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Industrie textile

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Titre :	Industrie textile
Remplace par fusion :	Textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés
Type de document :	convention collective
Mots-clés :	Codes NAF 1310Z - Préparation de fibres textiles et filature ; 1320Z - Tissage ; 1330Z - Ennoblissement textile ; 1391Z - Fabrication d'étoffes à mailles ; 1392Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement ; 1393Z - Fabrication de tapis et moquettes ; 1394Z - Fabrication de ficelles, cordes et filets ; 1395Z - Fabrication de non-tissés, sauf habillement ; 1396Z - Fabrication d'autres textiles techniques et industriels ; 1399Z - Fabrication d'autres textiles n.c.a. ; 1413Z - Fabrication de vêtements de dessus ; 1414Z - Fabrication de vêtements de dessous ; 1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires ; 1431Z - Fabrication d'articles chaussants à mailles ; 1439Z - Fabrication d'autres articles à mailles ; 1722Z - Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique ; 1813Z - Activités de pré-presse ; 2060Z - Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques ; 2221Z - Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques ; 2222Z - Fabrication d'emballages en matières plastiques ; 2223Z - Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction ; 2229A - Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques ; 2229B - Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques ; 2733Z - Fabrication de matériel d'installation électrique ; 3250A - Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire ; 3299Z - Autres activités manufacturières n.c.a. ; 3319Z - Réparation d'autres équipements ; 3320D - Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels ; 4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC ; 4676Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres produits intermédiaires ; 7721Z - Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport ; 7722Z - Location de vidéocassettes et disques vidéo ; 7729Z - Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques Signataire UIT - Union des industries textiles ; Fédéchimie FO - Fédération des salariés de l'atome, du caoutchouc, de la chimie, des cuirs et peaux, du pétrole, de la plasturgie, du textile et du verre ; FTH CFE-CGC - Fédération textile habillement ; Fédération française des syndicats chrétiens du textile, du cuir et de l'habillement CFTC ; FECTAM CFTC - Fédération des employés, cadres, techniciens et agents de maîtrise (voir CFTC CSFV) ; UGICA CFTC - Union générale des ingénieurs cadres et assimilés
Brochure Légifrance :	3106
IDCC :	18
Date de signature (Format date) :	01/02/1951
Date de signature :	1er février 1951
Commentaire convention collective :	Arrêté du 27 juillet 2018 portant fusion des champs conventionnels - JO du 7 août 2018 En application des dispositions de l'article L2261-32 du code du travail, il est procédé à la fusion des conventions collectives : - Convention collective rattachée : Convention collective nationale de l'industrie de production des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés - Convention collective de rattachement : Convention collective nationale industrie textile Le champ territorial et professionnel de la convention collective rattachée est inclus dans celui de la convention collective de rattachement. Les stipulations en vigueur de la convention collective rattachée sont annexées à la convention collective de rattachement.
En ligne :	https://www.legifrance.gouv.fr/conv_coll/id/KALICONT000005635689?idcc_suggest=18&facetteTexteBase=TEXTE_BASE&sortValue=DATE_UPDATE&pageSize=50&page=1&tab_selection=all#idcc
Lettres de dénonciation :	Bulletin officiel des conventions collectives, Lettre de dénonciation du 8 avril 2011 de la fédération française de la maroquinerie des accords relatifs à la formation professionnelle (2011)
Accords :	Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 10 février 2020 relatif au dispositif Pro-A (2020) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 21 décembre 2018 relatif à la désignation de l'OPCO (2I) (2019) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant du 6 juillet 2017 relatif aux objectifs, priorités et moyens de la sécurisation et de la formation professionnelle (2017) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 11 décembre 2014 relatif à la sécurisation et à la formation professionnelle (2015) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 1er octobre 2014 relatif au dialogue économique, à l'emploi des jeunes et à l'apprentissage (2015) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 3 novembre 2011 relatif à la formation et à la sécurisation des parcours professionnels (2012) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 3 décembre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés (2010) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 15 avril 2008 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2008) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant du 13 septembre 2004 relatif aux objectifs, priorités et moyens de la formation professionnelle (2004) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant du 4 septembre 1997 à l'accord du 31 mars 1995 relatif aux priorités et aux objectifs de l'apprentissage et de la formation professionnelle (1997) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant du 18 décembre 1996 à l'accord du 31 mars 1995 relatif aux priorités de l'apprentissage et de la formation professionnelle dans l'industrie textile (1997) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 31 mars 1995 relatif aux priorités et aux objectifs de l'apprentissage et de la formation professionnelle (1995) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 30 mars 1995 relatif à l'affectation d'une partie des fonds de l'alternance aux centres de formation d'apprentis (1995) Bulletin officiel des conventions collectives, Accord national professionnel du 20 décembre 1994 portant création d'un organisme paritaire collecteur agréé commun aux industries de la chaussure, de la couture, des cuirs et peaux, de l'entretien des textiles, de l'habillement, de la maroquinerie et du textile (FORTHAC) (1995)

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