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Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans sa classification et son périmètre d'activité. L'avenant prendra effet au premier jour suivant la publication au Journal officiel de l'arrêté d'extension
Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans son titre, sa classification et son périmètre d'activité. L'avenant prendra effet au premier jour suivant la publication au Journal officiel de l'arrêté d'extension.
Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans sa classification et son périmètre d'activité. L'avenant prendra effet au premier jour suivant la publication au Journal officiel de l'arrêté d'extension.
Article : texte conventionnel
Les dispositions de l'article 8.5.4 "Certifications professionnelles visées" de la CCNS issues de l'article 1er de l'avenant n° 153 de 21 juin 2021 sont modifiées. l'avenant prendra effet à la date de son extension
Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans sa classification et son périmètre d'activité.
Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans sa classification et son périmètre d'activité.
Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans son intitulé, sa classification et son périmètre d'activité.
Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans sa classification et son périmètre d'activité.
Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans sa classification et son périmètre d'activité.
Article : texte conventionnel
Les dispositions relative au CQP « Éducateur de mobilité à vélo » sont remplacées
Article : texte conventionnel
L'avenant n° 149 relatif au CQP "Technicien sportif d'athlétisme" est modifié.
Article : texte conventionnel
Le CQP « Accompagnateur de raft et de nage en eau vive » est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.
Article : texte conventionnel
Les dispositions relative au CQP « Instructeur Fitness » sont modifiées.
Article : texte conventionnel
Les dispositions relative au CQP « Éducateur de mobilité à vélo » sont modifiées
Article : texte conventionnel
Le CQP « Moniteur de skateboard » est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.
Article : texte conventionnel
Le CQP « Technicien sportif de vol en soufflerie » est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.
Article : texte conventionnel
Le CQP « Moniteur de parachutisme ascensionnel nautique » est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.
Article : texte conventionnel
Il a été constaté que la limite de durée de travail qui a été définie dans les avenants CQP est un frein dans le développement de l'emploi. par conséquent cette limite est supprimée, ainsi que les conséquences attachées au dépassement de cette l[...]
