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Accord du 10 décembre 2009 relatif à la contribution au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels in Bulletin officiel des conventions collectives, n°10/10 (3 avril 2010)

[article]  Convention collective Travail temporaire : personnels intérimaires et permanents Modifie Accord national du 8 juillet 2004 relatif à la formation professionnelle in Bulletin officiel des conventions collectives, n°04/36 (2 octobre 2004) inBulletin officiel des conventions collectives > n°10/10 (3 avril 2010) . - pp. 101-103 Titre : Accord du 10 décembre 2009 relatif à la contribution au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels Type de document : texte conventionnel Date de publication : 2010 Pagination : pp. 101-103 Langues : Français (fre) Mots-clés : Thesaurus formation 2019 TRAVAIL TEMPORAIRE ; FPSPP Signataire Prism'emploi - Professionnels du recrutement et de l'intérim ; FS CFDT - Fédération des services ; CFTC CSFV - Fédération commerce, services et force de vente ; FNECS CFE-CGC - Fédération nationale de l'encadrement du commerce et des services ; Force ouvrière siège national (CGT-FO) Résumé : La répartition des contributions des entreprises de travail temporaire au Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels (FPSPP) est fixée pour 2010. Nature du texte : Accord Date de signature (Format date) : 10/12/2009 Date de signature : 10 décembre 2009 Texte en vigueur : non En ligne : http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2010/0010/CCO_20100010 [...] Permalink : https://www.ressources-de-la-formation.fr/index.php?lvl=notice_display&id=52431 [article]

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• Avenant n° 1 du 3 décembre 2010 à l'accord du 10 décembre 2009 relatif au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels in Bulletin officiel des conventions collectives, n°11/11 (9 avril 2011)
• Avenant n° 3 du 7 décembre 2012 à l'accord du 10 décembre 2009 relatif à la répartition du FPSPP in Bulletin officiel des conventions collectives, n°2013/0008 (16 mars 2013)
• Avenant n° 5 du 9 octobre 2014 à l'accord du 10 décembre 2009 relatif à la contribution au FPSPP in Bulletin officiel des conventions collectives, n°2014/0047 (13 décembre 2014)
• Avenant n° 2 du 14 décembre 2011 à l'accord du 10 décembre 2009 relatif à la contribution au FPSPP in Bulletin officiel des conventions collectives, n°12/6 (3 mars 2012)
• Avenant n° 4 du 11 octobre 2013 à l'accord du 10 décembre 2009 relatif à la contribution au FPSPP in Bulletin officiel des conventions collectives, n° 2013/0050 (4 janvier 2014)

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Accord du 10 décembre 2009 relatif à la répartition de la contribution versée au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels in Bulletin officiel des conventions collectives, n°10/10 (3 avril 2010)

[article]  Convention collective Thermique : équipements thermiques (OETAM) Modifie Accord du 25 novembre 2004 portant sur la formation professionnelle in Bulletin officiel des conventions collectives, n°04/52 (22 janvier 2005) inBulletin officiel des conventions collectives > n°10/10 (3 avril 2010) . - pp. 97-99 Titre : Accord du 10 décembre 2009 relatif à la répartition de la contribution versée au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels Type de document : texte conventionnel Date de publication : 2010 Pagination : pp. 97-99 Langues : Français (fre) Mots-clés : Thesaurus formation 2019 GENIE CLIMATIQUE ; FPSPP Signataire FEDENE - Fédération des services énergie environnement ; Force ouvrière siège national (CGT-FO) ; CFTC Siège national - Confédération française des travailleurs chrétiens ; CFE-CGC Siège national - Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres Résumé : La répartition des contributions des entreprises d'équipements thermiques au Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels (FPSPP) est fixée pour 2010. Nature du texte : Accord Date de signature (Format date) : 10/12/2009 Date de signature : 10 décembre 2009 Texte en vigueur : non Arrêté extension : 19 mai 2010 Date arrêté extension : 19/05/2010 Extension Journal Officiel : 29 mai 2010 URL extension : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022275846&dateTexte=&categorieLien[...] En ligne : http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2010/0010/CCO_20100010 [...] Permalink : https://www.ressources-de-la-formation.fr/index.php?lvl=notice_display&id=52430 [article]

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Accord du 10 décembre 2015 relatif à la formation professionnelle in Bulletin officiel des conventions collectives, n° 2016/0009 (19 mars 2016)

[article]  Convention collective Industries et commerce de la récupération Abroge Accord du 15 décembre 2004 relatif à la formation professionnelle in Bulletin officiel des conventions collectives, n°05/7 (19 mars 2005) inBulletin officiel des conventions collectives > n° 2016/0009 (19 mars 2016) . - 12 p. Titre : Accord du 10 décembre 2015 relatif à la formation professionnelle Type de document : texte conventionnel Date de publication : 2016 Pagination : 12 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Thesaurus formation 2019 GESTION TRAITEMENT DECHETS ; BILAN COMPETENCES ; CPF - COMPTE PERSONNEL FORMATION ; CONTRAT PROFESSIONNALISATION ; EGALITE FEMMES-HOMMES ; ENTRETIEN PROFESSIONNEL ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; MAITRE APPRENTISSAGE ; OPMQ ; OPCA ; PARTICIPATION ENTREPRISE ; PASSEPORT FORMATION ; PERIODE PROFESSIONNALISATION ; REFORME FORMATION ; TUTORAT ; VALIDATION ACQUIS EXPERIENCE Signataire FEDEREC - Fédération des entreprises du recyclage ; Force ouvrière siège national (CGT-FO) ; CFE-CGC Siège national - Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres ; FGMM CFDT - Fédération générale des mines et de la métallurgie ; FGT SNED CFTC - Fédération générale des transports, syndical national des employés du déchet OPCA Opcalia Résumé : Cet accord met en conformité les dispositions conventionnelles de la branche avec la loi relative à la formation professionnelle du 5 mars 2014. Il confirme le choix d'Opcalia pour la collecte des fonds de la formation et précise les missions de l'observatoire prospectif des métiers, des qualifications et des compétences. Nature du texte : Accord Date de signature (Format date) : 10/12/2015 Texte en vigueur : oui Arrêté extension : 11 juillet 2016 Date arrêté extension : 11/07/2016 Extension Journal Officiel : 19 juillet 2016 URL extension : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032911576&dateTexte=&categorieLien[...] En ligne : http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2016/0009/boc_20160009 [...] Permalink : https://www.ressources-de-la-formation.fr/index.php?lvl=notice_display&id=64049 [article]

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Accord du 10 février 2009 relatif à l'égalité professionnelle et à la diversité sociale in Bulletin officiel des conventions collectives, n°09/18 (30 mai 2009)

[article]  Convention collective Matériaux de construction (négoce - ouvriers) Matériaux de construction (négoce - ETAM) Matériaux de construction (négoce - cadres) inBulletin officiel des conventions collectives > n°09/18 (30 mai 2009) . - pp. 47-61 Titre : Accord du 10 février 2009 relatif à l'égalité professionnelle et à la diversité sociale Type de document : texte conventionnel Date de publication : 2009 Pagination : pp. 47-61 Langues : Français (fre) Mots-clés : Signataire FFNMC - Fédération française du négoce des matériaux de construction (voir FNBM - Fédération du négoce de bois et des matériaux de construction) ; CFDT Siège national - Confédération française démocratique du travail ; CFE-CGC Siège national - Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres ; CFTC Siège national - Confédération française des travailleurs chrétiens ; Force ouvrière siège national (CGT-FO) Thesaurus formation 2019 MATERIAU CONSTRUCTION ; COMMERCE GROS ; EGALITE FEMMES-HOMMES Nature du texte : Accord Date de signature (Format date) : 10/02/2009 Date de signature : 10 février 2009 Texte en vigueur : oui Arrêté extension : 10 juillet 2009 Date arrêté extension : 10/07/2009 Extension Journal Officiel : 21 juillet 2009 URL extension : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020876701&fastPos=1&fastReqId=9661[...] Numéro Bulletin Officiel : 2009/29 Permalink : https://www.ressources-de-la-formation.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50028 [article]

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Accord du 10 février 2017 relatif au contrat de génération in Bulletin officiel des conventions collectives, n° 2017/0013 (15 avril 2017)

[article]  Convention collective Industries et commerce de la récupération inBulletin officiel des conventions collectives > n° 2017/0013 (15 avril 2017) . - 8 p. Titre : Accord du 10 février 2017 relatif au contrat de génération Type de document : texte conventionnel Date de publication : 2017 Pagination : 8 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Thesaurus formation 2019 GESTION TRAITEMENT DECHETS ; CONTRAT GENERATION ; CONTRAT PROFESSIONNALISATION ; EGALITE FEMMES-HOMMES ; ENTRETIEN PROFESSIONNEL ; GESTION DES AGES ; GESTION PREVISIONNELLE EMPLOIS ET COMPETENCES ; HANDICAPE ; PERIODE PROFESSIONNALISATION ; PROGRAMME EMPLOI JEUNE ; POLITIQUE RECRUTEMENT ; SENIOR ; TRANSMISSION SAVOIR ; TUTORAT Signataire FEDEREC - Fédération des entreprises du recyclage ; Force ouvrière siège national (CGT-FO) ; CFE-CGC Siège national - Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres ; FGMM CFDT - Fédération générale des mines et de la métallurgie ; FGT SNED CFTC - Fédération générale des transports, syndical national des employés du déchet Résumé : Cet accord est conclu pour une durée de 3 ans. les parties signataires rappellent aux entreprises ou appartenant à un groupe d'au moins 300 salariés de mettre en place un accord collectif obligatoire, à défaut de cet accord une pénalité sera attribuée. Elles demandent également aux entreprises de prendre en compte dans leur négociations les engagements pris par le présent accord. - insertion durable des jeunes dans l'emploi (modalité d'intégration, de formation, de l'entretien de suivi, la désignation d'un référent) - emploi des salariés âgés (amélioration des conditions de travail, prévention de la pénibilité, développement des compétences et des qualifications) - transmissions des savoirs et des compétences (diversité des âges, passeport emploi-formation) Nature du texte : Accord Date de signature (Format date) : 10/02/2017 Texte en vigueur : non En ligne : http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2017/0013/boc_20170013 [...] Permalink : https://www.ressources-de-la-formation.fr/index.php?lvl=notice_display&id=66335 [article]

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Accord du 10 février 2017 Adobe Acrobat PDF

Accord du 10 février 2017 relatif au développement de l'apprentissage et à sa prise en charge au titre des fonds de professionnalisation in Bulletin officiel des conventions collectives, n° 2017/0024 (1er juillet 2017)

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Accord du 10 novembre 1994 instituant le FORCO organisme paritaire collecteur agréé (10/11/1994)

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Accord du 10 novembre 2005 relatif à la formation professionnelle in Bulletin officiel des conventions collectives, n°05/49 (7 janvier 2006)

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Accord du 10 octobre 2008 en faveur de l'emploi des personnes handicapées in Bulletin officiel des conventions collectives, n°09/2 (7 février 2009)

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Accord du 10 septembre 1992 relatif à la formation professionnelle continue dans les entreprises de moins de dix salariés du commerce et de la réparation automobile in Bulletin officiel des conventions collectives, n°92/41 (14/11/1992)

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Accord du 11 décembre 2015 relatif à la formation professionnelle in Bulletin officiel des conventions collectives, n° 2016/0004 (13 février 2016)

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Accord du 11 janvier 2008 relatif à la modernisation du marché du travail in Bulletin officiel des conventions collectives, n°08/18 (31 mai 2008)

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Accord du 11 juillet 2005 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle in Bulletin officiel des conventions collectives, n°05/48 (31 décembre 2005)

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Accord du 11 juillet 2011 relatif à la formation professionnelle - Opcalia in Bulletin officiel des conventions collectives, n°11/36 (1 octobre 2011)

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Accord du 11 juin 2008 relatif à l'apprentissage et au fonds de professionnalisation in Bulletin officiel des conventions collectives, n°08/33 (13 septembre 2008)

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Accord du 11 mai 2010 relatif à l'affectation de fonds de professionnalisation aux centres de formation d'apprentis in Bulletin officiel des conventions collectives, n°10/45 (4 décembre 2010)

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Accord du 11 octobre 1993 relatif à la formation continue in Bulletin officiel des conventions collectives, n°93/46 (30/12/1993)

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Accord du 12 avril 2002 relatif à la création d'un observatoire des métiers des télécommunications in Bulletin officiel des conventions collectives, n°2002/26 (27/07/2002)

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Accord du 12 avril 2002 sur le financement du paritarisme in Bulletin officiel des conventions collectives, n°2002/26 (27/07/2002)

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Accord du 12 janvier 2011 relatif à l'emploi des seniors in Bulletin officiel des conventions collectives, n°11/20 (11 juin 2011)

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Accord du 12 mai 2006 relatif à l'affectation d'une partie des fonds de professionnalisation aux centres de formation d'apprentis (CFA) in Bulletin officiel des conventions collectives, n°06/25 (22 juillet 2006)

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Accord du 12 octobre 2006 relatif à la diversité dans l'entreprise in Bulletin officiel des conventions collectives, n°07/14 (5 mai 2007)

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Accord du 12 septembre 2011 relatif à la désignation d'un organisme collecteur des fonds de formation professionnelle in Bulletin officiel des conventions collectives, n°11/40 (29 octobre 2011)

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Accord du 13 décembre 2010 relatif à la répartition de la contribution versée au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels in Bulletin officiel des conventions collectives, n°11/17 (21 mai 2011)

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Accord du 13 décembre 2013 relatif au financement du FPSPP pour l'année 2014 in Bulletin officiel des conventions collectives, n°2014/0004 (15 février 2014)

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Accord du 13 janvier 2012 relatif au chômage partiel in Bulletin officiel des conventions collectives, n°12/30 (18 août 2012)

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Accord du 14 avril 2010 relatif à l'apprentissage in Bulletin officiel des conventions collectives, n°10/33 (11 septembre 2010)

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Accord du 14 décembre 1995 portant adhésion à un OPCA choisi par la branche professionnelle de la restauration rapide in Bulletin officiel des conventions collectives, n°95/51 (02/02/1996)

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Accord du 14 décembre 2009 relatif au financement de la formation professionnelle tout au long de la vie in Bulletin officiel des conventions collectives, n°10/14 (1 mai 2010)

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Accord du 14 décembre 2010 relatif à la création de CQP des métiers du guidage in Bulletin officiel des conventions collectives, n°11/12 (16 avril 2011)

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