Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (269)
ouvrage
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle | Paris : Ministère du travail de l'emploi et de la formation professionnelle | 1991Ce document, support de la campagne des 6 au 7 décembre 1991 lancée par le Ministère du Travail qui avait pour thème: l'apprentissage à la rencontre des jeunes, permet de faire le point sur ce système de formation qu'est l'apprentissage. Au somm[...]ouvrage
Cet ouvrage donne de façon détaillée la situation de l'outre-mer français au regard du droit international public. Il décrit le régime législatif et administratif des départements d'outre-mer dans le cadre de la constitution française.ouvrage
Elisabeth Arnold ; Nicole Verrier ; Centre de ressources et d'initiatives pour l'international ; Ministère de l'Education nationale et de la Culture | Paris : CR2I | 1991Guide structuré en trois parties: la chaîne éditoriale (production, édition, diffusion); le cadre juridique et institutionnel; les formalités éditoriales. Des annexes complètent le guide (exemple de contrat de production, loi du 11 mars 1957, pr[...]ouvrage
Ce recueil recense les principaux textes officiels relatifs aux entreprises d'insertion applicables en Novembre 1991 et en propose une synthèse.ouvrage
ouvrage
Ce rapport annuel de la fonction publique pour 1989 présente un panorama de cette administration (la gestion et règlementation), la politique de renouveau du service public, le bilan social (notamment l'emploi, les rémunérations, la formation) a[...]ouvrage
Présentation du statut général de la fonction publique hospitalière au 1.4.1991. Le premier volume analyse les dispositions générales, le recrutement, la mise à disposition, la notation, le reclassement, la titularisarion, le cas des agents stag[...]ouvrage
Guy Allouche ; Germain Authié ; Gilbert Baumet ; Christian Bonnet ; Etienne Dailly ; Michel Dreyfus-Schmidt ; Lucien Lanier ; René-Georges Laurin ; Paul Masson | Paris : Journal officiel | Rapport d'information de base du MISEP | 1990Présentation du droit communautaire et analyse des modalités d'intégration de ce droit dans la norme nationale. Bilan de l'état d'application du droit communataire dans des juridictions nationales: RFA, Royaume Uni, Italie, Belgique, Espagne et [...]ouvrage
Article : article de périodique
ouvrage
Présentation du secteur de l'artisanat en terme de conjoncture économique et sociale: législation, chiffres, données et instances essentielles.ouvrage
Anne-Marie Le Gall ; Centre Inffo | Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo | Guides techniques, ISSN 0242-259 X | 1988Ce guide envisage les solutions formation aux problèmes d'entreprise : recrutement, changement de technologie, réponse à la demande individuelle de formation, amélioration des conditions de travail, sécurité du travail, qualité. Quatorze fiches [...]ouvrage
Trois chapitres sur les OMA, organismes de mutualisation agréés, sur le groupe technique paritaire et sur l'association de gestion du fonds de formation en alternance, AGEFAL, sont précédés d'une présentation détaillée du cadre réglementaire pou[...]ouvrage
Serge Cacaly ; Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports ; DGESR ; DBMIST | Paris : DARES | 1988Les aspects juridiques de la production et de l'exploitation. Description technique. Applications.ouvrage
Article : article de périodique
A défaut de droit spécifique à la formation professionnelle continue pour les créateurs d'entreprise, cet article présente des articulations juridiques possibles entre les départs en formation possibles et le bénéfice d'une aide à la création d'[...]Article : article de périodique
Après avoir donné quelques repères sur le système éducatif américain, la formation professionnelle initiale est examinée au regard: d'un historique des évolutions de la législation fédérale, de son organisation par les différents Etats, des prin[...]Article : article de périodique
Reprise des principales interventions de la journée technique organisée par l'AREDEF, le 14 décembre 1984. Elles s'intéressent à: la loi du 26 janvier 1984 relative à la fonction publique territoriale, la loi du 12 juillet 1984 réformant la form[...]Article : article de périodique
Bibliographie faisant le point sur des textes et rapports législatifs, ainsi qu'un certain nombre de thèmes tels que: les chiffres clés, l'industrie, l'emploi, la formation.Article : article de périodique
Présentation du statut de l'Institut de formation des maîtres: dénomination et missions, organisation interne, compétences et fonctionnement, dispositions électorales, révision des statuts.Article : article de périodique
Présentation des comités locaux de l'emploi: leurs missions, leurs travaux qui sont l'observation-information et l'action-initiatives. En annexe une bibliographie signalétique, des textes d'application, le point sur les sources statistiques décr[...]Article : article de périodique
Bilan de l'activité législative et réglementaire poursuivie en 1982 et de ses incidences sur le dispositif de la formation professionnelle continue.ouvrage
Cet ouvrage présente le droit européen: Europe, environnement institutionnel et juridique des communautés européennes, le fonctionnement des communautés.Article : article de périodique
Sont examinés: la validation des acquis telle qu'elle apparaît au regard des textes parus, notamment le décret n°82-906 du 20 octobre 1982 (en annexe) ; les origines, les principes du système des unités capitalisables dans le cadre du ministère [...]Article : article de périodique
Après un cadrage historique et une définition des missions et compétences de ces comités, sont examinés les attributions et le fonctionnement des comités régionaux, puis des comités départementaux. La composition des comités est abordée en derni[...]Article : article de périodique
Cette étude comprend un rappel détaillé de la réglementation en matière de formation à la sécurité du travail, puis s'intéresse à la formation à la sécurité du travail dans son environnement institutionnel.Article : article de périodique
Etude sur le statut des immigrés en tant que stagiaires de la formation professionnelle, notamment dans les relations entre statut et droit de séjourner et de travailler.Article : article de périodique
Le point sur les nouvelles dispositions réglementaires en matière de formation à la sécurité.Article : article de périodique
La place de l'enseignement à distance dans le droit de la formation: les obligations des organismes dispensateurs de formation à distance, le financement de l'enseignement à distance par les entreprises dans le cadre du 1 pour cent.Article : article de périodique
Sont examinés: la protection directe et indirecte des techniques pédagogiques (conditions, sanctions) ; les bénéficiaires de la protection dans les contrats de travail et dans les contrats de commande.