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  trié(s) par Date de parution décroissante (Date de parution décroissant(e), Type de document croissant(e)) 

Article : texte conventionnel

Accord du 2 décembre 2020 relatif à la mise en place du dispositif d'activité réduite pour le maintien en emploi (ARME)

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2021/0001, 16 janvier 2021)

Mise en place du dispositif d'activité réduite pour le maintien en emploi (ARME)

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Article : texte conventionnel

Accord du 4 décembre 2020 relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD)

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2020/0052, 9 janvier 2021)

Mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée

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Article : texte conventionnel

Accord du 12 février 2020 relatif à la mise en oeuvre des actions de reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2020/0034, 5 septembre 2020)

Mise en oeuvre de a Pro-A

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Article : texte conventionnel

Avenant n° 150 du 17 juin 2020 complétant l'article 5 de l'annexe 1 relatif au CQP « Animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés »

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2020/0027, 18 juillet 2020)

CQP « Animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés »

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Article : texte conventionnel

Accord de méthode du 28 novembre 2019 relatif à la négociation collective en vue de la convention collective harmonisée des champs conventionnels fusionnés FSJT et PACT ARIM

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2020/0026, 11 juillet 2020)

Négociation collective en vue de la convention collective harmonisée des champs conventionnels fusionnés FSJT et PACT ARIM

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Article : texte conventionnel

Accord n° 18 du 28 novembre 2019 relatif à la formation professionnelle et à l'apprentissage

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2020/0026, 11 juillet 2020)

Formation professionnelle et apprentissage

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Article : texte conventionnel

Avenant n° 180 du 16 décembre 2019 à l'avenant n° 176 du 1er octobre 2019 relatif à la formation professionnelle et à l'apprentissage

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2020/0017, 9 mai 2020)

Formation professionnelle et apprentissage

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Article : texte conventionnel

Avenant n° 149 du 23 janvier 2020 modifiant la liste de l'article 5 à l'annexe I relatif aux CQP (Technicien sportif d'athlétisme)

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2020/0016, 2 mai 2020)

CQP (Technicien sportif d'athlétisme)

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Article : texte conventionnel

Accord du 27 novembre 2019 relatif au financement de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2020/0009, 14 mars 2020)

Financement de la formation professionnelle et de l'apprentissage

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Article : texte conventionnel

Accord du 27 novembre 2019 relatif à la formation professionnelle et à l'apprentissage

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2020/0009, 14 mars 2020)

Formation professionnelle et apprentissage

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Article : texte conventionnel

Avenant n° 177 du 1er octobre 2019 relatif à la modification de l'intitulé de la convention collective

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2019/0048, 14 décembre 2019)

Modification de l'intitulé de la convention collective de l'animation

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Article : texte conventionnel

Avenant n° 146 du 22 octobre 2019 relatif à l'organisme certificateur de la branche

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2019/0047, 7 décembre 2019)

Organisme certificateur de la branche du sport

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Article : texte conventionnel

Avenant n° 176 du 1er octobre 2019 relatif à la formation professionnelle et à l'apprentissage

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2019/0047, 7 décembre 2019)

formation professionnelle et apprentissage

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Article : texte conventionnel

Avenant n° 143 du 21 mai 2019 relatif à la formation professionnelle et à la collecte du paritarisme de branche

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2019/0040, 19 octobre 2019)

formation professionnelle et collecte du paritarisme de branche

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Article : texte conventionnel

Avenant n° 144 du 2 juillet 2019 relatif aux CQP instructeur fitness (annexe I de la CCN du sport du 7 juillet 2005)

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2019/0040, 19 octobre 2019)

CQP instructeur fitness

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Article : texte conventionnel

Avenant du 11 avril 2019 à l'accord n° 13 du 11 février 2015 relatif à la reconversion ou à la promotion par l'alternance (Pro A)

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2019/0029, 3 août 2019)

Reconversion ou promotion par l'alternance - Pro-A

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Article : texte conventionnel

Avenant n° 139 du 25 mars 2019 portant sur l'annexe I de la convention collective relative aux CQP

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2019/0029, 3 août 2019)

Annexe I de la convention collective du sport relative aux CQP

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Article : texte conventionnel

Avenant n° 174 du 16 avril 2019 relatif à la reconversion ou à la promotion par l'alternance (Pro-A)

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2019/0029, 3 août 2019)

Reconversion ou promotion par l'alternance Pro-A

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Article : texte conventionnel

Accord du 20 novembre 2018 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO)

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2019/0025, 6 juillet 2019)

Désignation de l'opérateur de compétences

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Article : texte conventionnel

Accord professionnel du 19 décembre 2018 relatif à l'OPCO Cohésion sociale

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2019/0025, 6 juillet 2019)

Accord constitutif de l'Opco Cohésion sociale

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Article : texte conventionnel

Avenant n° 137 du 4 décembre 2018 relatif aux CQP technicien des équipements d'escalade (annexe I de la convention)

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2019/0018, 18 mai 2019)

CQP Technicien des équipements d'escalade

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Article : texte conventionnel

Avenant du 28 novembre 2018 relatif à la formation professionnelle et à la désignation de l'OPCA Uniformation

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2019/0005, 16 février 2019)

la désignation d'Uniformation en tant qu'opca est prolongée jusqu'au 31 mars 2019, sont également prolongées à cette même date les contributions légales et conventionnelles de l'accord n° 13 du 11 février 2015. l'ensemble des dispositions de l'[...]

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Article : texte conventionnel

Avenant n° 136 du 25 octobre 2018 relatif à la prorogation de la désignation de l'OPCA Uniformation

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2019/0003, 2 février 2019)

La désignation d'Uniformation en tant qu'Opca de la branche du sport est prolongée jusqu'au 31 mars 2019

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Article : texte conventionnel

Avenant n° 134 du 26 juin 2018 relatif aux CQP baseball softball cricket (annexe 1 de la convention)

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2018/0045, 24 novembre 2018)

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Article : texte conventionnel

Avenant n° 130 du 3 mai 2018 relatif aux CQP « Animateur Pelote Basque »

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2018/0040, 20 octobre 2018)

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Article : texte conventionnel

Avenant n° 168 du 18 juin 2018 relatif au champ d'application de la convention collective

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2018/0040, 20 octobre 2018)

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Article : texte conventionnel

Avenant n° 126 du 16 janvier 2018 portant sur l'annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005 relatif au CQP éducateur tennis

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2018/0016, 5 mai 2018)

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Article : texte conventionnel

Avenant n° 127 du 16 janvier 2018 portant sur l'annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005 relatif au CQP plieur de parachute de secours

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2018/0016, 5 mai 2018)

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Article : texte conventionnel

Avenant n° 128 du 16 janvier 2018 portant sur l'annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005 relatif au CQP réparateur de parachutes

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2018/0016, 5 mai 2018)

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Article : texte conventionnel

Avenant n° 129 du 16 janvier 2018 portant sur l'annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005 relatif au CQP initiateur voile

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2018/0016, 5 mai 2018)

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