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Article : texte conventionnel
Financement de la formation professionnelleArticle : texte conventionnel
Certificats de qualification professionnelleArticle : texte conventionnel
Formation professionnelle, développement des compétences et employabilitéArticle : texte conventionnel
Liste des formations éligibles au dispositif de reconversion ou promotion de l'alternance (Pro-A)Article : texte conventionnel
Formation professionnelleArticle : texte conventionnel
Liste des certifications professionnelles éligibles à la reconversion ou la promotion par l'alternanceArticle : texte conventionnel
Formation professionnelleArticle : texte conventionnel
Modalités de fonctionnement et d'attribution de la CPNEFPArticle : texte conventionnel
Mise en place d'une contribution conventionnelleArticle : texte conventionnel
Simplification du nom de la convention collective nationaleArticle : texte conventionnel
Contributions des entreprises à la formation professionnelle continue : collecte 2020Article : texte conventionnel
Mise en oeuvre des actions de reconversion ou promotion par alternance (« Pro-A »)Article : texte conventionnel
formation professionnelle, développement des compétences et employabilitéArticle : texte conventionnel
Formation professionnelle tout au long de la vieArticle : texte conventionnel
Actions de reconversion ou promotion par l'alternance (« Pro A »)Article : texte conventionnel
Regroupement de champs conventionnelsArticle : texte conventionnel
Regroupement de champs conventionnelsArticle : texte conventionnel
Fusion des champs d'application des conventions « avocats salariés » et « personnel salarié des cabinets d'avocats »Article : texte conventionnel
Certificats de qualification et certifications professionnellesArticle : texte conventionnel
Le principe de financement des CFA est rappelé, ainsi que les modalités d'affectation de ces fonds à chaque CFA bénéficiaire. L'accord est conclu uniquement pour l'année 2019, ne pourra être renouvelé par tacite reconduction.Article : texte conventionnel
Création d'une cotisation conventionnelle pour la formation professionnelle des personnels d'immeublesArticle : texte conventionnel
Emploi et formation professionnelleArticle : texte conventionnel
Il a été demandé au conseil d'administration de l'Opcommerce la création d'une section professionnelle paritaire pour la branche des grands magasins et magasins populaires.Article : texte conventionnel
Désignation de l'opérateur de compétencesArticle : texte conventionnel
Désignation de l'opérateur de compétences