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Agences de voyages et de tourisme : personnels

Titre :	Agences de voyages et de tourisme : personnels
Remplace par fusion :	Agences de voyages et de tourisme : guides accompagnateurs et accompagnateurs
Type de document :	convention collective
Mots-clés :	Signataire Les entreprises du voyage (SNAV) ; CFDT Siège national - Confédération française démocratique du travail ; Force ouvrière siège national (CGT-FO) ; CFE-CGC Siège national - Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres Codes NAF 7911Z - Activités des agences de voyage ; 7912Z - Activités des voyagistes ; 7990Z - Autres services de réservation et activités connexes
Brochure Légifrance :	3061
IDCC :	1710
Date de signature (Format date) :	12/03/1993
Date de signature :	12 mars 1993
Arrêté extension :	21 juillet 1993
Date arrêté extension :	21/07/1993
Extension Journal Officiel :	1er août 1993
Arrêté extension modificatif / rectificatif :	11 mars 2015
Date arrêté extension modificatif / rectificatif :	11/03/2015
Extension JO modificatif / rectificatif :	19 mars 2015
Url extension modificatif / rectificatif :	https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFARTI000030370854
Commentaire convention collective :	La convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages et de tourisme du 12 mars 1993, étendue par arrêté du 21 juillet 1993 paru au Journal officiel le 1er août 1993, est révisée par l'accord du 10 décembre 2013. Accord de méthode du 12 février 2018 relatif à la fusion des conventions collectives des agences de voyage et de tourisme, des guides interprètes de la région parisienne et des guides accompagnateurs
OPCO :	Opco Mobilités -
En ligne :	https://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635399&fastReqId=926889029&fastPos=2&oldAction=rechConvColl
Accords :	Bulletin officiel des conventions collectives, Accord 29 décembre 2020 relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD) (2021) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 24 octobre 2019 relatif à la mise en oeuvre des actions de reconversion ou promotion par alternance (Pro-A) (2020) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 10 décembre 2018 relatif à l'OPCO (mobilité) (2019) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 29 avril 2016 relatif aux salariés sous contrat à durée déterminée d'usage (2016) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 6 juillet 2015 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie (2015) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 25 septembre 2014 portant révision de l'OPCA Transports (2015) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 2 du 25 juin 2013 à l'accord du 26 mai 2011 relatif à l'adhésion à l'OPCA Transports (2013) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 1 du 11 octobre 2011 relatif au renouvellement de l'agrément de l'OPCA Transports (2013) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 26 mai 2011 relatif à l'organisme collecteur OPCA transports (2011) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 2 février 2011 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie (2011) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 29 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie (2005) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 28 janvier 1998 portant adhésion à l'OPCA transports des branches professionnelles liées au secteur des transports (1998) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 29 décembre 1995 portant adhésion à l'OPCA TRANSPORTS des branches professionnelles liées au secteur des transports (1996) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 23 décembre 1994 relatif à l'adhésion de la branche agences de voyages à l'OPCA "TRANSPORTS" (1995) Bulletin officiel des conventions collectives, Adhésion par lettre du 30 mars 1994 de la CFDT à l'accord du 18 janvier 1994 relatif à la formation professionnelle constituant l'annexe II à la convention collective (1994) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 18 janvier 1994 relatif à la formation professionnelle (annexe II de la convention collective du 12 mars 1993) (1994)
Modifié par :	Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant du 10 décembre 2013 relatif à la révision de la convention collective (2014)
Est remplacé par fusion :	Opérateurs de voyages et des guides

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