'insertion sur les moyens de lutter contre les discriminations rencontrées par leurs apprenants.ouvrage
Eric Fassin, Coordination ; Jean-Louis Halpérin ; Daniel Borrillo ; Didier Fassin ; Choukri Hmed ; Pap Ndiaye ; Frédérique Matonti ; Louis-Georges Tin ; Roxane Silberman ; Stéphane Beaud ; Patrick Simon ; Daniel Sabbagh ; John Wrench | Paris : HALDE | Etudes et recherches | 02/2009Les textes présentés dans cet ouvrage sont ceux d'universitaires (sociologues, historiens, juristes) ayant participé en février 2008 à un séminaire pluridisciplinaire, consacré aux discriminations et à la gestion de la diversité dans les grandes[...]Article : article de périodique
Ce guide en deux parties, réalisé par le Comité permanent de professionnalisation de l'AEFTI, a pour objectif de sensibiliser l'ensemble des acteurs de l'insertion sur les moyens de lutter contre les discriminations rencontrées par leurs apprenants.Article : article de périodique
Quatre ans après la réforme de 2003-2004, il était utile de faire le point sur la situation de la région. Ce dossier aborde successivement, après une introduction de Gérard Marcou, les instituions régionales Michel Verpeaux), les nouvelles compé[...]Article : article de périodique
Analyse juridique de l'article 53 du nouveau code des marchés publics (2006).ouvrage
La fonction publique hospitalière (FPH) est la dernière-née de l'unification statutaire des années 1980. La présente étude des règles statutaires et de ce qui a contribué à leur formation, ouvre des perspectives pour l'hôpital de demain. ©dossier documentaire/bibliographie
Nathalie Blanpain | Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo | Dossier documentaire, ISSN 1269-1518 | 09/2007La dernière version du code 2006 est présentée à travers une présentation synthétique et de tableaux (textes applicables et comparaison avec l'ancienne version). Quelques pratiques régionales donnent une illustration de l'application du code.Article : article de périodique
La nouvelle version du code des marchés publics est parue avec le décret du 1er août 2006. Il doit être applicable au 1er septembre. Les règles de passation des marchés sont modifiées mais la commande publique, peu. Les principales innovations r[...]dossier documentaire/bibliographie
Claudia Manuel de Condinguy ; Nathalie Blanpain | Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo | Dossier documentaire, ISSN 1269-1518 | 06/2006Dans le contexte d'une nouvelle version du Code des marchés publics, ce dossier propose quelques expériences et pratiques régionales de commandes publiques de formation. Ce dossier est complété par une bibliographie sur la législation en vigueur[...]ouvrage
Cet ouvrage nous dresse un tableau de l'Outre-mer avant la loi du 28 mars 2003 et après. Il en résulte que l'évolution de la décentralisation favorise la gestion diversifiées des collectivités d'Outre-mer d'une part et renforce la liberté d'act[...]ouvrage
La MIVILUDES présente son quatrième rapport depuis sa création en décembre 2002, succédant à la MILS (Mission interministérielle de lutte contre les sectes). Le rapport présente dans une première partie une série d'études portant sur les thèmes [...]Article : article de périodique
Un nouveau code des marchés publics est en préparation pour transposer en droit français les directives 2004/17/CE et 2004/18/CE du 31 mars 2004. Quelques aménagements simplifient encore la législation concernant la notion de PRM (personne respo[...]Article : article de périodique
Depuis la rénovation du Code des marchés publics en 2004, de multiples modifications législatives, notamment celle liée à la loi de cohésion sociale introduisant les performances en matière d'insertion professionelle de publics en difficulté et [...]Article : article de périodique
Le droit de la commande publique a pris en compte la notion de mieux-disant social permettant aux acheteurs de réserver certains marchés ou lots d'un même marché à des ateliers protégés ou à des centres d'aide par le travail. (art 54 IV du code [...]Article : article de périodique
Article : article de périodique
Bernard Wallon, Coordination ; Jean-Michel Belorgey ; Bernard Stasi |