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Documents disponibles dans cette catégorie (790)
Article : texte conventionnel
Les signataires de l'accord du 12 avril 2002 portant création de l'observatoire paritaire des métiers des télécommunications sont convenus de se réunir par période triennale pour définir les axes de réflexion et/ ou actions à mener par l'observa[...]
Article : texte conventionnel
Mise en place du dispositif de reconversion ou promotion par alternance. L'accord sera applicable à compter de la publication de son arrêté d'extension au Journal officiel
Article : texte conventionnel
Mise en oeuvre de la reconversion ou promotion par alternance
Article : ANI - Accord national interprofessionnel
Article : texte conventionnel
Mise en oeuvre du dispositif relatif à l'activité partielle de longue durée
Article : texte conventionnel
Accord paritaire national du 16 décembre 2020 relatif au RNCSA et au RNQSA pour le 1er semestre 2021
Modification du répertoire national des qualifications et mise à jour du répertoire national des certifications des services de l'automobile pour le premier semestre 2021. Les modifications et la mise à jour sont annexées à l'accord.
Article : texte conventionnel
Afin de favoriser la formation des salariés de la branche du portage salarial (qui ne peuvent se former durant le temps de travail) et promouvoir leur accès à la formation, le plafond qui limite le temps de formation hors temps de travail à 30 h[...]
Article : texte conventionnel
L'article 9-10 de la CCN du Golf portant sur le contrat de professionnalisation et la reconversion ou la promotion par l'alternance (Pro-A) est modifié par avenant.
Article : texte conventionnel
Formation professionnelle et apprentissage : refonte du dispositif conventionnel et de son financement suite au vote de la loi Avenir professionnel
Article : texte conventionnel
Formation professionnelle
Article : texte conventionnel
Mise en oeuvre du dispositif Pro-A
Article : texte conventionnel
Fusion des branches de la conchyliculture – IDCC 7019 et de la coopération maritime – IDCC 2494
Article : texte conventionnel
Contribution conventionnelle à la formation professionnelle
Article : texte conventionnel
Entretien professionnel
Article : texte conventionnel
Modification anticipée d'une fiche de qualification du RNQSA
Article : texte conventionnel
Financement de la formation professionnelle
Article : texte conventionnel
Fusion des branches de la conchyliculture – IDCC 7019 et de la coopération maritime – IDCC 2494
Article : texte conventionnel
RNCSA et au RNQSA pour le premier semestre 2020
Article : texte conventionnel
Mise en oeuvre des actions de reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
Article : texte conventionnel
Désignation de l'opérateur de compétences
Article : texte conventionnel
Reconversion ou promotion par alternance dit « Pro-A »
Article : texte conventionnel
Création du certificat de qualification professionnelle « commis de salle »
Article : texte conventionnel
Regroupement de champs conventionnels
Article : texte conventionnel
Regroupement de champs conventionnels
Article : texte conventionnel
Désignation de l'opérateur de compétences
Article : texte conventionnel
Les conditions de modification et les procédures d'actualisation du répertoire national des qualifications et du répertoire national des certifications des services de l'automobile sont révisées et précisées pour le deuxième semestre 2019.
Article : texte conventionnel
Désignation de l'opérateur de compétences
Article : texte conventionnel
Reconversion ou promotion par l'alternance dite « Pro-A »
Article : texte conventionnel
Désignation de l'opérateur de compétences
Article : texte conventionnel
Désignation d'un opérateur de compétences
