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Titre :	Accord du 26 juillet 2001 relatif à l'ARTT (2002)
Convention collective :	Quincaillerie : commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers-métaux et équipements de la maison (employés et agents de maîtrise) Quincaillerie : commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers-métaux et équipements de la maison (cadres)
Type de document :	Article : texte conventionnel
Dans :	Bulletin officiel des conventions collectives (n°2002/3, 15/02/2002)
Pagination :	pp. 63-81
Mots-clés :	Thesaurus formation 2019 COMMERCE DETAIL ; MIDI-PYRENEES ; CO-INVESTISSEMENT FORMATION ; CET - COMPTE EPARGNE TEMPS ; REDUCTION TEMPS TRAVAIL Signataire Union régionale des syndicats de la quincaillerie, fers et métaux ; FS CFDT - Fédération des services ; CGT Siège national - Confédération générale du travail
Résumé :	Les partenaires sociaux du secteur de la quincaillerie de la région Midi-Pyrénées envisagent de négocier un avenant relatif aux modalités de mise en oeuvre du co-investissement formation dans le cadre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail (art. 16).
Nature du texte :	Accord
Date de signature (Format date) :	26/07/2001
Date de signature :	26 juillet 2001
Texte en vigueur :	non

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