Mots-clés
Signataire > FESAC - Fédération des entreprises du spectacle vivant, de la musique, de l'audiovisuel et du cinéma
FESAC - Fédération des entreprises du spectacle vivant, de la musique, de l'audiovisuel et du cinéma |
Documents disponibles dans cette catégorie (10)
trié(s) par Date de parution décroissante (Date de parution décroissant(e), Type de document croissant(e)) Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Faire une suggestion Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Article : texte conventionnel
Compte personnel de formationArticle : texte conventionnel
Affectation des contributions légales et conventionnellesArticle : texte conventionnel
Accord de constitution de l'Opco AfdasArticle : texte conventionnel
Les conditions d'accès et de financement du congé individuel de formation, du bilan de compétences, de la période de professionnalisation pour les salariés intermittents du spectacle sont redéfinies. Les modalités de mise oeuvre du compte person[...]Article : texte conventionnel
Les conditions d'accès et de financement du droit individuel de formation des intermittents du spectacle sont redéfiniesArticle : texte conventionnel
Le champ d'application de l'accord fixant les modalités de calcul et de versement de la taxe d'apprentissage des employeurs occupant des salariés intermittents du spectacle est redéfini.Article : texte conventionnel
Accord du 1er novembre 2008 relatif à la taxe d'apprentissage et au développement de l'apprentissage
Les modalités de calcul et de versement de la taxe d'apprentissage des employeurs occupant des salariés intermittents du spectacle sont définies.Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
Des précisions sont apportées sur les modalités de mise en oeuvre du droit individuel de formation des intermittents du spectacle.Article : texte conventionnel
Les conditions d'accès, de rémunération et les formations prioritaires dans le cadre du droit individuel à la formation pour les salariés intermittents du spectacle sont définies.