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Documents disponibles dans cette catégorie (847)
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Article : texte conventionnel
Mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée afin d'accompagner les baisses durables d'activités des structures de la branche.![]()
Article : texte conventionnel
Pour accompagner les impacts de la crise sanitaire Covid-19 de la branche des services énergie environnement, les dispositifs de formation existants sont renforcés. Afin de limiter une perte de compétences préjudiciables aux salariés et à la per[...]![]()
Article : texte conventionnel
Reconversion ou promotion par alternance pour les années 2020 à 2022![]()
Article : texte conventionnel
Formation professionnelle et apprentissage : refonte du dispositif conventionnel et de son financement suite au vote de la loi Avenir professionnel![]()
Article : texte conventionnel
Fusion des branches de la conchyliculture IDCC 7019 et de la coopération maritime IDCC 2494![]()
Article : texte conventionnel
Avenant du 22 juin 2020 à l'avenant du 18 décembre 2019 relatif aux contrats de professionnalisation
Contrats de professionnalisation![]()
Article : texte conventionnel
Contribution conventionnelle à la formation professionnelle![]()
Article : texte conventionnel
Entretien professionnel![]()
Article : texte conventionnel
Négociation collective en vue de la convention collective harmonisée des champs conventionnels fusionnés FSJT et PACT ARIM![]()
Article : texte conventionnel
Formation professionnelle et apprentissage![]()
Article : texte conventionnel
Mise en oeuvre de la formation professionnelle pour les années 2020, 2021 et 2022![]()
Article : texte conventionnel
Formation professionnelle et apprentissage![]()
Article : texte conventionnel
Financement de la formation professionnelle![]()
Article : texte conventionnel
Fusion des branches de la conchyliculture IDCC 7019 et de la coopération maritime IDCC 2494![]()
Article : texte conventionnel
Prorogation de l'avenant du 23 novembre 2018 sur les contrats de professionnalisation![]()
Article : texte conventionnel
Modification de larticle 9.5 de la convention collective de la mutualité![]()
Article : texte conventionnel
Mise en oeuvre des actions de reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)![]()
Article : texte conventionnel
Désignation de l'opérateur de compétences![]()
Article : texte conventionnel
Modification de l'intitulé de la convention collective de l'animation![]()
Article : texte conventionnel
Création du certificat de qualification professionnelle « commis de salle »![]()
Article : texte conventionnel
formation professionnelle et apprentissage![]()
Article : texte conventionnel
Formation professionnelle![]()
Article : texte conventionnel
Formation Pro-A![]()
Article : texte conventionnel
Formation professionnelle et développement des compétences![]()
Article : texte conventionnel
Désignation de l'opérateur de compétences Santé![]()
Article : texte conventionnel
Avenant n° 174 du 16 avril 2019 relatif à la reconversion ou à la promotion par l'alternance (Pro-A)
Reconversion ou promotion par l'alternance Pro-A![]()
Article : texte conventionnel
La loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel transforme les opca en opérateurs de compétences. En application de ce texte les branches professionnelles doivent désigner l'opérateur de compétences don[...]![]()
Article : texte conventionnel
Désignation de l'opérateur de compétences des entreprises de proximité![]()
Article : texte conventionnel
Création de l'Opco Santé![]()
Article : texte conventionnel
Des travaux ont été menés pour mettre à jour les statuts du FAF-TT. Les statuts adoptés le 31 mai 2018 par le conseil d'administration sont annexés à l'accord du 22 mai 2018, ils annulent et remplacent les statuts du 22 juin 2011.