Centre Inffo
Boutique
Rechercher
Industrie textile 
Lettres de dénonciationAccords
- Accord du 21 décembre 2018 relatif à la désignation de l'OPCO (2I) in Bulletin officiel des conventions collectives, n° 2019/0021 (8 juin 2019)
- Avenant du 6 juillet 2017 relatif aux objectifs, priorités et moyens de la sécurisation et de la formation professionnelle in Bulletin officiel des conventions collectives, n° 2017/0036 (23 septembre 2017)
- Accord du 11 décembre 2014 relatif à la sécurisation et à la formation professionnelle in Bulletin officiel des conventions collectives, n°2015/0009 (21 mars 2015)
- Accord du 1er octobre 2014 relatif au dialogue économique, à l'emploi des jeunes et à l'apprentissage in Bulletin officiel des conventions collectives, n°2014/0050 (3 janvier 2015)
- Accord du 3 novembre 2011 relatif à la formation et à la sécurisation des parcours professionnels in Bulletin officiel des conventions collectives, n°12/5 (25 février 2012)
- Accord du 3 décembre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés in Bulletin officiel des conventions collectives, n°10/2 (6 février 2010)
- Accord du 15 avril 2008 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes in Bulletin officiel des conventions collectives, n°08/38 (18 octobre 2008)
- Avenant du 13 septembre 2004 relatif aux objectifs, priorités et moyens de la formation professionnelle in Bulletin officiel des conventions collectives, n°04/42 (13 novembre 2004)
- Avenant du 4 septembre 1997 à l'accord du 31 mars 1995 relatif aux priorités et aux objectifs de l'apprentissage et de la formation professionnelle in Bulletin officiel des conventions collectives, n°97/39 (28/10/1997)
- Avenant du 18 décembre 1996 à l'accord du 31 mars 1995 relatif aux priorités de l'apprentissage et de la formation professionnelle dans l'industrie textile in Bulletin officiel des conventions collectives, n°97/4 (28/02/1997)
- Accord du 31 mars 1995 relatif aux priorités et aux objectifs de l'apprentissage et de la formation professionnelle in Bulletin officiel des conventions collectives, n°95/20 (08/07/1995)
- Accord du 30 mars 1995 relatif à l'affectation d'une partie des fonds de l'alternance aux centres de formation d'apprentis in Bulletin officiel des conventions collectives, n°95/20 (08/07/1995)
- Accord national professionnel du 20 décembre 1994 portant création d'un organisme paritaire collecteur agréé commun aux industries de la chaussure, de la couture, des cuirs et peaux, de l'entretien des textiles, de l'habillement, de la maroquinerie et du textile (FORTHAC) in Bulletin officiel des conventions collectives, n°95/19 (30/06/1995)
- Accord du 10 février 2020 relatif au dispositif Pro-A in Bulletin officiel des conventions collectives, n° 2020/0017 (9 mai 2020)
