Centre Inffo
Boutique
RechercherMots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (1080)
Article : texte conventionnel
Mise en oeuvre de la reconversion ou promotion par alternance et définition de la liste des certifications professionnelles permettant de développer les compétences et les qualifications des salariés, de favoriser la mobilité professionnelle et [...]
Article : texte conventionnel
Pour répondre aux besoins des entreprises de la transformation laitière en matière de qualifications, pour renforcer l'adaptation ou le développement des compétences des salariés, favoriser leur accès, leur maintien et leur évolution dans l'empl[...]
Article : texte conventionnel
Adaptation de l'accord du 1er décembre 2020 relatif à la formation professionnelle et l'apprentissage dans diverses branches du secteur alimentaire à la convention collective des activités de production des eaux embouteillées, de boissons rafraî[...]
Article : texte conventionnel
Modification de l'article 2.4 de la convention collective "Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle". Les dispositions de l'avenant entreront en vigueur à compter du 1er jour du mois suivant la date de public[...]
Article : texte conventionnel
Mise en place du dispositif spécifique d'activité partielle
Article : texte conventionnel
Le champ d'application de la convention collective est élargi aux artisans et commerçants en alimentation spécialisées non sédentaires, ambulants ou exerçant leur activité sans emprise sur le domaine public.
Article : texte conventionnel
Mise en place de la formation professionnelle et de l'alternance afin de répondre aux nouvelles dispositions légales et aux besoins des salariés et des entreprises de la branche, en facilitant l'accès à la formation aux salariés les moins qualif[...]
Article : texte conventionnel
L'accord relatif à la formation professionnelle et à l'alternance a pour objectif d'accompagner l'évolution des activités et des métiers du commerce de détail alimentaire non spécialisé en favorisant l'adaptation, le développement des compétence[...]
Article : texte conventionnel
Mise en oeuvre du dispositif d'activité partielle de longue durée
Article : texte conventionnel
Révision des dispositions conventionnelles existantes afin de prendre en compte les évolutions législatives survenues depuis la loi du 5 mars 2014
Article : texte conventionnel
La formation professionnelle doit être dispensée sans discrimination pour l'ensemble des salariés. La CPNE et l'observatoire de branche veilleront à l'égalité d'accès aux formation en suivant la proportion de femmes et d'hommes formés. La CPNE p[...]
Article : texte conventionnel
Les modalités d'organisation et de délivrance des certificats de qualification professionnelle de l'industrie et des commerces en gros des viandes sont redéfinies. 20 emplois sont couverts par des CQP dont 7 sont spécifiques au secteur de la tra[...]
Article : texte conventionnel
Les dispositions de l'accord du 8 décembre 2017 relatives aux instances paritaires sont remplacées. Objet de l'accord • définir les règles de fonctionnement des commissions paritaires nationales ; • déterminer le rôle des différents acteur[...]
Article : texte conventionnel
Les niveaux de prise en charge des diplômes ou titres à finalité professionnelle tels que définis dans l'accord du 15 janvier 2019 et l'avenant n° 1 du 14 octobre 2020 sont maintenus.
Article : texte conventionnel
Mise en place du dispositif relatif à l'activité partielle de longue durée
Article : texte conventionnel
Mise en oeuvre d'une politique de professionnalisation. L'accord entrera en vigueur le premier jour du mois suivant la parution au Journal officiel de son arrêté d'extension.
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Mise en place de l'activité partielle en cas de réduction de l'activité durable
Article : texte conventionnel
Mise en place du dispositif de promotion et de reconversion par l'alternance
Article : texte conventionnel
Poursuite des efforts engagés en faveur du développement de la formation professionnelle avec une volonté profonde de développer l'alternance et de promouvoir l'attractivité des métiers du secteur alimentaire
Article : texte conventionnel
Mise en place du dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
Article : texte conventionnel
L'article 3 "certifications professionnelles visées" de l'accord du 21 janvier 2021 est complété par : le « titre professionnel manager d’unité marchande RNCP32291 » Il est rappelé que le dispositif de reconversion ou promotion par alternanc[...]
Article : texte conventionnel
Dispositif spécifique d’activité partielle pour faire face à une baisse durable d’activité
Article : texte conventionnel
Cet avenant complète les dispositions fixées dans l’accord du 15 janvier 2019 relatif à la prise en charge des diplômes et certifications préparés en apprentissage dans la branche. Cela concerne : agent cynophile de sécurité (RNCP 1965) ; BTM to[...]
Article : texte conventionnel
Mise en place du dispositif de la promotion ou reconversion par l'alternance dite « Pro-A ».
Article : texte conventionnel
Contribution conventionnelle supplémentaire
Article : texte conventionnel
Regroupement des champs conventionnels
Article : texte conventionnel
Dispositif de reconversion ou promotion par alternance (dit « Pro-A »)
Article : texte conventionnel
Contribution conventionnelle
Article : texte conventionnel
Reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
