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Documents disponibles dans cette catégorie (859)
Article : texte conventionnel
Les modalités d'organisation et d'accueil de stagiaires en formation initiale sont définies pour le secteur des télécommunications.
Article : texte conventionnel
Cet accord prévoit dans le secteur de la ganterie de peau, outre les actions prioritaires, les modalités de mise en oeuvre du droit individuel de formation, des contrats et périodes de professionnalisation, les conditions d'organisation du tutor[...]
Article : texte conventionnel
Cet accord définit les notamment les modalités spécifiques concernant les séniors des entreprises des services d'eau et d'assainissement : entretien de seconde partie de carrière, formation (vae et période de professionnalisation), tutorat, prép[...]
Article : texte conventionnel
Le certificat de qualification professionnelle technicien sportif régional de basket-ball est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.
Article : texte conventionnel
L'article 6, souligne que les entreprise de pompes funèbres doivent intégrer dans le plan de formation le principe d'égalité professionnelle. Il pourra être notamment prévu la décentralisation de certaines actions de formation pour réduire l'élo[...]
Article : texte conventionnel
Le certificat de qualification professionnelle pisteur VTT est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.
Article : texte conventionnel
Le certificat de qualification professionnelle assistant moniteur de tennis est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.
Article : texte conventionnel
L'article 3 pose le principe de la formation professionnelle comme outil d'accompagnement de l'égalité professionnelle au sein de La poste.
Article : texte conventionnel
Cet accord cadre souligne les actions à mener en matière de recrutement, de maintien dans l'emploi, de formation professionnelle des personnes handicapées au sein de La poste.
Article : texte conventionnel
Le certificat de qualification professionnelle éducation assistant moniteur motonautisme est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.
Article : texte conventionnel
La durée du contrat de professionnalisation en direction des salariés permanents et des salariés intérimaires des entreprises de travail temporaire est modifiée.
Article : texte conventionnel
La répartition d'une partie des fonds provenant de la professionnalisation en faveur de centres de formation d'appentis de l'industrie de la maroquinerie est fixée pour 2008.
Article : texte conventionnel
La répartition d'une partie des fonds provenant de la professionnalisation en faveur de centres de formation d'appentis du secteur de l'industrie et du commerce de la récupération est fixée pour 2008.
Article : texte conventionnel
Les modalités de mise en oeuvre du droit individuel à la formation des salariés relevant de la convention collective du sport sont redéfinies.
Article : texte conventionnel
Le certificat de qualification professionnelle éducation grimpe d'arbres est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.
Article : texte conventionnel
Les conditions d'organisation du droit individuel de formation dans le secteur de l'animation sont redéfinies.
Article : texte conventionnel
Les modalités d'utilisation des fonds de la professionnalisation affectés au fonctionnement des centres de formation d'apprentis de l'industrie et du commerce de la récupération-recyclage sont définies.
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Les missions, l'organisation et les conditions de collecte des contributions de l'Opca des professions libérales (OPCA-PL) sont modifiées.
Article : texte conventionnel
Les dispositions relatives au droit individuel à la formation, au contrat et à la période de professionnalisation et à la commission paritaire nationale de l'emploi fixées par l'accord du 8 novembre 2004 sur la formation professionnelle dans les[...]
Article : ANI - Accord national interprofessionnel
Cet accord national interprofessionnel prévoit les dispositifs et outils mobilisables pour faciliter l'entrée dans l'entreprise et améliorer le parcours en emploi (bilan d'étape professionnel, validation des acquis l'expérience, entretien profes[...]
Article : texte paritaire non conventionnel
Le répertoire national des certifications des services de l'automobile est mis à jour à compter du 1er janvier 2008.
Article : texte conventionnel
L’observatoire prospectif des métiers et des qualifications des experts-comptables et des commissaires aux comptes est créé sous la forme d'une association.
Article : texte conventionnel
L'article 12.8 de la convention collective du sport est complété concernant le dépôt de la demande de congé individuel de formation et le plafond de rémunération.
Article : texte conventionnel
Cet accord précise les objectifs de mise en oeuvre de l'apprentissage de la branche des services automobiles. Il rappelle et précise le mandat confié à l'ANFA.
Article : texte conventionnel
Avenant n° 2 du 14 novembre 2007 à l'accord du 6 juillet 2005 relatif à la formation professionnelle
La durée du contrat de professionnalisation pour le secteur de la manutention portuaire est complétée.
Article : texte conventionnel
Outre les orientations prioritaires, cet accord définit le rôle de la commission paritaire nationale de l'emploi et instaure un observatoire prospectif des métiers et des qualifications pour les caisses d'épargne. Il définit les conditions de mi[...]
Article : texte conventionnel
A compter du 1er janvier 2008, il est rappelé que c'est l'AGEFOS-PME qui est désigné pour la collecte et la gestion des contributions professionnalisation et droit individuel à la formation de la branche caisses d'épargne.
Article : texte conventionnel
Dans le cadre des axes de progrès qui seront priviliégiés dans le secteur des caisses d'épargne figure le thème de la formation.
Article : texte conventionnel
Pour disposer d'informations précises sur la situation des salariés des caisses d'épargne en matière d'égalité professionnelle des indicateurs ont été établis parmi lesquels figure la formation.
